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138 résultats pour « Cazanave »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6980b017cdc6046d47a166b6

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Célia SANCHEZ, Juge Assesseurs Valérie ARNAC, Collège employeur du régime général [K] [D], Collège salarié du régime général Greffier Amandine CAZALAS-LACASSIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88ba53ea43407b9fbc834

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Philippe DALLE, Collège employeur régime général Jean-[Localité 6] MARCHAL, Collège salarié du régime général Greffier Amandine CAZALAS-LACASSIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6975b0bbcdc6046d47a18ab6

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Célia SANCHEZ, Juge Assesseurs Valérie ARNAC, Collège employeur du régime général [W] [B], Collège salarié du régime général Greffier Amandine CAZALAS-LACASSIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697e3294cdc6046d476c9e70

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Célia SANCHEZ, Juge Assesseurs Valérie ARNAC, Collège employeur du régime général [G] [C], Collège salarié du régime général Greffier Amandine CAZALAS-LACASSIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6945d46675782d5f06d3704e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Célia SANCHEZ, Juge Assesseurs Valérie ARNAC, Collège employeur du régime général [V] [P], Collège salarié du régime général Greffier Amandine CAZALAS-LACASSIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6882a7335f09f7fee0f135ea

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Julien VIDAL, Collège employeur du régime général Jean-[Localité 3] MARCHAL, Collège salarié du régime général Greffier Amandine CAZALAS-LACASSIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6882a7355f09f7fee0f13635

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Célia SANCHEZ, Juge Assesseurs Céline FARRE, Collège employeur du régime général Yanick YOMBA, Collège salarié du régime général Greffier Amandine CAZALAS-LACASSIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67dc9831d9f47d8f02631c8e

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Philippe DALLE, Collège employeur régime général Jean-[Localité 4] MARCHAL, Collège salarié du régime général Greffier Amandine CAZALAS-LACASSIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67dc9832d9f47d8f02631c9b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Philippe DALLE, Collège employeur régime général Jean-Marie MARCHAL, Collège salarié du régime général Greffier Amandine CAZALAS-LACASSIN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67dc9832d9f47d8f02631cab

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Philippe DALLE, Collège employeur régime général [H] MARCHAL, Collège salarié du régime général Greffier Amandine CAZALAS-LACASSIN

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

68642a9c0bb2f8a66ca610fb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GENERALI (Me Laura CABANAS) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Taklite

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d50a2273490db106a64

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 5] JUGEMENT DU : 03 Juillet 2025 ROLE : N° RG 23/03532 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L6GH AFFAIRE : [L] [O] C/ L’EQUITE GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Laura CABANAS

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67dc9837d9f47d8f02631d45

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DU TRIBUNAL lors des débats : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Philippe DALLE, Collège employeur régime général Jean-Marie MARCHAL, Collège salarié du régime général Greffier Amandine CAZALAS-LACASSIN

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

68e88b413ea43407b9fba4ad

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[G] [F], dont le siège social est sis [Adresse 1]-représentée par Me Elodie CAZENAVE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0499 Madame [Y] [K] représentée par Me Valérie ROSANO, avocat au barreau

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67338455264fe014c41c1b8b

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION, EN DEFENSE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION Pôle Expertise Juridique Santé [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Monsieur Fabrice CAZANOVE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67338494264fe014c41c1d7d

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Fabrice CAZANOVE, agent audiencier COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 11 Septembre 2024 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Madame CHECKOURY

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6802994a7195250be0ae1d19

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

ETANCHEITE [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Maître Elodie CAZENAVE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0499 Société SMABTP en sa qualité d’assureur de la société BSRE [Adresse 10] [Localité

Source officielle
TJ

JEX

68e975883ea43407b91298c2

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La SAS Chantier Catana a, en outre, saisi le premier président de la cour d’appel d’une demande d’arrêt de l’exécution provisoire.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6882a7385f09f7fee0f13696

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

2018, en l’absence d’un assesseur et avec l’accord des parties ; Assesseurs Julien VIDAL, Collège employeur du régime général Jean-Marie MARCHAL, Collège salarié du régime général Greffier Amandine CAZALAS-LACASSIN

Source officielle
TJ

1ère Chambre

661eaa20a0f63503363225ee

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

MERCIALYS, [Adresse 4] [Localité 7] Rep/assistant : Maître Thierry CODET de la SELARL CODET-CHOPIN, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION, substitué par Me Alexandre CAZANOVE, avocats au barreau

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CAZANAVE ECO

SIREN 515351575GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE CAZANAVE JEAN ET JEAN PIERRE

SIREN 433472271GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

24/04/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

BRUNO CAZANAVE

SIREN 879381622GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES

l'activité de marchand de biens

23/04/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BRUNO CAZANAVE

SIREN 879381622GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

Modification survenue sur l'administration.

21/04/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

CARROSSERIE CLAUDE CAZANAVE

SIREN 347634883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

Modification survenue sur l'administration.

15/04/2026

Voir →