CONCEPTION ARCHITECTURALE [H] [S] (CALC), la MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES et la SA MMA IARD, en qualité d’assureur responsabilité civile et décennale de la société CALC, la SCP MANDATEAM, en qualité

[W] [E], vu en chambre d’isolement, s’est exprimé calmement et de façon cohérente.

contre CALI EUROPE, assureur, qui n'a pas tardé à exécuter le rachat total du contrat de capitalisation de Mme [K] ; - Rejeter toute demande de paiement de dommages et intérêts dirigée contre CALI EUROPE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE REFERES ORDONNANCE RECTIFICATIVE RENDUE LE 07 Janvier 2025 (REJET) N° RG 25/00007 N° Portalis DB3R-W-B7J-2E6H N° Minute : Société BROUX-CALLE c/ S.A.R.L

suivantes : « L’agent déclare : A l’arrêt du bus « [W] [F] Pont blanc » un homme qui s’est fait contrôler par les contrôleurs a donné des coups à deux agents je l’ai ceinturé en lui demandant de se calmer

l'avis médical rédigé le 19 mai 2026 pour l’audience par le docteur [M] [N], médecin psychiatre à l’EPSMA, qui confirme la persistance de certaines difficultés – « A l’entretien ce jour, la patiente est calme

Le certificat médical à 72 heures indique “ calme et cohérent, reconnaît partiellement les troubles, envisage une sortie chez sa fille dans quelques temps, une période d’observation n’a pas mis en évidence

En entretien elle est calme et coopérante, avec un discours pauvre et une très faible capacité d'élaboration.

Ce certificat relate un comportement calme, des plaintes somatiques, une asthénie, un état général fragile et une inconscience des troubles.

nous a fait connaître ses observations écrites, et a sollicité la mainlevée de la mesure d'isolement, en précisant que d'après les derniers éléments médicaux, le patient a aujourd’hui un comportement calme

Ce certificat mentionne qu’à la date de son établissement le patient, plus calme, était cependant hostile, avec refus de toute discussion lors de l’entretien médical.

d'observation donnait lieu à l'établissement des certificats médicaux prévus par la loi : - le premier, signé le 28 juin 2024 par le docteur [M], évoquait une décompensation psychotique et un patient calme

Le certificat médical établi dans les 24 heures de l’hospitalisation relevait que Madame [U] [R] se montrait calme, sans trouble du comportement, mais avec un échange laborieux et non contributif, se semblant

À titre principal, la société CABM conteste la faute invoquée par M.

Je lui ai dit qu’il fallait qu’elle en discute avec [J] plus calmement. Je sais comment il est. Quand il a usé de toute sa patience, il peut s’énerver.

Le 20 mai 2025, la SAS CALI NORD AUTOMOBILE a invité monsieur et madame [C] à se rapprocher de la société CAR PROTECTION SERVICES.

Au jour de l’avis motivé il est relevé que « Ce jour et depuis son arrivée, la patiente est calme, de bon contact, la thymie est neutre.

[C] lors de sa retenue, ce dernier était entravé lorsque cette avocate était arrivée sur les lieux et que les gendarmes avaient refusé de le désentraver alors qu’il était calme durant l’entretien; que