Maître [F] [H] le 07/10/2025 mentions diverses EXPERTISE RMEE le 8/01/2026 Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du sept Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Mélanie

- N° Portalis DBWZ-W-B7J-DIDH AFFAIRE : [F] [J], [L] [Y] épouse [J] C/ [M] [R], [E] [O], [B] [V], [U] [W], [T] [R], [A] [R] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ JUGE DES RÉFÉRÉS : Mélanie

GUEILHERS AVOCAT, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 96 Susbtituée par Me Gwenaëlle FRANCOIS ACTE INITIAL DU 08 Janvier 2024 reçu au greffe le 10 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mélanie

. : N° RG 23/00064 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YGYE LOT 2 Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : Me Florence CHARVOLIN de la SELARL ADK - 1086 (x2) Me Mélanie ELETTO - 2121 Me François

07 JUILLET 2025 DEMANDEURS : Monsieur [U] [X] né le 22 Juin 1986 à FIRMINY (42700) Chez ALTAREA GESTION IMMOBILIERE(cogedim gestion & service) 87 rue de Richelieu 75002 PARIS représenté par Me Mélanie

LAS CASES CAPITAL ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Mélanie MORA, Juge de la Mise en Etat, assistée de Rosalie CONTRERES, Faisant fonction de Greffier DEMANDERESSES A L’INCIDENT ET DEFENDERESSES AU

Ce recours peut être exercé devant les juridictions civiles ou pénales et s’exerce poste par poste sur les seules indemnités prises en charge par ces organismes, à l’exclusion des postes de préjudice à

[X] [B], né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 10] (VAL-D’OISE), demeurant [Adresse 11] [Localité 7] [Adresse 8] ; Représenté par Me Claire ABELLO, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Mélanie

RÉFÉRÉ ENTRE Madame [K] [P] [Adresse 3] [Localité 1] AUSTRALIE Représentée par Me Lucille ROULLET de la SELAS CABINET D’AVOCATS DESSART-ROULLET, avocat au barreau de TOULOUSE, plaidant, et par Me Mélanie

Aux termes de leurs écritures valant saisine du Juge de la mise en état notifiées par voie dématérialisée le 04 juin 2025, Monsieur [K] [G] demande de : Désigner tel expert spécialisé en mécanique automobile

monétaire et financier immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 552.091.795, ayant siège social sis [Adresse 1], Créancier poursuivant représenté par Maître Guillaume MÉAR, avocat au barreau de MELUN

ET : DÉFENDEURS : Monsieur [J] [M] [Adresse 4] [Localité 4] non comparant, ni représenté Madame [Q] [T] [V] [P] [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Maître Sarah DESBOIS, Avocat au Barreau de MELUN

Toutes deux représentées par Me Mélanie BAUDARD, avocat postulant au barreau de BEZIERS, ayant pour avocat plaidant Me Rémi-Pierre DRAI, avocat au Barreau de PARIS DÉFENDERESSE : SCI A9 CITY immatriculée

représentant les travailleurs non salariés Madame Véronique PIEVE, Assesseur représentant les travailleurs salariés GREFFIER : Madame Marie-Angèle CAMPOCASSO, FF Greffier présent lors des débats, Madame Mélanie

Novembre 2018 JUGEMENT rendu le 02 Avril 2026 DEMANDERESSE Société [1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Camille KIRSZENBERG, avocat au barreau de PARIS, susbsituée par Me Mélanie

DEMANDEURS Monsieur [T] [O] [M] [Adresse 2] [Localité 6] Madame [E] [I] [S] épouse [M] [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Maître Mélanie Rasseneur de l’AARPI Nodens Avocats, avocats au barreau

dossier : N° RG 25/00568 - N° Portalis DB3K-W-B7J-GNIQ Nature:50D Demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité ORDONNANCE DE REFERE du 09 Janvier 2026 Mélanie

.3211-12-1 et suivants , R.3211-28 et suivants du Code de la Santé Publique Loi N° 2011-803 du 5 Juillet 2011 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE Le 23 juillet 2024 ; Devant Nous, Mélanie

.3211-12-1 et suivants , R.3211-28 et suivants du Code de la Santé Publique Loi N° 2011-803 du 5 Juillet 2011 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE Le 23 juillet 2024 ; Devant Nous, Mélanie

JUGEMENT CONTENTIEUX DU 22 AVRIL 2024 Chambre 1/Section 2 AFFAIRE: N° RG 24/01679 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y3GE N° de MINUTE : 24/00301 Madame [V] [T] [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Me Melanie