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Elle fait état de sa situation et indique notamment être en congé longue durée et être parfois contrainte d’assumer des frais médicaux non remboursés.

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

69a172d4cdc6046d47e80d34

T. Judiciaire

12 janvier 2026

L'autonomie de la requérante est également préservée pour les autres actes de la vie quotidienne qui ne sont pas qualifiés d'essentíels, à l'exception de l'acte Faire les courses pour lequel elle a besoin parfois

Source officielle

PCP JCP ACR fond

66a1462fbfa4c7b1df1a9456

T. Judiciaire

11 juillet 2024

Il sera relevé en outre que Monsieur [K] [C] est irrégulier dans le versement des redevances et n’effectue que des versements sporadiques depuis 2022, bien que de montants parfois importants.

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

66d60966c52714c33ca5b907

T. Judiciaire

1 juillet 2024

Elle se révèlent également parfois, s’agissant des arrêts d’appel, non définitives ou censurées par la cour de cassation.

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

66d6096bc52714c33ca5b9a3

T. Judiciaire

1 juillet 2024

Elle se révèlent également parfois, s’agissant des arrêts d’appel, non définitives ou censurées par la cour de cassation.

Source officielle

Serv. contentieux social

662beb23e266e89ef1181c29

T. Judiciaire

23 avril 2024

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d’élémentaires ou d’essentiels, portent notamment sur les activités suivantes : - se comporter de façon logique et sensée, - se repérer dans le temps

Source officielle

Chambre 1 cab 01 A

65d79cecd110777d500804c4

T. Judiciaire

17 janvier 2024

Il souligne à ce titre que la juridiction ne peut ignorer que les autorités algériennes délivrent parfois des actes qui ne reprennent pas toutes les mentions prévues par l’ordonnance du 19 février 1970

Source officielle

1ère Chambre

69d6a475cdc6046d478f1345

T. Judiciaire

8 avril 2026

première représentation, que la SARL ON STAGE PRODUCTION n’a pu honorer le contrat qu’elle avait avec la commune d’ALES, une partie des participants ayant été admis aux urgences de l’hôpital d’ALES et parfois

Source officielle

JEX

69d814d2cdc6046d47b12a8c

T. Judiciaire

9 avril 2026

rappelé que la saisine d’une juridiction d’une demande qui excède son domaine d’intervention ne caractérise pas en soit une faute ou un abus étant rappelé que la compétence du juge de l’exécution est parfois

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

668c2bda894f7f4d2e09f6fc

T. Judiciaire

8 juillet 2024

Pour autant, les arrêts de travail visés et cités par le docteur [Z] font systématiquement référence aux « douleurs » ou « déchirure » de l’adducteur droit, parfois parmi d’autres symptômes ou lésions

Source officielle

PCP JCP fond

669aaeb430bd4f0c3f6b308c

T. Judiciaire

18 juillet 2024

[N] [M] a indiqué qu’il occupait bien les lieux mais qu’ayant une relation avec une femme dans le 93, il était parfois chez elle.

Source officielle

Juge libertés & détention

66335be9c0d3e3fe99cae6ff

T. Judiciaire

23 avril 2024

Parfois je n’arrive pas à dormir.

Source officielle

Troisième Chambre

668d846153e3bdd07787d0bc

T. Judiciaire

9 juillet 2024

Dès lors, et bien que ces diligences aient été insuffisantes pour enrayer la poursuite des troubles pendant plusieurs années (dont les origines, parfois plurielles, n’ont pas été immédiatement identifiées

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

6786d748df5b5c7d10caab26

T. Judiciaire

9 janvier 2025

L] : management délétère rapporté dans plusieurs témoignages (y compris des faits vécus personnellement par les témoins), dévalorisation, injonctions paradoxales, attitudes managériales humiliantes parfois

Source officielle

TPX POI JCP FOND

678025fc9c3ba90f51dc3649

T. Judiciaire

9 janvier 2025

souligner que ces manquements sont d’autant plus graves dans la mesure où il est évident que l’appréhension à distance, via un écran, qui plus est souvent au travers de fenêtres déroulantes de tailles parfois

Source officielle

Serv. contentieux social

67816d006d34da2cbdcd897c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

Il précise qu’au cours de sa tournée de livraison, il doit soulever, porter et tirer des paquets de journaux pesant parfois 15 kg ou plus, sollicitant son dos, et ses lombaires en particulier, de manière

Source officielle

Chambre 1 Référés

686d5d14a2273490db1068f3

T. Judiciaire

7 juillet 2025

association a été étendu à la pratique du padel et qu’à ce titre, l’association dispose de deux terrains de padel ; ils ajoutent que ces terrains sont en plein air et ouverts tous les jours au public, parfois

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

686ebe4772b5e5e648cb5fd6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

éléments médicaux et paramédicaux versés au débat, le médecin consultant a notamment relevé : diagnostic TAG, hypersomnie, manifestations anxieuses envahissantes, comportement d’isolement (préfère parfois

Source officielle

Serv. contentieux social

65a6d22147251e2b24216af1

T. Judiciaire

11 janvier 2024

Source officielle

Serv. contentieux social

65a6d22247251e2b24216db4

T. Judiciaire

11 janvier 2024

Source officielle

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