DE L'IMMEUBLE [Adresse 4] REPRESENTE PAR SON SYNDIC LA SAS FONCIA MANSART [Adresse 2] [Localité 8] Ayant pour avocat Maître Hervé CASSEL, membre du cabinet CASSEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS,

[8] [Localité 10] [Localité 11] [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 3], représentée par Mme [S] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur : Hervé

[7] [Localité 9] [Localité 10] [Adresse 1] [Adresse 8] [Localité 4], représentée par Mme [V] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur : Hervé

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Natacha MAREST-CHAVENON de la SELARL REYNAUD AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 177, Maître Hervé

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Hervé KRYCH, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

SELARL JOMAIN GERMAIN-BONNE, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 356 DEFENDEUR : Monsieur [K] [E] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 5] représenté par Maître Hervé

JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 08 Avril 2026 N° RG 25/00859 - N° Portalis DBYN-W-B7J-EYJZ N° : 26/00214 DEMANDERESSE : Association BLOIS FOOTBALL 41 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Hervé

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Hervé KRYCH, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

la [8] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [U] [W] [L] [T] né le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Hélène HERVE

__________________ DOSSIER N° RG 23/00078 - N° Portalis DB3T-W-B7H-UANC MINUTE N° Notification copie certifiée conforme délivrée par LRAR aux parties copie certifiée conforme par le vestiaire à Me Hervé

2024 __________________________________________ DEMANDERESSE : Association FAC HABITAT domiciliée : chez Tertia II 5 rue Charles Duchesne BP 60 13792 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 représentée par Maître Hervé

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Hervé KRYCH, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

/ [G] [N] veuve [P], [I] [P] épouse [M], [Z] [P], [B] [P] MINUTE N° Du 04 Juillet 2024 2ème Chambre civile N° RG 21/03517 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NV2J Grosse délivrée à Me Hervé

. - dans le cadre de l'enquête administrative, elle a indiqué qu’il a lancé une série sur son ordinateur à 13h57, soit 7 minutes après la prise de sa pause déjeuner ; le corps de M.

Projets lancés pour faire de l’argent mais non aboutis. On sent le malaise dans les bureaux, les couloirs, le mal être… pourtant de quoi faire de belles choses !

mise à disposition au greffe le 13 Janvier 2025, date indiquée à l'issue des débats, conformément à l’article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, par Camille ALLAIN, Juge, assistée de Yannick LANCE

Par courrier du 6 septembre 2024, la majorité des élus du CSE a informé les sociétés ci-dessus de sa décision de convoquer une réunion extraordinaire du CSE avec l’ordre du jour suivant : - lancement de

Gravillonage avec pelle à main et épandage du goudron avec une lance à la main. Je fais des joints de goudron à la main (arrosoir) et sablage des joints à la main.

LAND IMMO immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 531 344 158 dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Christophe DONNETTE, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN DÉFENDEUR M.

était agent d’exploitation logistique recrutée pour un surcroit d’activité et devait trier des colis divers avant de les placer sur une caisse palette (appelée Gaylord) mesurant 1,80m de haut -elle a lancé