Celui-ci aurait indiqué que pour changer le parquet, il faudra retirer l’escalier, ce qui engendrerait un coût important et générerait un chantier d’ampleur.

- déclarer mal fondé le syndicat des copropriétaires du [Adresse 2] en ses demandes indemnitaires à l’encontre de la SCI [Localité 9] concernant la réfection de ses parties communes et notamment l’escalier

menant à la porte d’entrée et de son giron, la transplantation de l’ensemble des végétaux pour permettre le bon déroulement du chantier, la création d’un nouvel escalier et la pose d’une lisse en corten

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 28 février 2019, l'E.P.I.C [Localité 3] HABITAT a consenti un bail d’habitation à Mme [B] [J] sur des locaux situés au [Adresse 2] (escalier

[E] [F] et Mme [Z] [L] [R] sur des locaux situés au [Adresse 1] à [Localité 5] (escalier A, 2ème étage, porte 08), moyennant le paiement d’un loyer mensuel de 705,07 euros.

documents suivants : une attestation de témoin du 15 décembre 2021 émanant de Madame [D] [P] (voisine) dans laquelle celle-ci expose que la famille [H] était à l’origine de bruits excessifs dans la cage d’escalier

dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 4] représentée par Me Pierre GENON CATALOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0096 DÉFENDERESSE Madame [O] [G], demeurant [Adresse 2] - Escalier

Si les photographies de la cage d’escaliers, tant du côté du demandeur qu’en défense, n’ont de valeur probante, la réalité de la chute de Monsieur [Z] [L] est confirmée par le témoignage de Madame [V]

ressort du procès-verbal de constat établi contradictoirement le 8 avril 2004, que : Les équipements extérieurs sont dans un état moyen ; il y est notamment fait mention de « salissures murs, usure escalier

[L] [M] sur des locaux situés au [Adresse 2] à [Localité 5], Hall 13, Escalier 13, 2ème étage, moyennant le paiement d’un loyer mensuel initial de 338,79 euros outre une provision sur charges.

Cette fiche concerne un bien situé [Adresse 4] [Localité 1], identifié comme se trouvant au sein du bâtiment A, escalier «4 », l'étage n'étant pas renseigné, et se trouvant porte D.

entre le 6ème et le 7ème étage, la trémie d'ascenseur et d'escalier n'étant pas communicantes, ni localisées au même endroit.

Il résulte des pièces versées aux débats que : - la SCI du [Adresse 2] a effectué une déclaration de sinistre le 17 octobre 2022 faisant état d’infiltrations au niveau du mur de l’escalier conduisant au

au rez-de-chaussée et, au rez-de-chaussée, une surface d’environ 70 m² composée d’une grande pièce, d’un bureau, d’une pièce à usage de distributeur automatique, de placards, de toilettes et d’un escalier

immobilier susvisé en cours de rénovation, dénommé « Les [Adresse 7] », lesdits lots étant constitués d’un appartement (lot 16) situé au quatrième étage du bâtiment A, dont l’accès se fait par la cage d’escalier

menant à l’habitation, - mur défraîchi avec plusieurs mètres de revêtement manquant sur le mur dans la descente d’escalier au sous sol de l’habitation, - auréoles brunâtres et traces piquetées noirâtres

Etage Nous empruntons l’escalier situé à gauche de l’entrée. Celui-ci est muni d’une rambarde en fer forgé, un puit de lumière se trouve au-dessus.

d’accès au 1er étage, d’une arrière-boutique ; - d’un 1er étage accessible par escalier intérieur distribuant une aire de vente éclairée par 3 fenêtres grillagées sur rue, une arrière-boutique sans jour

CREAMETAL a fait assigner Monsieur [R] [I] et Madame [W] [F] en référé devant le tribunal judiciaire de BERGERAC, demandant la condamnation in solidum des défendeurs à lui remettre les marches de l’escalier

Le lot de copropriété numéro 16 : UNE CAVE, située au sous-sol du bâtiment A, escalier I,portant le n°6 du plan Et les 3/2837èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.