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59 résultats pour « Buttin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé président

68f147fc88dcb0e97e90bafb

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ELSAN SANTÉ ATLANTIQUE, dont le siège social est sis [Adresse 12] Rep/assistant : Maître Emilie BUTTIER de la SELARL RACINE, avocats au barreau de NANTES O.N.I.A.M., dont le siège social est sis [Adresse

Source officielle

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TJ

Chambre des Référés

67081fb489f19e8c50f9455e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

présentent un certain intérêt, justifie, notamment par les documents préalables à la construction et à la vente des lots de l’immeuble, les plans de masse, le rapport du cabinet de géomètres-experts BURTIN

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TJ

5ème chambre 2ème section

67096c8e06866c0645d283c8

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le 24 janvier 2020 : La ministre de la Santé, Agnès BUZIN, confirmait pour la première fois la présence en France de cas de contamination au COVID-19.

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TJ

1ère Chambre

66fec7e9172da17169e53eac

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

destruction de toute construction sur le terrain appartenant à Monsieur [G] [D], qu’ils ont reconstruit un mur de soutènement de 20 m de long ainsi qu’un mur de refend contre la nouvelle résidence servant à butonner

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TJ

Chambre 04

66335afbc0d3e3fe99cadb05

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

mur était tel que, après avoir constaté un effondrement partiel lors de la réunion d'expertise du 20 novembre 2020, la société BRA est intervenue afin de sécuriser l'ouvrage par la mise en place de butons

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TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1f8bfd75b73b3e3f2c2

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

QUANTIQUE en ce qu’il s’est agi de travaux d’une certaine ampleur, impliquant des déposes de revêtements muraux, d’installations sanitaires, de sols, de cloisons, à l’aide d’un marteau piqueur ou d’un burin

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dee62cdc6046d47c19438

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Représentéepar Me Perrine LIMON-DUPARCMEUR, avocat au barreau de VANNES PARTIE DÉFENDERESSE : Société [1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Emilie BUTTIER

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TJ

PCP JCP fond

69d94c6bcdc6046d47ce59f3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

urgence, l’intervention du responsable chantier a permis de sécuriser le local ou s’est dérobé une partie du plafond, hors plomb...nous avons demandé à [J] de stopper immédiatement toute opération de burinage

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6682edf6d7288dcb2a00d9f2

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

place (étant observé que le rapport de visite indique que « le butonnage provisoire et la dimension des passes est correct ») ; - lors de sa visite du 28 janvier 2019, Roc sol a demandé un rajout de buton

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66eb18df5d6ab01ec1756855

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

.- Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection, tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage

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TJ

1ère Chambre Cab2

678020629c3ba90f51dc2570

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

exercice, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Elsa FOURRIER-MOALLIC de la SARL CABINET FOURRIER-MOALLIC, avocats postulant au barreau de MARSEILLE et par Maître Caroll GOSSIN - BURIN

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TJ

1ère chambre

68ded3006af9fd1f8095c3be

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Assurance Maladie d’Ille-et-Vilaine Le 02/10/2025 copie exécutoire et copie certifiée conforme délivrée à Me L’HORTIS - [Localité 15] copie certifiée conforme délivrée à Me BOUCHER - CP 06 Me BUTTIER

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TJ

C7-JEX COMMUN

686d88e7a2273490db10fdae

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

situé [Adresse 3], [Localité 11], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN

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TJ

Chambre 6/Section 4

67856177aaacbea0fe67f68e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

époux [X] est dû au recours à un mode constructif inadapté, en limite de propriété et sans voiles par passes, et à un manque de précaution lors des terrassements effectués sans étaiement des terres et butons

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TJ

Chambre 7

695d92c775782d5f06039dcf

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

II - Ouvertures intérieures et extérieures. a) Sections ouvrantes telles que portes et fenêtres : Graissage des gonds, paumelles et charnières ; Menues réparations des butons et poignées de portes, des

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TJ

Service des référés

69ceca25cdc6046d47e727e2

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

La réunion du 01 décembre 2025 s'est déroulée sous un bruit incessant de percements, de burinage au marteau pneumatique, et de bruits divers de chantier, au point qu'il était difficile à l'expert de se

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f8c1bda0e3a8e192f4c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

les quatre panneaux de bois et les joints de la structure, que pour ceux situés à une hauteur de 2,50 m, l'un est monté sur le diable de transport et ils ont retiré les joints à l'aide de l'angle d'un burin

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TJ

3ème Chbre Cab A4

69dd3c1ecdc6046d471f4a62

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Par ailleurs, il a relevé que la SAS SEFI-INTRAFOR n’avait réalisé que 2 des 3 lits de butons et bracons prévus.

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TJ

3ème chambre 1ère section

69bcadc3cdc6046d4745fa60

T. Judiciaire

19 mars 2026

19 mars 2026

les utilisations principales de ses œuvres depuis le 14 août 2018 à savoir : “Migration Business”, “Hongrie la Terre Promise”, “Carburants : petites magouilles et gros trafic”, “Petits riches et gros butins

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