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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 3
68e0157e74e929a9d8fa4344
3 octobre 2025
représentant légal, Non comparante AREAS DOMMAGES, dont le siège social est sis [Adresse 18], prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI
Référés Cabinet 4
671be095cda2201c09829fb5
11 octobre 2024
CRAMA MEDITERRANEE GROUPAMA MEDITERRANEE dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Jean-pierre TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI &
REFERES
69d6c842cdc6046d4791bf15
8 avril 2026
CARPENTRAS, avocats plaidant/postulant Société QBE EUROPE SA/NV, défenderesse au dossier N° RG 25/291 dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI
7ème CHAMBRE CIVILE
662bec4de266e89ef11855f6
26 avril 2024
SARL CPPM [Adresse 17] [Adresse 1] [Localité 14] représentée par Maître Jean CORONAT de la SCP AVOCAGIR, avocats au barreau de BORDEAUX, avocat postulant et Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN - BAGNOLI
GNAL SEC SOC: CPAM
Me Marie-Hélène SALASCA-BLANC, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fd8ddb38de0398b51783d8
2 octobre 2024
2024 Numéro de recours: N° RG 19/01652 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WAYL AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [R] [K] née le 27 Juin 1994 à [Localité 9] (VAR) [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Eric BAGNOLI
CH1 Contentieux Général
6a0cddaacdc6046d473d9204
19 mai 2026
Golf 13080 AIX EN PROVENCE représentée par Maître Pierre-yves FORSTER de la SELARL CABINET FORSTER AVOCATS, avocats postulants au barreau de la Drôme, et MaîtreJean-Pierre TERTIAN, de la SCP TERTIAN-BAGNOLI-LANGLOIS-MARTINEZ
3ème Chbre Cab A1
65b16308b9f94e984650bddc
19 décembre 2023
immatriculée au RCS de Paris sous le n° 414 108 001 dont le siège social est [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI
671be092cda2201c09829f40
4 octobre 2024
MARSEILLE DEFENDERESSES : Société GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, dont le siège social est sis [Adresse 14] [Localité 27] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP TERTIAN BAGNOLI
671be09acda2201c0982a036
QBE ASSURANCE EUROPE, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocats au barreau
6721349ed174fb458d869b79
Compagnie d’assurance GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, dont le siège social est sis [Adresse 10] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI
3ème Chbre Cab A3
65b16316b9f94e984650c2f4
11 janvier 2024
établissement principal est sis [Adresse 6] immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 842 689 556 prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI
Chambre 3 - CONSTRUCTION
69ced464cdc6046d47e7fb13
2 avril 2026
LADOUCE Maître Michel IZARD de la SCP LES AVOCATS IZARD & PRADEAU Maître Isabelle REYNAUD-DAUTUN Maître Grégory KERKERIAN de la SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIES Maître TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI
3ème Chbre Cab A4
668d7ec253e3bdd077866dea
9 juillet 2024
AXA FRANCE IARD (la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS) DÉBATS : A l'audience Publique du 12 mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Madame Nathalie YON-BORRIONE, Vice-présidente Greffière : Madame
671be095cda2201c09829fb8
PENDER FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 12] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocats au barreau de
Référé
6986962ecdc6046d474bc824
7 janvier 2026
numéro 839 440 104, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Ludovic PARA de la SELARL PARA FERRI, avocats au barreau de NIMES (postulant), Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI
3ème Chbre Cab A2
69cecd39cdc6046d47e76b6a
513, dont le siège social est sis 5 Place des Frères Montgolfier 78280 GUYANCOURT, prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI
69d01ccacdc6046d47067c31
3 avril 2026
de la société O2GAM dont le siège social est [Adresse 22] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI
1ère Chambre Civile
695d8a7e75782d5f06030d16
5 janvier 2026
TERTIAN – BAGNOLI, avocat au barreau de Marseille, avocat plaidant Rendu publiquement, le jugement contradictoire suivant, statuant en premier ressort après que la cause a été débattue en audience publique
6ème chambre 2ème section
65809c8a3ea7c8c112101392
15 décembre 2023
SOCOTEC FRANCE, controleur technique [Adresse 8] [Localité 23] représentée par : Maître Yves PERRIGUEUR, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E1549, Maître TERTIAN-BAGNOLI, avocat
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