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1 884 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Contentieux général

6a1735a3cdc6046d47253196

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

En effet, le témoignage de M.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

6a0cb56ccdc6046d473a6da7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Si une contestation est élevée, la preuve que la communauté a tiré profit de biens propres peut être administrée par tous les moyens, même par témoignages et présomptions.»

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109f82cdc6046d479ad548

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

L’analyse combinée de ces trois témoignages amène le tribunal à relever plusieurs incohérences faisant obstacle à la réunion d’un faisceau d’indices graves et concordants, en ce que : - Le fait accidentel

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

697aa19acdc6046d47098a13

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

] compte tenu de la nécessité de poursuivre des soins pour une patiente qui a fait une intoxication médicamenteuse volontaire et qui se montre toujours irritable, son comportement à l’audience en témoignant

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65d4fc40157826b3445a58e6

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La société BOUYGUES TÉLÉCOM, par le biais de l'intervention de ses techniciens ou de ses prestataires avait causé des désordres directement préjudiciables à l'association GRAAL.Une facture de 2017 témoignait

Source officielle
TJ

Jld

67042b358d5cd4a875924e91

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

hospitalisation complète, relevant une souffrance mentale importante allant jusqu'à la dissociation affective et comportementale, qu'il existe un risque majeur de mise en danger au vu du tableau clinique témoignant

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6864238a0bb2f8a66ca5f4b1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

prononçant la déchéance du bénéfice du plan de surendettement relève l’accroissement continu de cette dette et l’absence de paiement régulier des loyers, et ce quasiment dès l’entrée dans les lieux, témoignant

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6581e82a3ea7c8c1124f2e28

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

dûment signées de Monsieur [N] [T], démontrant sa présence effective lors des formations, ainsi que divers travaux réalisés par lui ; - L’attestation de Monsieur [I], formateur de la société Iso set, témoignant

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5dacdc6046d479b4a3a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La défenderesse précise à cet égard que le changement d’adresse de l’assurée en 2022 a été pris en compte, témoignant de la tenue à jour de ses informations.

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd6273cdc6046d47222b6d

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Elle soutient que les autres occupants de l'immeuble n'ont pas témoigné par crainte.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c72e41137cbf9fc335f

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Mme [X] verse également un témoignage d’une voisine qui indique qu’elle apercevait régulièrement M. [C] au volant d’un véhicule.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d0462ccdc6046d4709caf3

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Mme [P] [E] ne produit aucune pièce pour justifier de la nécessité d’être assistée de manière permanente par une tierce personne, le seul témoignage de sa conjointe du 20 décembre 2020 étant insuffisant

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6968042ccdc6046d47516816

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

* Sur les mesures de sécurité prises par l’employeur Il ressort des témoignages contenus dans le dossier établi en 2007 par la section syndicale [11] de l’usine, notamment des témoignages de M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668839ea342d338c20d3149a

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

un colis sur Amazone, le fait de ne pas reverser l’APL au bailleur, de pousser le chauffage et les plaques au maximum faisant augmenter lourdement ses factures d’électricité, et produisant de faux témoignages

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690cb9c31f8a20b910f7ff8c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En effet, l'état psychique de l'intéressé n'est actuellement pas stabilisé, comme en témoigne son maintien en chambre d'isolement. Dans un tel contexte, il ne peut utilement adhérer aux soins.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690cbec11f8a20b910f8e0aa

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En effet, l'état psychique de l'intéressée n'est absolument pas stabilisé, comme en témoigne le besoin de maintenir son placement en chambre d'isolement.

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

673e30aeacbbdac0b75b8794

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Or, si le défendeur a daté son courrier d’opposition du 18 février 2024, il n’a été reçu au greffe de la juridiction de céans que le 22 février 2024, comme en témoigne le tampon dateur.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661976301b7735881a7bc446

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Son tableau clinique témoigne de la persistance d’un contact hypersyntone, d’une légère tachypsychie, d’une prolixité discursive, et d’une fluctuation thymique.

Source officielle
TJ

JLD

67044c048d5cd4a8759a54b1

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

agressives dans un contexte de rupture thérapeutique ; qu'un suivi en pédopsychiatrie et un arrêt du traitement par le patient est relevé en 2018 ; qu'à l'entretien, le patient est figé ; que le discours témoigne

Source officielle
TJ

JLD

68a77125f68e27f214e71718

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il nie être malade, rejette le diagnostic de trouble bipolaire et refuse le traitement médicamenteux, ce qui témoigne d’une anosognosie profonde.

Source officielle

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