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1 836 résultats pour « Hervè »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx protection soc 2

6983e797cdc6046d47f2dd85

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Celui-ci observe que le 29 janvier 2016 monsieur [C] a présenté un lumbago d’effort et le 26 février 2016 une hernie discale L51 droite, qui a été déclarée au titre d’une lésion nouvelle imputable à l’

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884914342d338c20d4fed4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

QUATRE, dans les termes suivants : EXPOSE DU LITIGE Le 10 novembre 2017, Monsieur [F] [J], salarié de la société ABALONE TT VENDEE, a déclaré une maladie professionnelle au titre d’une sciatique par hernie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

IS substitué par Me Amélie FORGET, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE

678809a0c21c0e53e7907654

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Elle considère que la maladie de Monsieur [O] correspond à une « sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante », désignée dans ce tableau.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696e8cbbcdc6046d47ea41f6

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

discale L4-L5 et L5-S1", joignant un certificat médical initial en date du 19 septembre 2016 mentionnant “hernie discale opérée-lombosciatique droite et gauche et NCB”.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b6c3ea43407b9fbb335

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PPG DISTRIBUTION (SKD), dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Ophélie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e96dcf3ea43407b912161b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

fonction de Greffière, devant Véronique CAMPAS, Présidente, assistée de Ludovic ESPITALIER-NOEL, Membre Assesseur représentant les employeurs et travailleurs indépendants du régime général et Richard HERVE

Source officielle
TJ

3ème Ch.section E

662aa1d7c8a1343b8cd6304f

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) Madame [Z] [S] épouse [M] née le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 7] ( Fédération de RUSSIE), demeurant [Adresse 5] représentée par Me Adeline HERVE

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

67081b1989f19e8c50f8d506

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

GAUMONT MONTPARNASSE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Hervé ZAPF de la SCP TZA - TOULEMONT ZAPF Avocats Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #B0644 DÉFENDERESSE VILLE DE [Localité

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6631373619f939ca6242e2de

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

DU LITIGE Vu l'instance enrôlée devant la juridiction de céans sous le numéro de RG 19/9263, entre M. et Mme [A], d'une part, les consorts [M] [E], la SA AXA France Iard, la SMABTP, Me [Z] et la SA Hervé

Source officielle
TJ

Pôle social

6669e3ca0abaaac0911ec5e9

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

PARIS, substitué par Me Julien TSOUDEROS du barreau de PARIS DEFENDERESSE : [4] [Localité 2], dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Muriel DESURMONT, Assesseur : Hervé

Source officielle
TJ

0P2 P.proximité-ATF2

689a3589fd8239f1252f7261

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

LA BANQUE POSTALE FINANCEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Hervé BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [T] [M] [I] [D] né le [Date naissance

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 6

65b1686cb9f94e9846513f67

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

1983 à [Localité 6] (SENEGAL) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marie-Hélène DANCKAERT, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 520, avocat postulant, et Me Hervé

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6686e5fbe74459e0c7ed0e05

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Lyon le 5 octobre 2020 d’un recours à l’encontre d’une décision de la commission de recours amiable refusant la prise en charge au titre des maladies professionnelles de la maladie : « sciatique par hernie

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6973beaccdc6046d477417d5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

immatriculée au RCS d’[Localité 7] sous le n° 447 511 247 dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son gérant domiciliée en cette qualité audit siège social, représentée par Maître Hervé

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66abcfd49c59f43650015eb0

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

2024 par le même magistrat Société [2] C/ URSSAF RHONE-ALPES N° RG 18/02057 - N° Portalis DB2H-W-B7C-S3Y7 DEMANDERESSE Société [2], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Hervé

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

679a9135e9a46d1f5a765ee4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ARCHE CONSTRUCTION RENOVATOIN MINUTE N°25/19 Du 09 Janvier 2025 2ème Chambre civile N° RG 22/03052 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OKL3 Grosse délivrée à expédition délivrée à: Me Hervé

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b01023b98137c174789285

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame [R] [F], assistante maternelle, a souscrit le 13 septembre 2019 une déclaration de maladie professionnelle relative à une “sciatique S1 gauche sur hernie

Source officielle
TJ

Pôle social

65ba9b3259e460cd1e4066b4

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante. 6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans).

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6696b4559a603a69290fc486

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

IRM rachis : image intracanalaire paramédiane gauche pouvant correspondre à une récidive de hernie discale. Latéralité : gauche”.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6966d703cdc6046d47322724

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[O], [N] [CP] épouse [D], [MG] [F], [E] [YP] Copie exécutoire délivrée à Me Christophe DUPONT Copie certifiée conforme délivrée à Me India FOURNIAL Me [EE] RIBEIRO DE CARVALHO Me Hervé

Source officielle

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OLLIVIER, Romane, Hervé, Danielle

SIREN 893928085Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

20/09/2026

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Créations

JULLIEN, Eric, Hervé

SIREN 109035675Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

20/09/2026

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Créations

BAYRAND, Hervé, David

SIREN 404955684Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

20/09/2026

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Modifications diverses

SCI HERVE

SIREN 439664509Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

20/09/2026

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Radiations

BAYRAND, Hervé David

SIREN 404955684Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

20/09/2026

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