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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 2ème section

661041d1c9ea95b316fe1ee4

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

TREVELO ET VIGER-KOHLER ARCHITECTES ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 14] représentée par Maître Jean-marc ALBERT de l’ASSOCIATION ALBERT ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1592 Société

Source officielle

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TJ

Juge de l'exécution

69ceb401cdc6046d47e5a7d9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Portalis DBW2-W-B7K-NBCE AFFAIRE : [T] [N] / URSSAF DES BOUCHES DU RHONE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

678829ffc21c0e53e790de88

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

à la résiliation du bail, et/ou à des dommages-intérêts, en raison de troubles de jouissance DEMANDEURS : Monsieur [V] [C] né le 10 Octobre 1967 à DIEPPE (76200), demeurant 48 bis Boulevard Albert

Source officielle
TJ

PC CIVIL REFERES

69d81665cdc6046d47b14b9e

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ROUX DEMANDEUR(S) : [W], demeurant 3 Rue de Courcelles - BP 25040 - 57071 METZ CEDEX 03, représenté par Madame [X] [R], munie d'un pouvoir DEFENDEUR(S) : Monsieur [A] [Z], demeurant 21 Avenue Albert

Source officielle
TJ

Service des référés

6686fe97e74459e0c7edd452

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DE REFERE DU 04 Juillet 2024 1ère VICE PRESIDENTE :Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDEURS Madame [Z] [T] née le 02 Octobre 1999 à , demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Albert

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68e88b913ea43407b9fbc11a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

EOS FRANCE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT

Source officielle
TJ

Chambre 25 / Proxi fond

668c2896894f7f4d2e08d41c

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[X], juriste, muni d’un pouvoir spécial d'une part, DEFENDEUR (S) : Monsieur [C] [N], demeurant 14 Place Berthie Albrech - 8ème étage - porte 119 - 93100 MONTREUIL Comparant d'autre part, Dont

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

678ac8455289c7662ca311d9

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

FLEUR DE VIE, dont le siège social est sis 8 rue du Lavoir - 14700 NORON L’ABBAYE non comparante, ni représentée ET : DEFENDEUR : Madame [I] [Z], demeurant 43 CLOS ALBERT CROMMELYNCK - 1160 AUDERGHEM

Source officielle
TJ

Référés

695d747375782d5f06016b26

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[T] [J] [Adresse 11] [Localité 15] Monsieur [Y] [F] [Adresse 5] [Localité 9] Tous deux représentés par Maître Jean-marc ALBERT de l’ASSOCIATION ALBERT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68890cb5164153e3cd1d5852

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DE FRANCE DEVELOPPEMENT / [P] [B] [Y], [E] [U] épouse [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

6a0f4ad6cdc6046d477b1fa6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

RG 26/01039 - N° Portalis DBW2-W-B7K-NBGN AFFAIRE : [C] [S] / [K] [T] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 21 MAI 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67097a1b06866c0645d45031

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

DB2Y-W-B7I-CDWAF Date : 09 Octobre 2024 Affaire : N° RG 24/00841 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDWAF N° de minute : 24/00546 Formule Exécutoire délivrée le : 11-10-2024 à : Me Benoit ALBERT

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677da4f9b032d83cfd3ed52e

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

W-B7J-K2EV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES MAGISTRAT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU A CONTROLE DE LA MESURE En matière de soins sans consentement Nous, Laurence ALBERT

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

69d949a2cdc6046d47ce2ba6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

de solliciter une expertise et se voir allouer une provision de 5.000€ exposant avoir été présente sur la [Adresse 7], à Nice, le soir du 14 juillet 2016, assistant à un concert au niveau du Jardin Albert

Source officielle
TJ

Service des référés

65a97b0219a7f19a78307b51

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

FACONNABLE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Delphine D’ALBERT DES ESSARTS de la SAS WILHELM & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #K0024 DÉBATS A l’audience du 21 Décembre 2023

Source officielle
TJ

REFERES

68e578220e2901d10fa52cb9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

siège social est sis Hôtel de Ville - Place du 18 Juin 1940 - 83140 SIX FOURS LES PLAGES Rep/assistant : Me Grégory PILLIARD, avocat postulant insscrit au barreau de TOULON Rep/assistant : Me Gaëlle D’ALBENAS

Source officielle
TJ

PAC - JEX

697c0543cdc6046d472f7f9f

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

DEMANDERESSE CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 2] CATHEDRALE immatriculée au RCS de nantes sous le n° 786 001 107 ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Maître AURIAU substituant Me Patrick ALBERT

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TJ

REFERES 1ère Section

697d5e40cdc6046d475732d8

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Localité 6] JUGEMENT procédure accélérée au fond 28C Minute N° RG 25/02016 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2WBK 1 copie Décision nativement numérique délivrée le 05/01/2026 à Maître Alrick

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TJ

1ère ch. - Sect. 1

66964156f5112d8edd0581de

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Portalis DB2Y-W-B7H-CDGGV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 24/638 N° RG 23/03670 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDGGV Le CCC : dossier FE : Me Adrien THIEBAUD Me Benoit ALBERT

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TJ

Juge de l'exécution

68890cad164153e3cd1d5728

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT / [N] [X] [B], [L] [Z], [R] [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT

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