CodexAI
AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle social
678806cec21c0e53e7906d0f
6 janvier 2025
Il n'est pas noté de notion de prise d'antalgique montrant l'absence de caractère algique de l'atteinte. A cette date, le praticien-conseil aurait pu fixer une consolidation.
CALAIS JCP
67f038fc02fc178212f832f2
3 avril 2025
[K] [B] Copie certifiée conforme délivrée à : le : Formule exécutoire délivrée à : le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 03 AVRIL 2025 DANS LE LITIGE ENTRE
67f038ff02fc178212f83325
[D] [H] Mme [Z] [G] Copie certifiée conforme délivrée à : le : Formule exécutoire délivrée à : le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 03 AVRIL 2025 DANS LE
67f038ff02fc178212f83330
[C] [W] Copie certifiée conforme délivrée à : le : Formule exécutoire délivrée à : le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 03 AVRIL 2025 DANS LE LITIGE ENTRE
8ème chambre
6716ad17b098d256e100af90
7 octobre 2024
. : N° RG 20/03138 - N° Portalis DB3R-W-B7E-VW4W N° Minute : 24/ AFFAIRE [J] [W] [Z] [R], [T], [M] [E] [B] épouse [R] C/ Société NEXITY LAMY Copies délivrées le : DEMANDEURS
1/1/1 resp profess du drt
659eeefe6976f1c644e7849b
10 janvier 2024
Le 18 octobre 2019, leur conseil a écrit au procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil afin d’obtenir une copie du CD-ROM sur lequel la vidéo de la caméra de surveillance
Chambre 10 cab 10 H
65a978a719a7f19a78305a45
18 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/02980 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X2RH Jugement du 18 janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Me Mélanie ELETTO
TJ Procédures orales
6a0b70cdcdc6046d471e2ff8
18 mai 2026
Monsieur [L] [E] décrit qu’ils se voyaient avec [J] [L] au moins une fois par mois, que des écrits montrent qu’elle était heureuse chez sa mère, qu’il avait vu sa fille trois semaines auparavant qui lui
CH ECOCOM General
6a15e103cdc6046d47051131
26 mai 2026
Madame [Y] verse aux débats une copie difficilement lisible d’un mandat de vente sans exclusivité consenti par la SCI [6] pour un appartement à Gardanne, avec une commission de dix mille euros, un courrier
CTX PROTECTION SOCIALE
6a1734f8cdc6046d4725256f
[S] [U] MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA GIRONDE Copie exécutoire délivrée à : M.
1ère chambre
69dfc2b3cdc6046d4758c195
3 avril 2026
affaire a été mise en délibéré par mise à disposition au 20 Mars 2026 et prorogée au 03 Avril 2026 JUGEMENT : contradictoire et en premier ressort ______________________________________________________ Copie
PCP JTJ proxi fond
68e94fcf3ea43407b9104afc
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie CONSTANT ; Me Arthur ANQUETIL ; Me Cécile LEMAISTRE BONNEMAY Pôle civil
PCP JCP fond
68e94fe13ea43407b9105052
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Quentin PANFILI ; Me Pierre ROBIN ; Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG
Surendettement - PRP
69842f95cdc6046d47f8dc04
9 janvier 2026
[K] [O] C/ [12] [7] Copie exécutoire délivrée le : à : Copie délivrée le : à : Débiteur(s) Créanciers(s) BDF Me Ali DERROUICHE JUGEMENT DU 09 janvier 2026 DEMANDEUR : Monsieur [
Chambre civil 2
698a4f0dcdc6046d47aca35d
13 janvier 2026
JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 -------------------- N° RG 24/01483 - N° Portalis DBYD-W-B7I-DRHE Entreprise CREATION LGM C/ [I] [M] [G] [K] Copie exécutoire délivrée le à Copie certifiée
69e7c152cdc6046d470dd48b
2 avril 2026
ADEQUAT 210 C/ CPAM DE LA GIRONDE Copie certifiée conforme délivrée à : S.A.S. ADEQUAT 210 CPAM DE LA GIRONDE S.A.S.
Chambre 23 / Proxi référé
662a99f7c8a1343b8cd5fb71
23 avril 2024
Le Copie exécutoire : Me HALIMI Copie certifiée conforme : M.
Chambre 22 / Proxi fond
6706c3e6f1d01e3c86eef290
4 octobre 2024
: PC 281 C/ OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE [Localité 7] Représentant : Maître Marine PARMENTIER de la SELARL WOOG & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P283 Exécutoire, copie
Deuxième Chambre Civile
6780340d9c3ba90f51dc5cef
Ainsi, les pièces susvisées montrent que époux [E] ont reçu du notaire, le 30 juillet 2015, par remise en mains propres, le projet d’acte authentique (pièce 4) et ont été informés disposer d’un délai de
PCP JCP ACR fond
65b2b580fd6229a4e58a5a5f
12 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [C] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Gafar CHANOU Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG
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