, donc en cas de fortes pluies, l’eau se déverse en dehors des cheneaux. »A la suite de cette énumération et après un rappel de la chronologie de la construction, il était également fait mention, dans

de couverture consistant en la réfection du contour d'une demi cheminée, changement de lattes cassées et d'une dizaine de tuiles, dépose de la tabatière et pose d'une fenêtre de toit, nettoyage du chéneau

Il en est ainsi en page 5 (« Monsieur [D] [T] et Madame [H] [E] en ont conclu une vindicte particulière à l’encontre de la société LES NOUVELLES PAILLES » ; « II.

02140 LA VALLEE AU BLE Représentée par Me Vanina MEPLAIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1055 DÉFENDEUR Monsieur [X], [F] [L] Né 24 octobre 1970 à PUTEAUX (92) Résidence de l’Ancien Château

AXA FRANCE IARD, pour le château. Mme [F] [S] veuve [G] a souscrit, en sa qualité d’occupante, un contrat d’assurance habitation « Multirisques habitation » n°387828030203 auprès de la S.A.

; - L’ensemble des déclarations de sinistre allégués ; - Tout document attestant du bon entretien de la toiture depuis sa rénovation en 2021 ; - Tout document attestant de l’entretien des chéneaux

Il en déduit que [R] [P] ne prouve pas qu’il avait, avant la vente, subi des désordres similaires, à savoir des infiltrations d’eau pluviales causées par le débordement du chéneau de toiture.

barreau de ROANNE substitué par Maître Laurie FURLANINI de la SCP TERRIOU RADIGON FURLANINI, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DÉFENDEURS : Monsieur [K] [C], demeurant 13B CHEMIN DU CHATEAU

comparante et représentée par Me VANNIER de la SCP IMAGINE BROSSOLETTE, demeurant 33 Rue Pierre BROSSOLETTE - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 34 Tous deux domiciliés 41 Rue du château

ABEILLE IARD & SANTE, prise en sa qualité d’assureur CNR de la SCCV ORPHALESE [Localité 29] SILVESTRE 3, Société CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DCE-FRANCE, Société L’IMMOBILIERE DU CHATEAU,S.E.L.A.R.L

En cas de forte pluie, l’eau de ruissellement déborde du chéneau et imbibe le mur non enduit tout en inondant le local piscine après être passée sous le film pare-pluie.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 21/00103 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VQEH Jugement du 18 Janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Me Audrey CHOUTEAU

Celle-ci estimait qu'elle provenait du déplacement du chapeau de la cheminée. La société MAISONNING a été chargée de faire les travaux qui ont été réglés par la copropriété.

V] (les consorts [Y]) ont unilatéralement promis de vendre au prix de 1.355.000 euros une grande propriété clôturée en partie de murs et en partie de grillage composée d'une maison de maître dite « Château

GRENOBLE, DÉFENDERESSES : S.C.I. [18], prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Jennifer TERVIL de la SELARL CM&A - CHAUVEAU

Monsieur [I] [T] né le 20 Novembre 1959 à LYON (69002), demeurant 16 rue de la Gare - 38670 CHASSE-SUR-RHONE comparant en personne d’une part, DEFENDEUR Monsieur [B] [D], demeurant 6 Le Vieux Château

En mars 2023, le poseur est venu installer la clôture et s’est aperçu qu’il manquait des pièces pour pouvoir procéder à la pose, à savoir 12 plaques de fixation ainsi que les chapeaux pour les 16 poteaux

Vu l'avis du Ministère public, Vu la comparution de l’intéressée et ses explications à l'audience au terme desquelles elle indique que l’hospitalisation se passe très bien car elle est dans un château

Hugo - 75784 PARIS CEDEX 16 Non représentée SARL DES MENUISERIES Immatriculée au RCS de PONTOISE sous le numéro 794 205 039 dont le siège social est sis Zone Industrielle du Coudrier 15 Chemin du Château

par décision réputée contradictoire, rendue en dernier ressort, CONDAMNE Monsieur [D] [I], en qualité d'entrepreneur individuel exploitant un fonds de commerce sous le nom commercial " BRASSERIE DU CHÂTEAU