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176 résultats pour « Bissari était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CG

69869a93cdc6046d474c0bd2

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BILLARD-MEUNIER-BELLIOT-FOURNIER-NICOLAI LE-CAM, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat plaidant DÉFENDERESSE S.A.R.L.U.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

670966a906866c0645d1a8f0

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La Société FONCIERE DU NORD, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Me Pascale BIKARD

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfe4b01eea4cf01a427c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

COMMERCE PATRIMOINE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Pascale BIKARD, avocat au barreau de PARIS - #D1890 DEFENDERESSE La S.A.S.

Source officielle
TJ

REFERES

697c9212cdc6046d473e28ee

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TROUVILLE, dont le siège social est sis 18 place Billard - 28000 CHARTRES non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Sophie PONCELET Greffier : Sindy UBERTINO-ROSSO DÉBATS : L'affaire

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

69ceb1cfcdc6046d47e57f50

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La société LA CIGALE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Pascale BIKARD

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6686e8a0e74459e0c7ed2737

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Maître DE BIASI et Maître BIKARD Copie certifiée conforme délivrée le : à Maître VILA BERRADA ■ 8ème chambre 2ème section

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

69d0049fcdc6046d47049a17

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant par Maître Louis-David ABERGEL de la SELARL GOUAUX ABERGEL ASSOCIE, avocats au barreau de PARIS, substitués à l’audience de plaidoiries par Maître Brigitte BILLARD-SEROR

Source officielle
TJ

Référés civils

67f567e5bbf04ef7857ba99d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

PACAUT, Vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [H] [I] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 10], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Claire BILLARD-ROBIN

Source officielle
TJ

Référés

69a26e3bcdc6046d47ff35fd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Condamner Monsieur [H] aux entiers dépens et autoriser la SCP CABINET LITTNER BIBARD à les recouvrer directement en application des dispositions de l’article 699 du code de procédure civile.”

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

6708453289f19e8c50fcb38e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

En outre, il possède : – un bureau ; – un petit canapé ; – une bibliothèque ; – un bureau ; – un fauteuil – un billard ; – un baby foot – un vélo d’appartement – une armoire de rangement ; – 2 chaînes

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67801b739c3ba90f51dc14e2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La Société FONCIERE SAINT SIMON, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Me Pascale BIKARD

Source officielle
TJ

Service des référés

69654d22cdc6046d47100d50

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DEMANDERESSE Madame [E] [M] veuve [N] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Pascale BIKARD, avocate au barreau de PARIS - #D1890 DEFENDERESSE La S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

69600071cdc6046d47aa7e9d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La société BH PATRIMOINE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Pascale BIKARD

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

67eedd31b848dd6814c60db8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [K] [G], demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat postulant au barreau de DRAGUIGNAN et Maître Claire BILLARD-ROBIN

Source officielle
TJ

Service des référés

660d9ea068a27ab7ee5dddfc

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

VOLTAIRE PYRENÉES [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Pascale BIKARD, avocat au barreau de PARIS - #D1890 DEFENDERESSE La S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Service des référés

668839ee342d338c20d3150a

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

SOPI [Adresse 7] [Localité 17] représentée par Maître Pascale BIKARD, avocat au barreau de PARIS - #D1890 DEFENDERESSE La S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e566c70e2901d10fa43217

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ALCONIA dont le siège social est sis [Adresse 3] ([Localité 5]) représentée par Maître Pascale BIKARD, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : D1890 DEMANDERESSE D'UNE PART ET : S.A.S.U.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

677c2f246f491b6d2638f269

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La SAS Districera réplique que l’EARL [L] a cherché à reporter ses paiements dans l’attente de la perception de sa rémunération par la société Bigard puis en contestant la qualité des aliments.

Source officielle
TJ

Service des référés

66197c1f1b7735881a7c2c2e

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Localité 9] représentée par Maître Laurence DE MONTAUZAN de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocats au barreau de PARIS - #J0149 (avocat postulant) et Maître Sophie LITTNER BIBARD

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67f6d328a9d5adc2606244ca

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

18] (CHINE) de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 13] représentée par Maître Christian LUSSON de la SCP LUSSON ET CATILLION, avocat postulant au barreau d’AMIENS substitué par Me Ludivine BIDART-DECLE

Source officielle

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