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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge libertés & détention

69d80c6ecdc6046d47b07fe9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Par avis médical motivé du Dr [Q] en date du 3 avril 2026 ( J-6) joint à la saisine, le médecin indique que le patient présente toujours des troubles (discours délirant de thématique mystique et de persécution

Source officielle
TJ

Jld

6682f88ed7288dcb2a035dcf

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Adapté sur le plan comportemental, son discours reste désorganisé véhlculant des idées délirantes de thématiques mystico-religieuse, passe du coq à l'âne, fading et avec une présence d'un syndrome négatif

Source officielle
TJ

Jld

6786bd86df5b5c7d10ca691f

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il y est notamment relevé que le patient, psychotique chronique et connu du secteur, entretient un discours désorganisé, qu'il persiste un délire à thématique de persécution et mégalomane, qu'il ne reconnaît

Source officielle
TJ

Jld

678026029c3ba90f51dc36ae

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

2024, sur la base d'un certificat médical initial établi le même jour, qui relèvait notamment que le patient présentait un trouble du cours de la pensée et du langage, émaillé d'idées délirantes à thématique

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f6e716a9d5adc260627bfd

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Il relève un trouble du cours de la pensée avec des propos décousus avec une thématique mégalomaniaque, mystique et hypocondriaque. Mme [J] n’a pas conscience de ses troubles.

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f6e718a9d5adc260627c38

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Dans l’unité, on pu être observés plusieurs comportements inadaptés et des propos délirants à thématique de persécution. Mme [Y] n’a pas conscience de ses troubles et n’adhère pas aux soins.

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

686441890bb2f8a66ca65b81

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[E] [I] est calme mais présente un contact familier, une tachypsychie, une logorrhée; qu’il verbalise un vécu délirant de thématiques multiples avec adhésion forte; qu’il n’est en revanche pas anosognosique

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

686441890bb2f8a66ca65b8a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

hospitalisation complète sans consentement en relevant notamment que lors de l’entretien la patiente a une présentation plus apaisée; qu’il n’existe plus d’état d’agitation; qu’il persiste un fond délirant de thématique

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f6b707a9d5adc26061e13a

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

pour troubles psychiatriques chroniques (schizophrénie) – a été initialement hospitalisé sans son consentement le 08 décembre 2023 dans un contexte de symptomatologie délirante (décompensation) à thématique

Source officielle
TJ

JLD

6a10bd91cdc6046d479d21bc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Les certificats de 24 et 72 heures décrivent de manière circonstanciée les troubles présentés par le patient, qui tient un discours délirant, très flou et diffluent, marqué par des éléments de thématique

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

6a15fe24cdc6046d47072cd5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

sont pas critiquées, qu’il existait un dialogue intrapsychique entre les voix avec des injonctions hallucinatoires auxquelles elle cédait régulièrement; elle présente un délire associé mélant des thématiques

Source officielle
TJ

Jld

6a0b71c4cdc6046d471e431f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

complète, précisant qu'[Z] [S] présente une persistance d'une pensée incohérente, désorganisée, marquée par une tachypsychie et une fuite des idées, infiltrée par une activité délirante polymorphe à thématique

Source officielle
TJ

LOYERS COMMERCIAUX

65b4024a753f879640d4af1f

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

L’expert retient toutefois qu’il est en revanche situé à proximité de la mairie, d’un parc, d’un théatre et du centre ville de la commune de [Localité 3], sur un axe routier secondaire qui relie la rocade

Source officielle
TJ

JLD

68e0179374e929a9d8fa6a11

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Idées délirantes à thématique de persécution, de mécanisme intuitif et interprétatif, adhésion totale sans critique. Tension interne sous-jacente avec réticence à évoquer les événements récents ».

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

697c4991cdc6046d4735e314

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

en hospitalisation a temps complet » ; Le certificat médical dit des 72 heures établi le 30/12/2025 par le Dr [G] [M] indiquait : « Le patient présente un vécu délirant polymorphe, dominé par une thématique

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 10 Octobre 2024

67463f27ff0e70d9427b5a12

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le certificat médical à 24 heures du Docteur [W] mentionnait un discours désorganisé à thématique de persécution de la part de son voisinage et son épouse chez un patient anosognosique de ses troubles

Source officielle
TJ

JLD

669ac29a30bd4f0c3f6dda6c

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

2024 du Docteur [F] faisait état de ce que la patiente avait été réadmise au centre hospitalier de [Localité 8] en raison d’une rechute rapide avec réémergence des troubles du comportement et des thématiques

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d57991cdc6046d47731fb2

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il persiste toutefois un délire à thématique de référence avec une anxiété réactionnelle. Il n’a qu’une conscience partielle du caractère pathologique de ses troubles.

Source officielle
TJ

CHAMBRE DU CONSEIL

69d7ff49cdc6046d47af7bde

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

médecin psychiatre et des certificats médicaux mensuels que [M] [L] [W] présente un tableau clinique compatible avec trouble psychotique chronique, caractérisé notamment par un discours délirant à thématique

Source officielle
TJ

J.L.D.

697328d3cdc6046d4764ce83

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

hypomimique avec fixité du regard, discours spontanné désorganisé, barrages, solliloquie et fausses reconnaissance, discordance idéo-affective, charge anxieuse importante, présence d’idées délirantes de thématique

Source officielle

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