CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 437 résultats pour « Poigny »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Aude VAISSIERE, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

669021c4766d1156dbbece6d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

droit avec dénervation chronique au court abducteur » ; - un compte – rendu opératoire du 29 décembre 2023 du Docteur [U] [L] qui fait état d’une « contre-indication de flexion combinée doigts et du poignet

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

67856178aaacbea0fe67f6bd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Son arthrose du poignet droit a été reconnue maladie professionnelle par la sécurité sociale le 30 mars 2023.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67feae217a459da3dcdecadd

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

son état de santé a été déclaré consolidé au 15 mars 2023 avec un taux d’incapacité permanente partielle de 20% pour séquelles à type de « limitation légère de la flexion du 4 éme doigt gauche et du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677da9acb032d83cfd3edebe

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Monsieur [Y] [X] expose que la pathologie de son poignet droit à savoir la maladie de Kienbock s'est aggravée de façon importante.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

6615879cdb5098996d5ad86a

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

doigt, une cicatrice de 5cm, chéloïdienne et douloureuse à la palpation de la face palmaire, une dystrophie unguéale et un flessum de l’interphalangienne proximale de 20° et note que la cinétique du poignet

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94cf0cdc6046d47ce63ad

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La forclusion, la nullité, la déchéance du droit aux intérêts contractuels et légaux ont été mis dans le débat d'office, sans que le demandeur ne présente d'observations supplémentaires sur ces points.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94c44cdc6046d47ce5715

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La forclusion, la nullité, la déchéance du droit aux intérêts contractuels et légaux ont été mis dans le débat d'office, sans que le demandeur ne présente d'observations supplémentaires sur ces points.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94c77cdc6046d47ce5ab2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La forclusion, la nullité, la déchéance du droit aux intérêts contractuels et légaux ont été mis dans le débat d'office, sans que le demandeur ne présente d'observations supplémentaires sur ces points.

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

6a0f760bcdc6046d477e724b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

titre principal, - condamne le défendeur à lui payer la somme provisionnelle de 8 663,18 euros TTC au titre du solde dû, - assortisse cette condamnation de l’intérêt au taux de la BCE majoré de 10 points

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69d7ffaccdc6046d47af8323

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Leurs prétentions sur ce point seront donc écartées. 1.3.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd911cdc6046d47bff483

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

DEMANDEUR Monsieur [M] [X] né le 28 Février 1691 à ROUEN (76000) Appt 24, pte A 16 allée Marceau 76000 ROUEN assisté par la FNATH, représentée par Maître Zoë SEVASTOPOULOU, substituée par Maître Raphaëlle POIGNY

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

686579c872b7e1b6bf1d7dfe

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

gauche déplacée et ouverte, fracture du poignet droit non déplacée) et plusieurs plaies.

Source officielle
TJ

Service des référés

68dec3c86af9fd1f8094db65

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[I] fait valoir que : - il a fait une chute au domicile le 1er juin 2023 qui a entrainé une plaie au niveau de son poignet gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68682bf44965b5d9df31e0a3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

déplaçait seul un lave-linge lorsqu’il a ressenti une douleur dans le dos ; - Nature de l’accident : Manutention ; - Objet dont le contact a blessé la victime : Lave-linge ; - Siège des lésions : Poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f36cf40727a00446312

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

site de la société [25] à [Localité 19], d'un accident du travail lorsqu'il nettoyait une machine pour couper le carton de type WAMA4, composée de rouleaux et de lames : sa main a été happée jusqu'au poignet

Source officielle
TJ

Référés civils

69de89dbcdc6046d473c6d6d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

la présence de nombreux occupants sur une parcelle de terrain située à l’intérieur d’une bretelle d'accès au [Adresse 3] dans le sens Sud/Nord à hauteur du Pont de [Localité 2] Luizet, près du rond point

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6a0e06d7cdc6046d475a347f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

sur la période du 25 mars 2024 au 31 mars 2024, au taux légal majoré de dix points sur la période du 1er avril 2024 au 25 avril 2024, et au taux légal majoré de quinze points à compter du 26 avril 2024

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69669fbccdc6046d472ddce3

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La requérante ajoute qu’aujourd’hui, au titre de son emploi de secrétaire médicale, elle effectue des gestes répétitifs impactant ses mains et ses poignets.

Source officielle
TJ

Pôle social

6654cc28f31ecb9d9326b3ca

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Au niveau distal, la situation est quand même meilleure au niveau de la main et du poignet les mouvements sont possibles sans difficultés.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68d1c149ad61014a2087062e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Douleur en flexion du poignet droits, douleur musculaire du membre supérieur droit ".

Source officielle

Page 27 sur 72

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Créations

POIGNYE, Colin, Philippe, Rodolphe

SIREN 104626486Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

09/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES ECURIES DE POIGNY

SIREN 977796473Greffe du Tribunal de Commerce de melun

27/01/2026

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

27/02/2025

Voir →

Radiations

POIGNY, Corinne

SIREN 832503346Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/02/2025

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MUGUET A POIGNY LA FORET

SIREN 449347467Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

22/01/2025

Voir →