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636 résultats pour « Machry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

686eb0ae72b5e5e648cae904

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

supérieur expert matériel service [34] - A compter du 01/03/17 : Technicien opérationnel maintenance Dans le cadre de son activité, Monsieur [L] [F] était notamment amené à placer des capteurs sur des machines

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

67ed7ec6da9e15c5131facf5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

d'enregistrement d'images; appareils de transmission d'images; appareils de reproduction d'images; supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67f4249e4e0040aa3735fead

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

insisté et Madame [J] [R] a accepté, le 12 mars 2018, de faire un mail relatif à l’échange des chevaux. « Il faudrait un document où tu écrives que tu échanges la jument Miss [Z] contre la jument Déesse machin

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9187e9a46d1f5a766252

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Monsieur [X] a amené une machine à café à bord et a aménagé les quatre cabines avec de nouvelles couvertures pour faire des photos […] Courant avril, M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

ISBERGUESc/MMA IARD

672a75ee24bc8aec0d8409df

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

solutions devenue XL insurance et de la compagnie Allianz, chargée du lot chauffage VMC -la société Caire, assurée auprès de Gan Eurocourtage devenue Allianz, chargée du lot serrurerie scénique, machinerie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f0332302fc178212f81e36

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Dès lors, si la position agenouillée est donc inexistante, il sera néanmoins relevé que de manière ponctuelle les opérateurs sont amenés à effectuer du nettoyage des salades tombées au sol et des machines

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

66104195c9ea95b316fe1bb3

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

En conséquence, ils ne pourront faire ou laisser faire aucun bruit anormal, aucun travail avec ou sans machines et outils de quelque genre que ce soit, qui soit de nature à nuire à la solidité de l'immeuble

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

6585e2a2638cf45b25ce6991

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

rue et une chambre donnant sur la rue et la cour, 4 chambres disposant d'une douche et d'un w.c (capacité de deux personnes), une chambre ne disposant que d'une douche (capacité d'une personne), la machinerie

Source officielle
TJ

Enrôlement

68f95201de0ebe408dac9e24

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

la succession de [U] [V] prédécédé afin de procéder au partage de l’intégralité du patrimoine de leur père et mère, que [A] [V] occupe le hangar dépendant de l’indivision puisqu’il y stationne une machine

Source officielle
TJ

JAF MEE Section 1

69e00992cdc6046d47611d16

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

bureau d’aide juridictionnelle d’ARGENTAN) COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Hilde SEHIER, Juge aux affaires familiales ; GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Séverine MACHY

Source officielle
TJ

JEX

69d02867cdc6046d4707626e

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

appareils nécessaires au chauffage, la table et les chaises permettant de prendre les repas en commun, un meuble pour ranger le linge et les vêtements et un autre pour ranger les objets ménagers, une machine

Source officielle
TJ

Expropriations 3

68debde26af9fd1f80948028

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Derrière le comptoir de vente, équipé d’une caisse enregistreuse, se trouvent des machines de boucherie toutes en état de fonctionnement, notamment du matériel de pesage.

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

69cd69b2cdc6046d47c74881

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[K], chef de chantier, qui déclare n'avoir reçu aucune formation à la prévention des risques ainsi qu'à l'utilisation des outils manuels et des machines électroportatives pouvant s'avérer dangereuses.

Source officielle
TJ

JCP

69d6ca59cdc6046d4791eadc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

. - Autres équipements mentionnés au contrat de location. a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes

Source officielle
TJ

REFERES

696aad71cdc6046d4793a5f7

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Si une fuite a été relevée au niveau de la machine à laver le linge du premier étage, le technicien a conclu qu’elle ne correspondait pas aux dégâts constatés dans la chambre.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

668839f2342d338c20d3155e

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

DU VAL D’OISE IMMEUBLE “[Adresse 6]” [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Maître Camille MACHELE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Décision du 03 Juillet 2024 PS ctx protection soc

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

668c2e73894f7f4d2e0a91ed

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

. - Autres équipements mentionnés au contrat de location. a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335becc0d3e3fe99cae74a

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

[B] [B] s’est présenté spontanément au commissariat déclarant avoir été évincé de son domicile situé [Adresse 1] à [Localité 4] par des individus munis de machettes et d’armes de poing, un équipage de

Source officielle
TJ

Chambre référés

6696418cf5112d8edd0590e4

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

date du 18 janvier 2023 (pièce n°2), il est relevé que : - une cabane de chantier en panneaux obstrue la vitrine Ouest de la façade Sud de l’enseigne « CHAUSSURES TOUVE », - un sac de gravats et une machine

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6786dd27df5b5c7d10caba18

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

de cuivre, d’inox ou encore d'acier galvanisé dont le poids serait entre 20 et 25 kilos en fonction de la matière, et que ces feuilles sont soulevées plusieurs fois par jour pour les déplacer d’une machine

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

FAMACHRY

SIREN 913331419GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

achat, gestion, rénovation, vente immobilière. location logements.

12/05/2022

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Modifications et radiations RCS B

ANIMACHRYS

SIREN 525003596GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

15/02/2018

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Modifications et radiations RCS B

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Modification survenue sur le capital

03/03/2016

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Acquisition et location de logements

16/10/2015

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ANIMACHRYS

SIREN 525003596GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

Dissolution de la société

26/11/2013

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