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117 résultats pour « Barth »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

ST AVOLD CIVIL

6a0f6850cdc6046d477d550a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CARPE DIEM II, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Cécile BARTH, avocat au barreau de SARREGUEMINES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Président : Michaël CHAN Greffier

Source officielle

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TJ

2ème chambre civile CAB1

6850886e2208eb4aca7a6e24

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Rendue par Madame ANDREAU Patricia, 1ère Vice-Présidente, Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de NÎMES, agissant en qualité de juge de la mise en état, assistée de Madame BOUALAM Bartha

Source officielle
TJ

BIENS

6a0f6a6ecdc6046d477d810b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[Adresse 1] représentée par Me Coralie SUTTER, avocat au barreau de BRIEY, avocat postulant, Me Laurent PHILIBIEN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART, avocat plaidant DEFENDEURS : Monsieur

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

67f589dcbbf04ef7857c19b2

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

est sis 66, rue de la Lézarde - 76133 EPOUVILLE Représentée par Me Jacques FORESTIER, Avocat au barreau du HAVRE DÉFENDEUR : Monsieur [Z] [M] né le 27 Février 1955 à , demeurant 11 rue Jean Bart

Source officielle
TJ

Référés

69a26e3bcdc6046d47ff35fd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

2026 N° RG 25/00367 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HES2 Dans l’affaire entre : Monsieur [M] [H] né le 09 Septembre 1985 à [Localité 1] (71), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Gwenola LE BARTZ

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

69a2912fcdc6046d470271f7

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

avocate au barreau de l’AIN DÉFENDERESSE Madame [B] [T] [L] épouse [N] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 3] de nationalité Brésilienne [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Gwenola LE BARTZ

Source officielle
TJ

2ème chambre civile CAB1

698fac5dcdc6046d47476609

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Famille du Cabinet 1, tenue en Chambre du conseil, sans débat, près du Tribunal judiciaire de NÎMES le 07 janvier 2026, conformément aux conclusions du Ministère Public, assistée de : Madame BOUALAM Bartha

Source officielle
TJ

JEX

68eff988c07170de10e56802

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

vente, FIXE l’audience de vente au 23 janvier 2026 à 9 h 00 au Tribunal judiciaire de SAINT-GAUDENS, salle des audiences civiles, AUTORISE la visite des biens saisis assurée par la SCP BENDENUN, BARTHE

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

69a295f6cdc6046d4702d098

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

en divorce autre que par consentement mutuel DEMANDEUR Monsieur [N] [F] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Gwenola LE BARTZ

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69d55fc5cdc6046d47711f19

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

GENERALI ASSURANCE 2, rue Pillet-Will, 75009 PARIS représentée par Maître Emmanuelle BOURDON de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de ROUEN, vestiaire

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

669eb04e998cb644d8dfea72

T. Judiciaire

21 juillet 2024

21 juillet 2024

[T] [C] né le 24 Juillet 1996 à MEAUX (77100), demeurant 21 Boulevard Jean Bart - B34 - 77100 MEAUX actuellement hospitalisé(e) au centre hospitalier de MEAUX, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6696c74f9a603a6929144d3d

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

[G] [Y] né le 24 Juillet 1996 à MEAUX (77100), demeurant 21 Boulevard Jean Bart - B34 - 77100 MEAUX actuellement hospitalisé au centre hospitalier de MEAUX, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

66883c3a342d338c20d35a22

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Jugement rédigé par Madame Sabine MORVAN, vice-présidente, ENTRE : DEMANDEURS : Monsieur [U] [Z] [Adresse 23] [Adresse 23] représenté par Me Fabien BARTHE, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant

Source officielle
TJ

2ème chambre civile CAB1

6850886c2208eb4aca7a6dcf

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

publique le 12 Février 2025 devant Patricia ANDREAU, Première Vice-Présidente, sur délégation de Madame la Présidente, conformément aux dispositions régissant la procédure accélérée au fond, assistée de Bartha

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

697b39c6cdc6046d47172a9b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le Tribunal composé de : Président : Valérie COLLIGNON, Première Vice-Présidente Assesseur : Janine MENTZER, Représentante des employeurs et travailleurs indépendants Assesseur : Jean-Pierre BARTH

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6786dd24df5b5c7d10cab9d6

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

partie défenderesse - Le Tribunal composé de : Président : Claire ROUSSEAU, Juge Assesseur : Jacques LETTERMANN, Représentant des employeurs et travailleurs indépendants Assesseur : Jean-Pierre BARTH

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67880ca8c21c0e53e7908178

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

assignée par PV 659 le 05/10/23 Monsieur [X] [A] [Adresse 12] [Localité 17] défaillant, assigné à l’étude d’huissier le 04/10/23 Monsieur [I] [Z] [Adresse 1] [Localité 17] représenté par Maître Fabien BARTHE

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

697ae074cdc6046d470d1464

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le Tribunal composé de : Président : Valérie COLLIGNON, Première Vice-Présidente Assesseur : Janine MENTZER, Représentante des employeurs et travailleurs indépendants Assesseur : Jean-Pierre BARTH

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TJ

Cabinet JAF 2

697da216cdc6046d475c1f55

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

naissance 3] 1973 à [Localité 14] [Adresse 10] [Localité 6] représentée par Me Mylène BARBOT, avocat (postulant) au barreau de LAVAL, Me Tania BANGOU, avocat (plaidant)au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART

Source officielle
TJ

1ère Chambre

662a880fc8a1343b8cd5180f

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

BAILLIF de la SELARL MBD AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Rep/assistant : Maître Laurent PHILIBIEN de la SELARL FILAO AVOCATS, avocats au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART

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