CodexAI
AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
687188e3d395d6ba9f2ae3c0
3 juillet 2025
avec dépendances, sis [Adresse 1], à savoir : - Une maison d’habitation en maçonnerie de parpaings, de plain-pied avec combles non aménagés, composée comme suit : . une salle à manger/séjour . une cuisine
Procédures orales
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10 janvier 2025
Madame [G] explique que courant juin 2022, elle a subi un dégât des eaux se déversant par les murs de la cuisine et par le plafond cloqué et marron, se terminant en une véritable cascade, impactant les
Section des Référés
6a10ab48cdc6046d479bb88a
21 mai 2026
VILLEJUIF (94800). cadastré section B n° 19, lieudit 9 rue Dauphin pour une contenance de 14 a 63 ca, et consistant, dans le bâtiment 3 au 5ente étage droite, en un appartement composé : entrée, 2 pièces. cuisine
CTX PROTECTION SOCIALE
6a1897a6cdc6046d474830c0
26 mai 2026
Le certificat médical initial établi le 1er octobre 1999 fait état de « lombalgies avec irradiation cuisse gauche suite effort de soulèvement + douleur […] ».
Civil JCP PROCEDURE ORALE
678829fec21c0e53e790de7f
6 janvier 2025
L’expert a constaté page 8 de son rapport, l’existence d’une inversion dans le système de soufflage dans la cuisine, ce qui a pour conséquence de placer le logement en surpression, ce dysfonctionnement
Deuxième Chambre
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26 janvier 2024
Au niveau de l'accès à la cuisine, l'enduit à gauche de la porte, côté entrée, est irrégulier.
Chambre 21
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17 juillet 2024
, Selon ses déclarations aux enquêteurs de police, Madame [J] [O] a déverrouillé la porte d’entrée de la cuisine en la badgeant, avant d’introduire un premier charriot dans la cuisine et de le remettre
PREMIERE CHAMBRE
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1 juillet 2025
joints périphériques entre la salle de bain et la pièce de vie, et entre la cuisine et le cellier ; le cellier et la salle de bains pouvant rester en l'état.
Référés
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8 octobre 2024
un acte de renouvellement dont la clause relative à la destination des lieux est ainsi rédigée : " crêperie, salon de thé, saladerie, tarterie, glacier, sandwicherie, fabrication et vente de plats cuisinés
Chambre 9 cab 09 F
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1er septembre 2022, sous astreinte de 500 euros par jour de retard, à compter de la décision.Condamner Madame [D] [V] à payer à Madame [L] [Z] 473,09 euro au titre des frais engagés pour équiper la cuisine
Service des référés
6581ee063ea7c8c112520e90
18 décembre 2023
Monsieur [D] [B] a déposé son rapport le 24 mai 2023, aux termes duquel il a conclu : « La cause principale des désordres allégués dans la cuisine et dans la salle à manger de l’appartement de Monsieur
PPP Contentieux général
697399c2cdc6046d476fd38a
8 janvier 2026
: fuite d'eau constatée et non signalée par la locataire ; meuble de cuisine détérioré et gonflé par l'humidité ; sol gondolé dans toute la cuisine ; lino noirci par l'humidité, - SDB/DOUCHE : sol gondolé
7ème Chambre
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» du magasin - 56.098,80 euros TTC, correspondant au coût des matériels destinés à la vente endommagés par les sinistres survenus dans la zone « cuisine » du magasin - 50.000 euros en réparation du
JCP
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9 janvier 2026
réalisation desdits travaux par les entreprises, au regard des délais de ces dernières, ni avant que Madame, [S], [Y] n’ai fait procéder à la mise en œuvre d’un clapet anti-retour sur la hotte de la cuisine
Chambre 25 / Proxi référé
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4 juillet 2024
visite réalisé par l’inspecteur de salubrité de la mairie de MONTREUIL le 18 janvier 2024 : Présence de nuisibles (cafards, souris) (article R.1331-45 du CSP) Prolifération de moisissures dans la cuisine
8ème chambre 2ème section
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9 janvier 2025
’expertises privées diligentées par le syndicat des copropriétaires, l’assurance MACIF, ne font état d’aucune fuite, - Monsieur [C] met en évidence dans son rapport du 8 juin 2022 une fuite dans la cuisine
Chambre 1 Cabinet 1
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figure au cadastre comme suit : Section N° Lieudit Surface ZE 19 [Localité 5] 27a 60ca ZE [Cadastre 2] [Localité 5] 23a 20ca TOTAL 50a 80ca Composés comme suit : 60 m2 de bureau, sanitaires, cuisine
Chambre des référés
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2 juillet 2025
- Cuisine Je constate que le tuyau d'évacuation qui se situe derrière les meubles de cuisine, en partie basse du mur, n'est pas droit et est maintenu en partie par un tasseau bois côté droit - mes requérants
68643bad0bb2f8a66ca6488d
à usage d’habitation à Langoat (22450) 8 les Quatre Vents comprenant : Une maison d’habitation de plain-pied, en parpaings sous ardoises composite comprenant :Au rez-de-chaussée : une véranda, une cuisine
2ème chambre 2ème section
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24 janvier 2024
, arrière-cuisine, salon avec cheminée, une chambre, WC, - A l’étage : deux grandes chambres, salle de bain avec WC, grenier, Terrain clos avec un garage, un puits et un four à pain, Au prix de 105.000
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