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59 résultats pour « Bakpoli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 3

68e0157e74e929a9d8fa4344

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

représentant légal, Non comparante AREAS DOMMAGES, dont le siège social est sis [Adresse 18], prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be095cda2201c09829fb5

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

CRAMA MEDITERRANEE GROUPAMA MEDITERRANEE dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Jean-pierre TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI &

Source officielle
TJ

REFERES

69d6c842cdc6046d4791bf15

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

CARPENTRAS, avocats plaidant/postulant Société QBE EUROPE SA/NV, défenderesse au dossier N° RG 25/291 dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

662bec4de266e89ef11855f6

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

SARL CPPM [Adresse 17] [Adresse 1] [Localité 14] représentée par Maître Jean CORONAT de la SCP AVOCAGIR, avocats au barreau de BORDEAUX, avocat postulant et Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN - BAGNOLI

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Me Marie-Hélène SALASCA-BLANC, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8ddb38de0398b51783d8

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

2024 Numéro de recours: N° RG 19/01652 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WAYL AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [R] [K] née le 27 Juin 1994 à [Localité 9] (VAR) [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Eric BAGNOLI

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6a0cddaacdc6046d473d9204

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Golf 13080 AIX EN PROVENCE représentée par Maître Pierre-yves FORSTER de la SELARL CABINET FORSTER AVOCATS, avocats postulants au barreau de la Drôme, et MaîtreJean-Pierre TERTIAN, de la SCP TERTIAN-BAGNOLI-LANGLOIS-MARTINEZ

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b16308b9f94e984650bddc

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

immatriculée au RCS de Paris sous le n° 414 108 001 dont le siège social est [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be092cda2201c09829f40

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

MARSEILLE DEFENDERESSES : Société GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, dont le siège social est sis [Adresse 14] [Localité 27] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP TERTIAN BAGNOLI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be09acda2201c0982a036

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

QBE ASSURANCE EUROPE, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocats au barreau

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

6721349ed174fb458d869b79

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Compagnie d’assurance GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE, dont le siège social est sis [Adresse 10] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

65b16316b9f94e984650c2f4

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

établissement principal est sis [Adresse 6] immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 842 689 556 prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69ced464cdc6046d47e7fb13

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

LADOUCE Maître Michel IZARD de la SCP LES AVOCATS IZARD & PRADEAU Maître Isabelle REYNAUD-DAUTUN Maître Grégory KERKERIAN de la SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIES Maître TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

668d7ec253e3bdd077866dea

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

AXA FRANCE IARD (la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS) DÉBATS : A l'audience Publique du 12 mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Madame Nathalie YON-BORRIONE, Vice-présidente Greffière : Madame

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be095cda2201c09829fb8

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

PENDER FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 12] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

Référé

6986962ecdc6046d474bc824

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

numéro 839 440 104, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Ludovic PARA de la SELARL PARA FERRI, avocats au barreau de NIMES (postulant), Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

69cecd39cdc6046d47e76b6a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

513, dont le siège social est sis 5 Place des Frères Montgolfier 78280 GUYANCOURT, prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

69d01ccacdc6046d47067c31

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

de la société O2GAM dont le siège social est [Adresse 22] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

695d8a7e75782d5f06030d16

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TERTIAN – BAGNOLI, avocat au barreau de Marseille, avocat plaidant Rendu publiquement, le jugement contradictoire suivant, statuant en premier ressort après que la cause a été débattue en audience publique

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TJ

6ème chambre 2ème section

65809c8a3ea7c8c112101392

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

SOCOTEC FRANCE, controleur technique [Adresse 8] [Localité 23] représentée par : Maître Yves PERRIGUEUR, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E1549, Maître TERTIAN-BAGNOLI, avocat

Source officielle

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