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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

686d5d12a2273490db1068cc

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

réponse à l’absence de bonne foi soulevée par [27], il explique que ses difficultés financières sont liées à un accident à la suite duquel il a été placé en arrêt de travail et a subi une opération du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

671969df1486831808a757c6

T. Judiciaire

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Il a précisé que Mme [U] [T] [R] ne parvenait pas à tenir debout, criait de douleur au niveau du genou gauche.

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69dd5e65cdc6046d4721d86f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

La SA Maaf Assurance expose que cette invalidité n'est pas en lien avec l'accident dont Monsieur [I] [C] a été victime puisqu'elle concerne une maladie des genoux.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67f0244102fc178212f7e689

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Transporté aux urgences de l'hôpital de [Localité 11], il a été constaté que cette chute était responsable d'une fracture de la pointe de la rotule du genou droit, avec arrachement du ligament rotulien

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c09ecdc6046d479d5d1a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Madame [J] [Q] épouse [K] a commencé à souffrir de douleurs importantes aux genoux et aux coudes à compter de 2012.

Source officielle
TJ

Référés

696964a6cdc6046d4772e317

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

premier arrêt de travail lui a été prescrit, lequel mentionnait des “cervicalgies/douleurs épaule droite d’allure musculaire”, - qu’il a ressenti, trois semaines plus tard, une intense douleur dans son genou

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

69cd6aeccdc6046d47c763d1

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

photographie, en particulier le sourire de l’actrice, le placement de ses mains autour de son visage, la position des jambes, le regard de l’actrice vers un point hors-champ et ses bras prenant appui sur ses genoux

Source officielle
TJ

REFERES

697376a9cdc6046d476b66ae

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Un certificat médical initial établi le jour même par le Docteur [K] [B] du service des urgences de l'hôpital de [Localité 11] fait état d'hématomes du genou gauche et d'un déficit moteur lié à la douleur

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6631373619f939ca6242e2db

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

septembre 2013 au 1er janvier 2014 ;Consolidation des blessures : 1er janvier 2014 ;Séquelles : enraidissement du poignet droit avec diminution de la force de préhension de la main droite, enraidissement du genou

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6682ef23d7288dcb2a015a55

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

naissance 4] 1981, avait présenté à la suite de l’accident dont elle a été victime le 24 août 1981 une entorse du rachis cervical, une suspicion de fracture coccygienne et une entorse ligamentaire du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68716491d395d6ba9f2a75bb

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Association [13], a été victime d’un accident, survenu le 30 octobre 2023, dans les circonstances suivantes : « la victime était en tournée » « la victime a chuté en vélo, ce dernier, est retombé sur son genou

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

65c13493d4f3671a27f9def2

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

termes non contestés du rapport d’expertise judiciaire du docteur [S] l’accident a causé à Monsieur [X] des cervico-dorsalgies, un traumatisme du membre supérieur droit avec fracture et un traumatisme du genou

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6ceccdc6046d477db519

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

A la suite de cette opération, il a présenté une hyperthermie associée à une augmentation de volume du genou opéré entrainant le 16 juin 2023 une seconde opération consistant en un lavage intra-articulaire

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a0cd529cdc6046d473cd7ed

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

et, aux termes d'un rapport définitif dressé le 11 septembre 2025 a conclu que Monsieur [C] [Z] a présenté les lésions suivantes: une plaie de la face externe du membre inférieur gauche en regard du genou

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d0137dcdc6046d4705d52c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le certificat médical initial daté du jour de l’accident mentionnait l’existence « d’une chute sur la hanche droite , douleurs bassin, genou droit, contracture épaule droite » .

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

690a65bf43d68eab408b74be

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, dans les termes suivants : EXPOSE DU LITIGE Mme [H] [C], née en 1989 et demeurant à Saint-Philbert de Grand Lieu (Loire-Atlantique), atteinte d’une pathologie au genou

Source officielle
TJ

TPROX PROXIMITE

69cef839cdc6046d47eacf26

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le médecin constatait un hématome péri-orbitaire droit, une douleur au poignet gauche avec impotence fonctionnelle et la recrudescence d’une douleur ancienne du genou gauche.

Source officielle
TJ

JEX

6622bb38c91e3bdd7a88fa42

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Il indique qu’il a souffert d’une maladie pulmonaire qui l’a contraint à séjourner au Congo durant six mois, qu’il a été opéré des deux genoux et de la hanche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6627e45e42439575e2f53177

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

essentiel entre la pathologie développée par l’assuré et son travail habituel, compte tenu, d’une part, des postures adoptées de façon répétitive par l’assuré impliquant une sur-sollicitation des deux genoux

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d07894f7f4d2e0a8908

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

A mon arrivée, [X] avait chuté elle était à genoux en boule dans un flaque d’eau (...)

Source officielle

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