, réseaux et autres ouvrages situés au droit de la parcelle objet du permis de conduire.

en R+1 élevée au centre d’une parcelle, avec places de stationnement sur façades avant et arrière et sur la façade arrière, un ancien cabanon indépendant avec toiture ondulée.

[I] [G] et à Mme [U] [Z] la maison située sur la parcelle (cadastrée A [Cadastre 4] et A [Cadastre 2]) sur laquelle était situé le forage.

COMECA un contrat de construction d'une maison individuelle sur une parcelle sise [Adresse 5], à [Localité 4], pour un montant total de 357.207,89 T.T.C. comprenant des travaux à la charge du constructeur

copies N° RG 23/02292 - N° Portalis DB26-W-B7H-HUPK 1ère Chambre - JME - CAB n°2 demandeur(s) avocat(s) défendeur(s) avocat(s) Monsieur [L] [V] [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Maître Pascal

Monsieur [P] [H] et Madame [V] [H] née [N] (ci-après les époux [H]) sont propriétaires de la maison voisine des époux [O] côté Est, en fond de parcelle derrière le mur du fond de leur annexe, le long de

Une servitude réelle et perpétuelle de passage en tréfonds du réseau d’évacuation des eaux pluviales qui s’exercera exclusivement au sud-ouest de la parcelle cadastrée section AS n° 306 suivant tracé et

à défaut, « la compensation éventuelle via les parcelles inoccupées, les parcelles avec bâtiments inoccupés ou abandonnés, les parcelles louées » (sic), ainsi que « le gel de toute vente ou location des

Dans la perspective de la reconstruction de leur maison, M. [J] leur a présenté M. [G] [I] gérant des sociétés Hy-Tp, Hinexo et Hekobat.

Une construction érigée sur une parcelle de terrain d'une surface de 7 a 82 ca, sise lotissement LA CRESSONNIERE à Saint-André (97440), figurant au cadastre section BD n°101, évalué à 198.774 euros.

en exercice représentée par Maître Sylvain THOURET de la SCP THOURET AVOCATS, avocats au barreau de LYON EXPOSE DU LITIGE Madame [L] [J] était domiciliée au [Adresse 5], jusqu’à l’incendie de sa maison

Pour exemple, elles indiquent que leur mère, [Y] [D] épouse [X], a fait de la maison sise sur son lot, sa résidence principale.

, que par la maison [Adresse 13].

PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Pierre REVARDEL, Vice-Président Juge aux affaires familiales, Madame Pascale

Néanmoins, Monsieur [P] [K] ne précise pas quels sont ses droits dans les deux indivisions portant l’une sur les parcelles situées à Mellecey et l’autre, sur la maison de Turny, de sorte que le tribunal

à l'époque de l'ouverture de la succession soit le [Date décès 1] 2013 et à leurs valeurs actuelles, - évaluer la valeur locative du bien immobilier cadastrée section AH n°[Cadastre 1] constituant maison

Au soutien de ses demandes, elle expose que : elle est propriétaire d’une maison d’habitation sise [Adresse 5], sur une parcelle cadastrée AB [Cadastre 9], laquelle est voisine de la parcelle cadastrée

représentée par Me Julien BRIOUT, avocat au barreau de LILLE EXPOSÉ DU LITIGE Madame [U] [X] est propriétaire d'une parcelle située [Adresse 9] à [Localité 3] cadastrée section AB n