CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP Contentieux général
6a1735a3cdc6046d47253196
22 mai 2026
En effet, le témoignage de M.
JAF Cabinet 5
6a0cb56ccdc6046d473a6da7
19 mai 2026
Si une contestation est élevée, la preuve que la communauté a tiré profit de biens propres peut être administrée par tous les moyens, même par témoignages et présomptions.»
CTX PROTECTION SOCIALE
6a109f82cdc6046d479ad548
L’analyse combinée de ces trois témoignages amène le tribunal à relever plusieurs incohérences faisant obstacle à la réunion d’un faisceau d’indices graves et concordants, en ce que : - Le fait accidentel
Juge des libertés détent
697aa19acdc6046d47098a13
8 avril 2025
] compte tenu de la nécessité de poursuivre des soins pour une patiente qui a fait une intoxication médicamenteuse volontaire et qui se montre toujours irritable, son comportement à l’audience en témoignant
PCP JTJ proxi fond
65d4fc40157826b3445a58e6
24 janvier 2024
La société BOUYGUES TÉLÉCOM, par le biais de l'intervention de ses techniciens ou de ses prestataires avait causé des désordres directement préjudiciables à l'association GRAAL.Une facture de 2017 témoignait
Jld
67042b358d5cd4a875924e91
7 octobre 2024
hospitalisation complète, relevant une souffrance mentale importante allant jusqu'à la dissociation affective et comportementale, qu'il existe un risque majeur de mise en danger au vu du tableau clinique témoignant
JEX DROIT COMMUN
6864238a0bb2f8a66ca5f4b1
1 juillet 2025
prononçant la déchéance du bénéfice du plan de surendettement relève l’accroissement continu de cette dette et l’absence de paiement régulier des loyers, et ce quasiment dès l’entrée dans les lieux, témoignant
Chambre 7/Section 3
6581e82a3ea7c8c1124f2e28
19 décembre 2023
dûment signées de Monsieur [N] [T], démontrant sa présence effective lors des formations, ainsi que divers travaux réalisés par lui ; - L’attestation de Monsieur [I], formateur de la société Iso set, témoignant
Référés Cabinet 3
6a10a5dacdc6046d479b4a3a
La défenderesse précise à cet égard que le changement d’adresse de l’assurée en 2022 a été pris en compte, témoignant de la tenue à jour de ses informations.
11ème civ. S2
69dd6273cdc6046d47222b6d
7 janvier 2026
Elle soutient que les autres occupants de l'immeuble n'ont pas témoigné par crainte.
6ème CHAMBRE CIVILE
65848c72e41137cbf9fc335f
21 décembre 2023
Mme [X] verse également un témoignage d’une voisine qui indique qu’elle apercevait régulièrement M. [C] au volant d’un véhicule.
1ère Chambre
69d0462ccdc6046d4709caf3
3 avril 2026
Mme [P] [E] ne produit aucune pièce pour justifier de la nécessité d’être assistée de manière permanente par une tierce personne, le seul témoignage de sa conjointe du 20 décembre 2020 étant insuffisant
6968042ccdc6046d47516816
9 janvier 2026
* Sur les mesures de sécurité prises par l’employeur Il ressort des témoignages contenus dans le dossier établi en 2007 par la section syndicale [11] de l’usine, notamment des témoignages de M.
PCP JCP fond
668839ea342d338c20d3149a
4 juillet 2024
un colis sur Amazone, le fait de ne pas reverser l’APL au bailleur, de pousser le chauffage et les plaques au maximum faisant augmenter lourdement ses factures d’électricité, et produisant de faux témoignages
Juge Libertés Détention
690cb9c31f8a20b910f7ff8c
4 juillet 2025
En effet, l'état psychique de l'intéressé n'est actuellement pas stabilisé, comme en témoigne son maintien en chambre d'isolement. Dans un tel contexte, il ne peut utilement adhérer aux soins.
690cbec11f8a20b910f8e0aa
En effet, l'état psychique de l'intéressée n'est absolument pas stabilisé, comme en témoigne le besoin de maintenir son placement en chambre d'isolement.
Chambre 28 / Proxi fond
673e30aeacbbdac0b75b8794
15 octobre 2024
Or, si le défendeur a daté son courrier d’opposition du 18 février 2024, il n’a été reçu au greffe de la juridiction de céans que le 22 février 2024, comme en témoigne le tampon dateur.
J.L.D. HSC
661976301b7735881a7bc446
12 avril 2024
Son tableau clinique témoigne de la persistance d’un contact hypersyntone, d’une légère tachypsychie, d’une prolixité discursive, et d’une fluctuation thymique.
JLD
67044c048d5cd4a8759a54b1
agressives dans un contexte de rupture thérapeutique ; qu'un suivi en pédopsychiatrie et un arrêt du traitement par le patient est relevé en 2018 ; qu'à l'entretien, le patient est figé ; que le discours témoigne
68a77125f68e27f214e71718
7 juillet 2025
Il nie être malade, rejette le diagnostic de trouble bipolaire et refuse le traitement médicamenteux, ce qui témoigne d’une anosognosie profonde.
Page 29 sur 95
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.