Il fait état de douleurs au dos et aux bras. La CPAM du RHONE a comparu représentée par Monsieur [T].

du chassis : corrosion excessive affectant la rigidité de l’assemblage ARG, - défaillances mineures : performance du frein de service, déséquilibre AR, tube de poussée jambres de force, triangles et bras

Les activités exclusivement autorisées dans les locaux sont celles de « café, restauration, brasserie, vente à emporter ou à consommer sur place ».

Paule BAUD BARBARA, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : Madame [S] [R] [G] épouse [D] née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 21] [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Stéphanie ZAHND-CARTIER

délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 23 avril 2024 Par Catherine DESCAMPS, 1er Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assistée de Carla

RÉFÉRÉ rendue le 23 avril 2024 Par Catherine DESCAMPS, 1er Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des référés par délégation du Président du Tribunal, assistée de Carla

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 10 FÉVRIER 2025 Nous, Lucile CELIER-DENNERY, Vice-Présidente, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil,

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 10 FÉVRIER 2025 Nous, Lucile CELIER-DENNERY, Vice-Présidente, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil,

A l’audience du 4 mars 2025, le Syndicat des copropriétaires de la Résidence [Adresse 8] Cartier, représenté par son Conseil, maintient ses demandes.

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 13 NOVEMBRE 2023 Nous, Sophie VERNERET-LAMOUR, Juge placé, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, à

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 13 NOVEMBRE 2023 Nous, Sophie VERNERET-LAMOUR, Juge placé, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, à

[Z] [I]( Me Sylvain CARMIER) C/ M.

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 05 FÉVRIER 2024 Nous, Sophie VERNERET-LAMOUR, Juge placé, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, à l

DÉBATS TENUS À L'AUDIENCE DU : 05 FÉVRIER 2024 Nous, Sophie VERNERET-LAMOUR, Juge placé, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, à l

U T E (Décision Civile) JUGEMENT : [T] [I] c/ [R] [H] N° 25/ Du 4 juillet 2025 4ème Chambre civile N° RG 23/01527 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OZIS Grosse délivrée à la SELARL CARLES-FOURNIAL

(Décision Civile) JUGEMENT : [J] [L] épouse [T] c/ [U] [Y] N° 26/ Du 21 mai 2026 4ème Chambre civile N° RG 24/03216 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P53V Grosse délivrée à la SELARL CARLES-FOURNIAL

: 462, Me Gina MARUANI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 428 ORDONNANCE DE RADIATION (articles 381 et suivants du CPC) 02 Avril 2025 Nous, Eric JOLY, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

COMMISSIONS IMPORT EXPORT (COMMISIMPEX) Exécutoire Délivrée le : à Avocats : la SELAS ARCHIPEL Me Emmanuel CAULIER la SCP JOLY - CUTURI DYNAMIS AVOCATS la SELARL JURIS TIME ORDONNANCE

[U] [R] Assisté de Maître DA COSTA Carlos, avocat commis d’office _____________________________________________________________________ DEROULEMENT DES DEBATS L’intéressé déclare : je confirme mon

Localité 4] non concluant, d’autre part, Composition du tribunal : PRÉSIDENT : Céline SAFAR, juge au Tribunal de Première Instance de NOUMÉA, juge aux affaires familiales, GREFFIER : Muriel BRAZ