Elle indique se battre depuis de nombreuses années à raison du problème de numéro d’allocataire. Elle sollicite la somme de 3 000,00 euros à titre de dommages et intérêts.

Par ordonnance rendue le 12 janvier 2022 à la demande de Monsieur [L] et de Madame [L], le juge des référés a ordonné à Madame [P] de leur remettre deux clefs ou deux badges d'ouverture de ce portail,

Cependant, le logement est très encombré et un badge est manquant.

Ils ont continué avec leur violence physique, 3-4 fois ils ont essayé de me battre. Je suis fatigué. Je veux présenter cette injustice devant une Cour Suprême.

Elle soutient par ailleurs que les missions de la société M4S n’ont consistés qu’en la pose de lecteur de badges, poignées et autres éléments en applique, que ces éléments sont dissociables de la structure

A l'audience du 17 septembre 2024, Monsieur [H], représenté, a exposé que le locataire avait quitté le logement, et lui avait adressé un colissimo avec les clés / badges et télécommande du logement.

Madame [V] [H] ne conteste pas les sommes réclamées, y compris au titre de la facturation d'un badge.

poignée : 23,60€ et serrure : 48,60€ Cuisine-Placard : évier : évier-inox : 248,80€ Divers : boite aux lettres : 48,60€ Divers : nettoyage : 173,60€ Entrée-placard : menuiserie : 73,60€ Clés : badge

° 879 938 199, dont le siège social est sis [Adresse 3], pris en son établissement secondaire du [Adresse 1], représentée par son Président, Monsieur [O], [D], [Z] [C], Représentée par Me Virginie BADIER-CHARPENTIER

[A] [C] [B] DEMANDEUR : Monsieur [W] [U] demeurant 1180 Chemin de Fereyre, 07110 LARGENTIERE représenté par la SELARL CABINET BARD AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau d’ARDECHE DÉFENDEUR : S.A.R.L

Commissaire de justice démontrant que les lumières ont été retirées des parasols pour éviter qu'elles ne se réfléchissent sur les fenêtres de la maison des époux [J] et visant à démontrer que le coin à côté du bar

En ce qui concerne la remise en état du mobilier, Madame [R] [C] fait valoir que, les quatre tabourets de bar, le matelas et le fauteuil de bureau étaient déjà abimés lors de son entrée dans les lieux.

utilisation sur l’EP et sa promotion sur tous supports.Il a ensuite déploré l’usage de ses clichés sur le single Silencio et l’EP XX, sur le site du groupe Superbus et sur des produits dérivés (tee-shirts, badges

IQ EQ MANAGEMENT [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Pascal BROCHARD de la SELARL BARD, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme revêtue de la

Elle soutient que Monsieur [B] [D] s'est vu remettre par le bailleur des badges d'accès à la résidence en février 2023.

Il s'agit d'une femme de 34 ans à la date de constatation médicale exerçant la profession de serveuse en bar-tabac.

que le championnat national de volley-ball allait reprendre, - la section professionnelle a subi une baisse significative de ses affluences et de ses rentrées d'argent au titre de la billetterie et du bar

: à l'audience publique du 24 Septembre 2024 EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte du 29 septembre 2023, la SAS OZ ARCADES a vendu à la SAS THE PARTING GLASS un fonds de commerce de café-bar

] [A], bien qu’ayant reçu signification de l’assignation à étude, a comparu et a affirmé n’être resté dans ce logement qu’une seule journée et avoir rencontré des difficultés de remise de clés et de badge

. - il manquait une clé de la porte d’entrée, une clé de la boîte aux lettres et deux badges. ARCHIPEL HABITAT demande le paiement d’une indemnité de 389,54 € pour compenser ses désordres.