CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 760 résultats pour « Cuisiner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

687188e3d395d6ba9f2ae3c0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avec dépendances, sis [Adresse 1], à savoir : - Une maison d’habitation en maçonnerie de parpaings, de plain-pied avec combles non aménagés, composée comme suit : . une salle à manger/séjour . une cuisine

Source officielle
TJ

Procédures orales

67993e89ca73a1c9dee8a27b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Madame [G] explique que courant juin 2022, elle a subi un dégât des eaux se déversant par les murs de la cuisine et par le plafond cloqué et marron, se terminant en une véritable cascade, impactant les

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a10ab48cdc6046d479bb88a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

VILLEJUIF (94800). cadastré section B n° 19, lieudit 9 rue Dauphin pour une contenance de 14 a 63 ca, et consistant, dans le bâtiment 3 au 5ente étage droite, en un appartement composé : entrée, 2 pièces. cuisine

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1897a6cdc6046d474830c0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le certificat médical initial établi le 1er octobre 1999 fait état de « lombalgies avec irradiation cuisse gauche suite effort de soulèvement + douleur […] ».

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

678829fec21c0e53e790de7f

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

L’expert a constaté page 8 de son rapport, l’existence d’une inversion dans le système de soufflage dans la cuisine, ce qui a pour conséquence de placer le logement en surpression, ce dysfonctionnement

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65d3af75c9d5768f5969f529

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Au niveau de l'accès à la cuisine, l'enduit à gauche de la porte, côté entrée, est irrégulier.

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d5b60c111a421ad2a3

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

, Selon ses déclarations aux enquêteurs de police, Madame [J] [O] a déverrouillé la porte d’entrée de la cuisine en la badgeant, avant d’introduire un premier charriot dans la cuisine et de le remettre

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

686455ed0bb2f8a66ca68dba

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

joints périphériques entre la salle de bain et la pièce de vie, et entre la cuisine et le cellier ; le cellier et la salle de bains pouvant rester en l'état.

Source officielle
TJ

Référés

675a12c93bace64ddb46b908

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

un acte de renouvellement dont la clause relative à la destination des lieux est ainsi rédigée : " crêperie, salon de thé, saladerie, tarterie, glacier, sandwicherie, fabrication et vente de plats cuisinés

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

689b84b540cd0f0b3d002e86

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

1er septembre 2022, sous astreinte de 500 euros par jour de retard, à compter de la décision.Condamner Madame [D] [V] à payer à Madame [L] [Z] 473,09 euro au titre des frais engagés pour équiper la cuisine

Source officielle
TJ

Service des référés

6581ee063ea7c8c112520e90

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Monsieur [D] [B] a déposé son rapport le 24 mai 2023, aux termes duquel il a conclu : « La cause principale des désordres allégués dans la cuisine et dans la salle à manger de l’appartement de Monsieur

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

697399c2cdc6046d476fd38a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

: fuite d'eau constatée et non signalée par la locataire ; meuble de cuisine détérioré et gonflé par l'humidité ; sol gondolé dans toute la cuisine ; lino noirci par l'humidité, - SDB/DOUCHE : sol gondolé

Source officielle
TJ

7ème Chambre

69778117cdc6046d47c578fa

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

» du magasin - 56.098,80 euros TTC, correspondant au coût des matériels destinés à la vente endommagés par les sinistres survenus dans la zone « cuisine » du magasin - 50.000 euros en réparation du

Source officielle
TJ

JCP

69bbbb48cdc6046d472f7a59

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

réalisation desdits travaux par les entreprises, au regard des délais de ces dernières, ni avant que Madame, [S], [Y] n’ai fait procéder à la mise en œuvre d’un clapet anti-retour sur la hotte de la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi référé

668c2897894f7f4d2e08d43a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

visite réalisé par l’inspecteur de salubrité de la mairie de MONTREUIL le 18 janvier 2024 : Présence de nuisibles (cafards, souris) (article R.1331-45 du CSP) Prolifération de moisissures dans la cuisine

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

678aad575289c7662ca2c65e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

’expertises privées diligentées par le syndicat des copropriétaires, l’assurance MACIF, ne font état d’aucune fuite, - Monsieur [C] met en évidence dans son rapport du 8 juin 2022 une fuite dans la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67803daa9c3ba90f51dc74fa

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

figure au cadastre comme suit : Section N° Lieudit Surface ZE 19 [Localité 5] 27a 60ca ZE [Cadastre 2] [Localité 5] 23a 20ca TOTAL 50a 80ca Composés comme suit : 60 m2 de bureau, sanitaires, cuisine

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6894eb165418c246fd6a4aba

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

- Cuisine Je constate que le tuyau d'évacuation qui se situe derrière les meubles de cuisine, en partie basse du mur, n'est pas droit et est maintenu en partie par un tasseau bois côté droit - mes requérants

Source officielle
TJ

JEX

68643bad0bb2f8a66ca6488d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

à usage d’habitation à Langoat (22450) 8 les Quatre Vents comprenant : Une maison d’habitation de plain-pied, en parpaings sous ardoises composite comprenant :Au rez-de-chaussée : une véranda, une cuisine

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65b2b587fd6229a4e58a5b6a

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

, arrière-cuisine, salon avec cheminée, une chambre, WC, - A l’étage : deux grandes chambres, salle de bain avec WC, grenier, Terrain clos avec un garage, un puits et un four à pain, Au prix de 105.000

Source officielle

Page 28 sur 138

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.