CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 437 résultats pour « Poigny »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

67ec434edd062d9f810e58e5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

valoir qu'elle a chuté en raison du sol mouillé et de l'absence d'un tapis antidérapant ou de tout autre dispositif permettant d'éviter la chute ; que la chute lui a occasionné une fracture déplacée du poignet

Source officielle
TJ

PS ctx technique

6807df40eb5d421e6c5989f5

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Douleur épaule droite irradiant vers le poignet droit. » La [12] a reconnu le caractère professionnel de l'accident.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4702fc178212f7c98d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

. – Mobilisation des poignets et des coudes sans particularité. – Absence d'amyotrophie. J'ai donc pu voir ce patient consultation le 13/02/2025.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a917fe9a46d1f5a76617d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Cette intervention a été suivie d’une immobilisation du poignet pendant quinze jours.

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

695856b375782d5f069a8d4c

T. Judiciaire

28 novembre 2025

28 novembre 2025

00421 AFFAIRE : LE SYNDICAT DES COPROPROIETAIRES DE LA RESIDENCE [Adresse 1], C/ [H] [U] Ordonnance notifiée le : - à AVOCAT : SELARL NICOLAS-DUBOIS & ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POINTE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

695858df75782d5f069ab8af

T. Judiciaire

4 novembre 2025

4 novembre 2025

N° RG 24/01296 - N° Portalis DB3W-W-B7I-FFJA DU 04 Novembre 2025 AFFAIRE : CGSS DE LA GUADELOUPE C/ [K] [P] [T] ---------- TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POINTE A PITRE Pôle social JUGEMENT du 04 Novembre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6958526675782d5f069a32f0

T. Judiciaire

4 novembre 2025

4 novembre 2025

N° RG 24/01422 - N° Portalis DB3W-W-B7I-FGCT DU 04 Novembre 2025 AFFAIRE : CGSS DE LA GUADELOUPE C/ [K] [R] [N] ---------- TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POINTE A PITRE Pôle social JUGEMENT du 04

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d0136bcdc6046d4705d3d1

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

consolidation au 10 juillet 2018 et par décision adressée à l’employeur le 4 octobre 2018 a fixé à 20 % le taux d’incapacité permanente partielle (ci-après IPP) résultant des séquelles de fracture du poignet

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

69d01d84cdc6046d47068bf8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Suivant certificat médical établi le jour de l'accident, Monsieur [T] [O] a présenté un traumatisme crânien avec plate du scalp suturée, un traumatisme thoracique, des fractures du fémur, une fracture du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

682e3ddf00b520043633670a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

moitié de l’extension du coude, moins de 40° de flexion du coude, freinage de la supination, diminution de la force de préhension de la main et des doigts, diminution de la force des extenseurs du poignet

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d58cf40727a0043bd88

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

les éléments spécifiques de l'examen clinique, de l'imagerie médicale et du traitement, permettant de faire le diagnostic (douleurs du coude lors des mouvements contre résistance de l'avant-bras, du poignet

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686438a10bb2f8a66ca64014

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

30 ans ne peut être consolidé car il doit se faire opérer prochainement pour une ablation du matériel d’ostéosynthèse ;L’examen clinique met en évidence une très nette limitation de la mobilité du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

659c49a25882b39b2e7384ac

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

09/2015 avec un taux d’IPP initial de 8%), dont les séquelles sont décrites de la manière suivante par le médecin conseil : «aggravation des séquelles algiques et fonctionnelles d’un traumatisme du poignet

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65c3d9dbc432ce7d11a6ff73

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Le certificat médical initial en date du 28 octobre 2016 mentionne une fracture du poignet gauche. Le médecin conseil de la Caisse a fixé la date de consolidation au 31 octobre 2018.  

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581b4db5098996d59fb10

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

[H] [A] [D] : séquelles thrombo-emboliques avec des séquelles persistantes au niveau du membre inférieur gauche, des paresthésies au niveau des mains et des poignets en lien avec un syndrome du canal carpien

Source officielle
TJ

PS ctx technique

66158799db5098996d5ad814

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Contradictoire En premier ressort FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES   Monsieur [K] [O] a été victime d’un accident de travail le 8 août 2006 qui lui a causé une entorse de la cheville droite et poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f271d8e97b8c182991099c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

machine à laver » puis dans la même journée « en sortant un moule du four » ; qu’un certificat médical initial a été établi le 12 mai 2023, mentionnant les constatations détaillées suivantes « douleur poignet

Source officielle
TJ

JCP

697be739cdc6046d472d86f0

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Un point lumineux mural sous-luminaire fonctionne. Une fenêtre à battant, au double vitrage intact, pourvue d’une poignée fonctionne en position ouvrante et oscillo-battante.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b03bcdc6046d478fe1ac

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Suivant certificat médical du jour de l’accident, Madame [C] [I] a présenté une œdème de la face dorsale de la main droite, une palpation du poignet droit douloureuse avec mobilité conservé, une douleur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69efbb24cdc6046d47c25352

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

entre la pathologie déclarée et ses conditions de travail, La CPAM, dûment représentée, demande au tribunal d’ordonner avant dire droit un second CRRMP avec pour mission de donner son avis sur le point

Source officielle

Page 24 sur 72

← PrécédentSuivant →