CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

822 résultats pour « Odile DE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6706c3e5f1d01e3c86eef26b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ANTUNES, faisant fonction de greffier ; Après débats à l'audience publique du 01 Juillet 2024 tenue sous la présidence de Madame Elise CSAKVARY, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Odile

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6706c3e6f1d01e3c86eef287

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ANTUNES, faisant fonction de greffier ; Après débats à l'audience publique du 01 Juillet 2024 tenue sous la présidence de Madame Elise CSAKVARY, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Odile

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6706c3e6f1d01e3c86eef293

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ANTUNES, faisant fonction de greffier ; Après débats à l'audience publique du 01 Juillet 2024 tenue sous la présidence de Madame Elise CSAKVARY, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Odile

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6706c3e7f1d01e3c86eef296

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ANTUNES, faisant fonction de greffier ; Après débats à l'audience publique du 01 Juillet 2024 tenue sous la présidence de Madame Elise CSAKVARY, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Odile

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6706c3e7f1d01e3c86eef29d

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ANTUNES, faisant fonction de greffier ; Après débats à l'audience publique du 01 Juillet 2024 tenue sous la présidence de Madame Elise CSAKVARY, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Odile

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

6706c3e7f1d01e3c86eef2a0

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ANTUNES, faisant fonction de greffier ; Après débats à l'audience publique du 01 Juillet 2024 tenue sous la présidence de Madame Elise CSAKVARY, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Odile

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67044ed38d5cd4a8759ae5e4

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

», inscrite au RCS de [Localité 5] sous le numéro 824 214 381, dont le siège social est sis [Adresse 2] à [Localité 5] (41000), dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Marie-odile

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

6696412ff5112d8edd057beb

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[L] [F] [B] [B] JUGEMENT Après débats à l'audience publique du 06 Mai 2024, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe le 08 Juillet 2024; Sous la Présidence de Madame Odile

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Gilles BOUKHALFA, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

668ed0062980a82f59d98c71

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

10 Juillet 2024 Numéro de recours: N° RG 21/02774 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZL6V AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [C] [E] né le 07 Mai 2021 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Odile

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6866ef8cd33109fd079b7302

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de l’ASSOCIATION BURNER & FAUROUX, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 19 - partie demanderesse - A l’encontre de : Monsieur [N] [I] [X] demeurant [Adresse 3] représenté par Me Marie-odile

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

67858f9faaacbea0fe6893b7

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

seconde prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 12 Janvier 2025 Le 12 Janvier 2025 Devant Nous, Audrey CABROL, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Marie-Odile

Source officielle
TJ

Section des Référés

686d6c14a2273490db10a59f

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

PARDES PATRIMOINE immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro D 447 748 286 dont le siège social est sis 166 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 PARIS représentée par Maître Odile COHEN, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

678ebe32bfd75b73b3e4473e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Sous la Présidence de Madame Julie AMBROGGI, Juge, assistée de Madame Marushka LAURENS, Auditrice de Justice, de Madame Lucie METRETIN, Greffier lors des débats, de Madame Odile

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

686585e872b7e1b6bf1dd214

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CONTENTIEUX DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 N° Minute : 25/ N° RG 25/00273 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DK73 Plaidoirie le 06 Mai 2025 Composition du tribunal : Président : Mme Jeanne-Odile

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 2

680141e070f05fda0a954b34

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

VERDE IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Marie-odile PEROT-CANNAROZZO, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS Monsieur UBERTI-SORIN, juge de

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

67fd4d66e85d0474bddb2b95

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Madame [S] [H] JUGEMENT Après débats à l'audience publique du 20 Janvier 2025, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe le 07 Avril 2025; Sous la Présidence de Madame Odile

Source officielle
TJ

Service des référés

65aacc880c777d3ec8eb63e8

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

PARDES PATRIMOINE [Adresse 2] [Localité 5] FRANCE représentée par Maître Odile COHEN, avocat au barreau de PARIS - #E0051 DEFENDEURS La S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

661581b9db5098996d59fc5b

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

comparante en personne DÉBATS : Audience publique du 02 Février 2024 DÉCISION: Contradictoire, premier ressort, prononcée publiquement par mise à disposition au greffe le 05 Avril 2024, par Madame Odile

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

661581bedb5098996d59fcd3

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

représenté DÉBATS : Audience publique du 02 Février 2024 DÉCISION: Réputée contradictoire, premier ressort, prononcée publiquement par mise à disposition au greffe le 05 Avril 2024, par Madame Odile

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

661581f2db5098996d59fd95

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

représenté DÉBATS : Audience publique du 02 Février 2024 DÉCISION: Réputée contradictoire, premier ressort, prononcée publiquement par mise à disposition au greffe le 05 Avril 2024, par Madame Odile

Source officielle

Page 29 sur 42

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 256 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

Delfosse, Marie-Francoise Marcelle, Spina, Chileaud, Marie-Odile, Chambet

SIREN 109288597Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

03/09/2026

Voir →

Créations

DESCHARMES, Lou, Arlette, Odile

SIREN 109263202Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

31/08/2026

Voir →

Modifications diverses

LORENZO, Alécia, Denise, Odile, MESSINA

SIREN 501296016Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

26/08/2026

Voir →

Créations

DENEUCHATEL, Christelle Odile

SIREN 108310970Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

18/08/2026

Voir →

Modifications diverses

ODILE DE CHANGY SARL

SIREN 510395890Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/08/2026

Voir →