parties à l’instance sont liées par le bail commercial souscrit le 10 mars 2021 jusqu’au 14 mai 2023 inclus, la société GENERALI VIE ayant cédé le 15 mai 2023 la propriété des locaux loués aux sociétés ATOUT

euros ; – une facture établie par la société Daligault Électricité le 10 mai 2022 portant sur des travaux d’électricité pour la somme totale de 534,95 euros TTC ; – une facture établie par la société Atouts

Or, aux termes d’une attestation signée et datée du 1er février 2017, la société ATOUT JARDIN confirme la réalisation au cours du dernier trimestre 2015 des travaux détaillés sur la facture précitée, à

03112, minute 2023/275) les opérations d’expertise ont été rendues communes et opposables à Monsieur [A] [B], exerçant sous l’enseigne [B] PLOMBERIE, à la SARL PAVIS D’ESCURAC ARCHITECTE et à la SARL ATOUT

S’agissant du préjudice moral La société ODALYS EVASION produit un courriel de l’organisme Atout France l’informant de la clôture de la procédure d’évaluation sans retirer, suspendre ou modifier son classement

soit pour prévenir un dommage imminent, soit pour faire cesser un trouble manifestement illicite ; Il ressort du procès-verbal de constat dressé les 30 septembre 2024 et 2 octobre 2024 par la SARL ATOUT

Pour autant, l’âge de Monsieur [V] [C], son expérience professionnelle diverse et notamment en qualité de chauffeur de poids lourds, sa capacité à se représenter à un ou plusieurs CACES, sont autant d’atouts

[D] justifie avoir régularisé un mandat de vente auprès de l’agence Atout Montauban, membre du réseau Orpi. Le mandat est signée par Mme [B] [I] et le prix demandé est de 149.000 €.

Tout ou partie de ces atouts particuliers, ne doivent pas déjà être pris en compte pour l’application du loyer de référence majoré.

composé de : Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CLERMONT- FERRAND, chargée du Pôle Social, Françoise GARCIN-LEFEBVRE, Assesseur représentant les employeurs, Mickaël ATTOU

Les époux [V] ont fait procéder aux travaux de reprise de la piscine suivant les préconisations de l’expert par la société Atout Polyester Piscines suivant facture du 30 juin 2014 et la reprise en sous-œuvre

transformations, et la ville de [Localité 6] connaissant une augmentation continue de sa population, notamment concernant la tranche d’âge des plus de 60 ans, population vieillissante qui constitue un atout

[L] [U] et Mme [D] [U] contestent cette valeur et font valoir que le bien présente des atouts importants.

d’autobus et parking à proximité), - que les locaux bénéficient d’une décoration exceptionnelle, tout à fait adaptée à l’activité de gastronomie italienne ; que la lumière tamisée qui y règne est un atout

PEINTURE en ,juin 2024 ;Une intervention sur l’électricité, la plomberie, le chauffage au domicile des époux [A], en 2020, 2021 et 2022, par les entreprises LE NICARDOUR HERVE, BREIZ SANIT’R, PB BAT, et ATOUT

Elle rapporte la preuve de son exploitation par la production de ses catalogues : - numéro 60 du magazine Atout CHEVAL de juillet-août 2016 (chaussettes « CHAMPION JUMPING NOIR/BLANC) pièce 3 b et dans

du : 9 août 2021 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT rendue le 4 juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [O] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Maître Barthélémy LATHOUD de la SELARL ATOUTS

composé de : Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CLERMONT- FERRAND, chargée du Pôle Social, Françoise GARCIN-LEFEBVRE, Assesseur représentant les employeurs, Mickaël ATTOU

’un pouvoir, DEFENDERESSE LE TRIBUNAL, composé de : Alain LEROI, Magistrat honoraire, chargé de fonctions juridictionnelles, Françoise REUSSE, Assesseur représentant les employeurs, Mickaël ATTOU

’un pouvoir, DEFENDERESSE LE TRIBUNAL, composé de : Alain LEROI, Magistrat honoraire, chargé de fonctions juridictionnelles, Françoise REUSSE, Assesseur représentant les employeurs, Mickaël ATTOU