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445 résultats pour « Amiche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JugeContentieuxProtection

6a0e0f16cdc6046d475ac1b1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Monsieur MORANT Philippe, Magistrat à Titre Temporaire exerçant les fonctions du Juge des Contentieux de la Protection du Tribunal Judiciaire, chargé du service surendettement, assisté de Madame EL AMACHE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb25e266e89ef1181f4c

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Monsieur Nébil SELIM et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69e275c3cdc6046d479b9eed

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Madame Florence MARQUES, Présidente, assistée de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e7a510033cf481c39a3ac4

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67114fa455a2a6f00e556011

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Catherine PFEIFER et Madame Catherine DECLERCQ, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67114fa855a2a6f00e5560bc

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Catherine PFEIFER et Madame Catherine DECLERCQ, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964171f5112d8edd0586df

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Sonia BOUKHOLDA et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e7a4fb033cf481c39a33de

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e7a525033cf481c39a4164

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69600166cdc6046d47aa8e7b

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Madame Florence MARQUES, Présidente, assistée de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6696b4929a603a69290fd04b

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Sonia BOUKHOLDA et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6864238a0bb2f8a66ca5f4c7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

exécutoires aux avocats + dossiers Copies Certifiées Conformes par LRAR + LS aux partiess + minute n° 25/19 Vu la requête en rectification d’erreur matérielle de la SARL ESPACE FUNERAIRE BEZE ET D’AMICO

Source officielle
TJ

Première Chambre

65df8cf27683235322af60db

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

VERSAILLES Première Chambre N° RG 23/02513 - N° Portalis DB22-W-B7H-RIUE DEMANDERESSE : [Z] [N]-[F] représentée par Me Julie GOURION-RICHARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51, Me Thomas AMICO

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69e2759fcdc6046d479b9c6c

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Daniel GARNESSON et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e7a4df033cf481c39a2ab6

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e7a538033cf481c39a477c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69e27569cdc6046d479b987d

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistéede Monsieur Daniel GARNESSON et Madame Lise LE THAI, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68092ae0fa1497b96f2cf442

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Frédéric KAMOWSKI et Monsieur Philippe LEGRAND, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68f7d86d77f30025a669a65b

T. Judiciaire

21 octobre 2025

21 octobre 2025

demeurant [Adresse 2], non comparante ORDONNANCE DE CADUCITÉ Le 21 Octobre 2025, Nous, Céline LOUISON, Juge des contentieux de la protection au Tribunal judiciaire de TARBES, assisté de Amel EL AMACHE

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964107f5112d8edd0575bc

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

: D 2104 JUGEMENT Prononcé publiquement, statuant hors audience, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Pauline JOLIVET, Première vice-présidente adjointe, assistée de Christelle AMICE

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

FATIHA DIOP, AMICHE, Mohand

SIREN 104938469Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

Acte en date du 04/06/2026 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l’Enregistrement de SAINT-BRIEUC le 10/06/2026 sous le numéro Dossier 2026 00032586, Référence 2204P01 2026 A 02104 Adresse de l'ancien propriétaire: 2c Rue de la Combe 22190 Plérin

23/06/2026

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Créations

AMICHE, Hamimi

SIREN 105346894Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

29/05/2026

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Créations

AMICHE, Fatima

SIREN 102912607Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

19/04/2026

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Radiations

AMICHE, Abdelhak, Yanis

SIREN 921356598Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

17/04/2026

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Radiations

AMICHE, Sonia, AMICHE

SIREN 979069531Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

02/04/2026

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