CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 388 résultats pour « Puelle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6660ad0b034fdec52d9e9ceb

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

[O] [J] salarié muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS Cécile THARASSE, Juge, statuant en juge unique assistée de Philippe PUEL, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique

Source officielle

Page 23 sur 420

← PrécédentSuivant →
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6711559aaa7e95fd3fcf7f63

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Hajar BELLAHCENE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #K0154 COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence RUNYO, Juge, statuant en juge unique assistée de Philippe PUEL

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6686e86be74459e0c7ed24f3

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

siège social est sis Rep/ le cabinet PLISSON IMMOBILIER - [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean CORBU, Vice-président, statuant en juge unique assisté de Philippe PUEL

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

668c2e73894f7f4d2e0a91ea

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[X] [J] (secretaire de section). comparante en personne Partie demanderesse à l’opposition COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge unique assisté de Philippe PUEL, Greffier

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

679297c8304ff28fe37e307f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DÉFENDERESSE Madame [I] [M], demeurant [Adresse 1] comparante en personne demanderesse à l’opposition COMPOSITION DU TRIBUNAL Evelyne KERMARREC, Juge, statuant en juge unique assistée de Philippe PUEL

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a1dcf0acdc6046d47bf3351

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

. - SELARL CANCHEL- COMPOSITION DU TRIBUNAL Evelyne KERMARREC, Juge, statuant en juge unique,assistée de Philippe PUEL, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 20 mars 2026 JUGEMENT contradictoire

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

69f274e5cdc6046d47038492

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

le 24 mars 2021 volume 2021 V N°997 en vertu de son inscription d’hypothèque légale, publiée le 14.04.2022 volume 2022 V N°3713 en vertu de son inscription d’hypothèque légale, publiée le 08.11.2023 volume

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

67f6c777a9d5adc260621ee1

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

le 20 janvier 2022 Sages 9104P01 Volume 2022 S n°34 ;ordonner la radiation du commandement de payer valant saisie immobilière signifié à Monsieur [Y] [L] le 20 décembre 2021, publié le 20 janvier 2022

Source officielle
TJ

Service des référés

65a04088ea2f9efae430e9e4

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

« SG » : ● DONNER ACTE à la société GOOGLE IRELAND LIMITED de ce qu’elle s’en rapporte à justice sur le principe même de la communication des données d’identification du ou des auteur(s) de l’Avis publié

Source officielle
TJ

JEX Immobilier vente

68e58cfd0e2901d10fa64ac0

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[J] [E] et Mme [D] [H] un commandement de payer valant saisie immobilière d’un immeuble situé [Adresse 3]), cadastré section AM n°[Cadastre 6], pour une contenance totale de 4 a 95 ca, publié au service

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cb2/JAF

68f13e9c88dcb0e97e903f23

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

, "B" étant l'indice publié à la date de la présente décision, MAINTIENT la contribution à l’entretien et l’éducation de l’enfant mise à la charge de la mère par l’ordonnance de non conciliation du 5

Source officielle
TJ

Saisies immobilières-VD

679bf0c943b3d977d8cd1ace

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

par mise à disposition au greffe par application de l’article 453 du Code de Procédure Civile EXPOSE DU LITIGE Selon commandement de payer valant saisie immobilière délivré le 4 février 2015, publié

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

65a9777a19a7f19a7830475c

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

du 6 décembre 2023 aux fins de voir constater la péremption et ordonner la radiation d’un commandement valant saisie immobilière délivré à Monsieur [H] à la requête du CIC Nord Ouest le 8 mars 2017, publié

Source officielle
TJ

Service des référés

68dec3d86af9fd1f8094dfe6

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Enfin, l’article mentionne que ces informations émanent du périodique Gala, lequel « s’appuie sur une série de photos publiées sur [l]a page Instagram » de [A] [V].

Source officielle
TJ

Ventes

69d54f16cdc6046d476ffcb9

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [T] [F] [B] n’ayant pas satisfait à ce commandement, celui-ci a été publié le 12 Novembre 2024 au service de la publicité foncière de LYON, sous les références 1er Bureau LYON / 2024 S / N° 193

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69d963d2cdc6046d47d01420

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

aux époux [Q] par lettre recommandée avec avis de réception, dans les trois mois de l’envoi de ladite lettre recommandée avec avis de réception, le jugement à intervenir vaudra vente et devra être publié

Source officielle
TJ

SI

69dd4e2bcdc6046d47209254

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce commandement de payer a ensuite été publié au service de la publicité foncière de [Localité 1] 1, le 12 décembre 2023, sous la référence 4904P01 S00064.

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d82173cdc6046d47b231f2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

le paiement d’un loyer annuel initial en principal hors taxes et charges de 14.400 euros, soit 1.200 euros mensuels, payable d’avance et au plus tard le 5 de chaque mois, avec indexation sur l’ILC publié

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

6a1f4d87cdc6046d47e0e42a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Ils indiquent également qu’il importe peu que le PV de bornage ne soit pas publié, dès lors que la publication n’est pas une condition d’acquisition de la propriété.

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

6a0cd1b1cdc6046d473c9287

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

pour instrumenter, -Fixer la rémunération du mandataire, dans les conditions d’usage, et dire que le montant sera à charge de la succession, -Dire que la décision à intervenir sera enregistrée et publiée

Source officielle