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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D-35 BIS

669640b1f5112d8edd056882

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

l’existence de garanties; qu’il ajoute que l’état de santé de l’intéressé est incompatible avec la mesure de rétention en ce qu’il nécessite des soins chirurgicaux notamment suite à une blessure au genou

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66964166f5112d8edd0584f8

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

J’ai demandé le médecin en garde-à-vue, je suis blessé au genou, je me suis blessé en sortant d’un chantier avant d’aller au rendez vous au commissariat.”

Source officielle
TJ

Référés

66996ec307d408f8d4c29d0c

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Présentant notamment une luxation ouverte du genou gauche avec avulsion de ligaments et tendons, une fracture ouverte osteo chondrale du plaeau tibial externe, une plaie de la cheville droite, une fracture

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678807f7c21c0e53e79070a5

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Sa chute a été à l’origine d’une entorse latérale du genou gauche et de douleurs du quadriceps .

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68683eb44965b5d9df326c06

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Au genou droit, la flexion est presque complète, mais il existe un flexum de 30°. Au terme de cet examen, Monsieur [O], présente une incapacité entre 50 et 79 pour cent.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68d1c146ad61014a208705cc

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

audience, monsieur [U] [C], comparant en personne, demande au tribunal d'infirmer la décision contestée eu égard à la pluralité des problèmes de santé qu'il rencontre puisqu'il a subi une opération du genou

Source officielle
TJ

Pôle social

686424b70bb2f8a66ca5f845

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le certificat médical initial du 4 novembre 2022 mentionne " douleurs chevilles droite et gauche, genoux droit et gauche, hanches droite et gauche, épaules droite et gauche, céphalées ".

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a0858823c56e097905

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il indique avoir travaillé à genoux en posant du carrelage pendant plus de quarante ans et avoir régulièrement porté des charges lourdes de 20 à 30 kg.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b9475a5a029d9e20d848cb

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Au soutien de sa demande subsidiaire, il se fonde sur les avis de son chirurgien orthopédique et de la médecine du travail et fait valoir que son médecin traitant a lui-même rattaché les douleurs du genou

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d50a2273490db106a43

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[F] a été admis au service de chirurgie orthopédique traumatologique de l'APHM où il restera hospitalisé 11 jours, du fait d'un polytraumatisme ayant engendré : - une fracture complexe du genou gauche

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c133a7d4f3671a27f9ac28

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Il ressort en effet des débats que l'intéressée souffre essentiellement au niveau des genoux, aggravé par un problème de surpoids mais qu'à l'époque de sa demande, l'arthrose était nécessairement moins

Source officielle
TJ

2ème Chambre

697b9353cdc6046d47242bee

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

(sans recul du mur postérieur), - traumatisme périnéal avec plaies sus-pubiennes et plaies valvaires, - fracture des branches ilio-ischio pubiennes droites et ilo-pubiennes gauches, - traumatisme du genou

Source officielle
TJ

4ème chambre

6a0cbc87cdc6046d473aeb58

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

a présenté notamment, un traumatisme crânien, un traumatisme du rachis cervical, une entorse acromio-claviculaire droite, une lésion du scaphoïde droit et une entorse du ligament latéral interne du genou

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

68715741d395d6ba9f2a1fbc

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Nature de l’accident : Chute Siège des lésions : jambe droite, genou Nature des lésions : douleurs ” La Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Var (ci-après désignée la CPAM ou la Caisse) a adressé un

Source officielle
TJ

Pôle social

6801443470f05fda0a955576

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Le certificat médical initial du 18 mai 2018 mentionnait « Entorse du genou gauche ». La [9] a pris en charge l’accident déclaré au titre de la législation professionnelle.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

67eed44ab848dd6814c5ed95

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

complications visuelle, rénale, ou artérielle, insuffisance respiratoire et syndrome d’apnée du sommeil appareillée), des déficiences de l’appareil locomoteur (discopathies lombaires dégénératives, flexion du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aad71e9a46d1f5a76b99a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

alléguait des souffrances à la cheville gauche qui ne sont pas indemnisées par le barème et que les douleurs n’étaient objectivées par aucune pathologie, que tous les plaintes de la demanderesse au genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aad92e9a46d1f5a76ba10

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

pouvoir spécial N° RG 23/00898 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MEVJ EXPOSÉ DU LITIGE Il ressortait des pièces du dossier que : Le 01 septembre 2020, à 10h15, Madame [M] [Y] ressentait une douleur au genou

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad60ddb7789268f14ab

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

déclaré à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de Seine-Saint-Denis un accident du travail survenu sur son lieu de travail le 28 février 2014 dans les circonstances suivantes : « elle s’aide de son genou

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b40702753f879640d60847

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

/7/2017 Classe 2 jusqu’au 18/8/2017 Classe 1 jusqu’au 28/2/2018, date de consolidation blessures subies : traumatisme du bassin avec fracture déplacée du cadre obturateur droit et plaie de ripage du genou

Source officielle

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