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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
69d80e98cdc6046d47b0aaa9
9 avril 2026
Mme [I] [F], bien que régulièrement citée, n'a pas constitué avocat. La clôture est intervenue le 1er octobre 2025 par ordonnance du 13 mars 2025.
1ère Chambre
66857e3808e4853f96b59399
2 juillet 2024
Bien que régulièrement cités selon les formalités des articles 656 et 658 du code de procédure civile , les défendeurs n’ont pas constitué avocat.
PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
68e012e974e929a9d8fa02bf
2 octobre 2025
Régulièrement cités à l'étude, Monsieur [U] [M] et Madame [G] [F] n'ont pas comparu et ne se sont pas fait représenter. Le tribunal a pris connaissance du diagnostic social et financier.
TPROX Contentieux Général
66391b7ed94801f110a55fa4
12 avril 2024
Madame [U] [W] , régulièrement citée à domicile, est non comparante ni représentée. L’affaire a été mise en délibéré au 12 avril 2024.
PPP Contentieux général
68b1ec126dfb822279451504
7 avril 2025
La SAS LA FENÊTRE BORDELAISE n'étant pas présente le 16 décembre 2023, M. [Z] [I] a fait cité la SAS LA FENÊTRE BORDELAISE pour l'audience du 03 Février 2025.
Référés Civil
69d82185cdc6046d47b23355
par les dispositions du présent chapitre.
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40760681ed727f2a420bc
3 octobre 2025
part, DEFENDERESSES Madame [J] [E], demeurant 272 boulevard Pinel 69008 LYON non comparante, ni représentée Madame [Z] [E], demeurant 272 boulevard Pinel 69008 LYON non comparante, ni représentée Cités
Chambre 01
65b2b1f4fd6229a4e58a1fb4
15 janvier 2024
Bien que régulièrement citée à étude, la SASU Pizza City, immatriculée au RCS d'Arras n° B 899350 854, n'a pas comparu et ne s'est pas faite représenter.
PCP JTJ proxi fond
65d4fc44157826b3445a5a05
24 janvier 2024
Régulièrement cité, l'acte ayant été déposé à l'étude, Monsieur [I] [Z] ne s'est pas présenté à l'instance.
PCP JCP ACR référé
67100404fac14a1f31d9b85c
10 octobre 2024
- Les dépens - L'exécution provisoire le bailleur expose qu'il est opposé à tous délais Monsieur [H] [R] cité régulièrement devant la juridiction saisie est comparant à l'audience de plaidoirie.
6710040bfac14a1f31d9b92d
-Les dépens -L'exécution provisoire Le bailleur expose qu'il est opposé à tout délai Monsieur [Z] [M] cité régulièrement devant la juridiction saisie est comparant à l'audience de plaidoirie.
Surendettement
68f2af89e97b8c182997b99f
8 octobre 2025
Cette ordonnance a été régulièrement notifiée par le greffe du tribunal par lettre recommandée avec accusé de réception le 23 avril 2025.
2ème chambre Cab4
697c3669cdc6046d4732e473
6 janvier 2026
Régulièrement cités, M. [G] [R] [D], M. [I] [D] et Mme [H] [D] ne sont pas représentés.
CH4 JEX FOND
67f980b90ea89248182ad9c2
8 avril 2025
évacuer de corps et de biens et de tous occupants de son chef l'immeuble sis [Adresse 6] à [Localité 3] ; Vu la requête enregistrée au greffe le 27 février 2025 par laquelle Monsieur [S] [J] a fait citer
Référés Cabinet 3
671be09ccda2201c0982a066
11 octobre 2024
Par assignation du 15 décembre 2023, le Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier « LE THALASSA » situé [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la SAS IMMOBILIERE PUJOL, a fait citer
668d7b3d53e3bdd0778515c3
9 juillet 2024
Régulièrement cités par acte d'huissier de justice déposé en étude le 10 avril 2024, les défendeurs n'ont pas comparu et ne se sont pas fait représenter.
Service des référés
65a82989228119c903226acf
17 janvier 2024
Bien que régulièrement citée par exploit délivré selon les formes de l'article 654 du code de procédure civile, la société par actions simplifiée unipersonnelle HONEY n'a pas constitué avocat.
65a8298b228119c903226aee
son preneur à bail commercial, la société à responsabilité limitée GBS OPTIC, devant le président du tribunal judiciaire de Paris, statuant en référé, aux fins essentiellement de la voir condamnée au
Référés civils
669ff257d9953d09165ae7b7
22 juillet 2024
Madame [I] [E], épouse [S] et Monsieur [U] [S], régulièrement cités (remise dépôt étude) n'ont pas constitué avocat.
68e40491681ed727f2a3f84f
6 octobre 2025
Le juge ne fait droit à la demande que dans la mesure où il l'estime régulière, recevable et bien fondée”.
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