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357 résultats pour « Alann GAUCHOT Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

65c3d795c432ce7d11a6b71b

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

RG 20/01796 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XVT6 AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [R] [S] née le 14 Février 1963 à [Localité 7] (CHARENTE-MARITIME) [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Alain

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68682bf24965b5d9df31e06c

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

et Lasègue positif à gauche».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884914342d338c20d4fed4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Juillet 2024 N° RG 20/00845 - N° Portalis DBYS-W-B7E-KX37 Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président: Dominique RICHARD Assesseur: Aurore DURAND Assesseur: Alain

Source officielle
TJ

Référés civils

65bc61c64fb290a3460740dc

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

ASSOCIES, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS Monsieur [G] [D] né le 02 Juillet 1977 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL CVS, avocats au

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TJ

JLD

68e41ed6681ed727f2a55df6

T. Judiciaire

5 octobre 2025

5 octobre 2025

L’intéressé déclare : Je souhaite être assisté d’un avocat. Tout ce que je veux c’est sortir d’ici et revoir mon épouse. Elle a déjà fait 3 fausses couches.

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TJ

Adjudications

68dec4346af9fd1f8094e629

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Kimberley LEON pour avocat CONTRE Monsieur [X] [N] [C], né le [Date naissance 21] 1965 à [Localité 25], de nationalité française, Madame [S] [E] [G] [O] épouse [C]

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6688490f342d338c20d4fe79

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Juillet 2024 N° RG 20/00747 - N° Portalis DBYS-W-B7C-KXGH Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président: Dominique RICHARD Assesseur: Aurore DURAND Assesseur: Alain

Source officielle
TJ

REFERES

69d55d8ccdc6046d4770f855

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le jour de l'accident, à l'examen clinique, le Dr [O] précise retrouver une douleur du membre inférieur gauche allant du genou à la racine de la jambe, une douleur de la région lombaire gauche, et une

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

6a0f85f0cdc6046d477fd733

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

la main gauche ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6633dea7c0d3e3fe99d1992e

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

au barreau de VERSAILLES, avocat plaidant DÉFENDEUR : MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DES [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6643ae43da34cf7c590ad5d3

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Le certificat médical initial, établi le 28/10/2020, fait état d’un “trauma pied gauche - Douleur II, III, IV métatarsiens - radio en attente”.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

69d01d84cdc6046d47068bf8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

2026 N° RG 25/05688 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7I6X PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [T] [O] Né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Sarah LABI, avocat

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TJ

2ème Chambre

6710214ce2125aac37758ce8

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ENTRE : Monsieur [R] [P] né le [Date naissance 1] 1939 à [Localité 3] de nationalité Française Retraité, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Miléna DJAMBAZOVA de la SCP MERIENNE ET ASSOCIES, avocats

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678807fac21c0e53e79070e2

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

utiliser sa main gauche pour conduire.

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TJ

TPX POI CG FOND

69dd3f2dcdc6046d471f81cf

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

des malfaçons dont la remise en état nécessitait de changer la garniture de porte avant et arrière gauche ainsi que le lève vitre de porte avant gauche, avec une réparation du faisceau de porte avant

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d60969c52714c33ca5b96f

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Il est constant que Monsieur [T] a été atteint de lésions chroniques du ménisque du genou gauche du 31 mars 2013, pathologie prévue par le tableau n° 79 des maladies professionnelles.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f567eabbf04ef7857baa05

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

01453 - N° Portalis DB2H-W-B7C-SQAS DEMANDEUR Monsieur [Z] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par la [8] DÉFENDERESSE Société SARL [7], dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Alain

Source officielle
TJ

Chambre 1

695d693d75782d5f0600b1b5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Elle indique également qu’elle a vu la cycliste arriver sur sa gauche et qu’elle n’a pas pu l’éviter.

Source officielle
TJ

Adjudications

668444298bcff606d9c53555

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le Moulan 21 boulevard Alphonse Allais - 13014 MARSEILLE C/ Mme [U], [M] [F] DÉBATS : A l'audience Publique du 28 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI

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TJ

Référés Cabinet 1

6a0b7075cdc6046d471e291a

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

PACIFICA, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE

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