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595 résultats pour « Esquerré »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre civile

69dd5e65cdc6046d4721d86f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

S'agissant pertes de gains professionnels à la date de l'âge légal de départ à la retraite c'est-à-dire du 01.01.2023 au 19.12.2024 : 20.768,70 € (revenu espéré en 2023) + 20.028,99 € (revenu espéré du

Source officielle
TJ

JCP

68781cddfd93c2d175808c61

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

], demeurant [Adresse 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro c851942023847 du 30/11/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LES SABLES D’OLONNE) représentée par Me Esthère

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

669ab36330bd4f0c3f6bcbcc

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Il s'avère, au vu des écritures des parties, que ce litige s'inscrit dans un contentieux opposant “beau-fils” et “belle-mère” sur les circonstances dans l esquelles il a été mis fin à la cohabitation des

Source officielle
TJ

J.L.D.

678593d6aaacbea0fe689fb3

T. Judiciaire

12 janvier 2025

12 janvier 2025

Par ailleurs, il est permis d’espérer que la délivrance des documents de voyage par le Consulat dont relève l’intéressé interviendra à bref délai, dès lors que l’identité de Monsieur [T] est connue et

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

677daad7b032d83cfd3ee165

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il convient ici de souligner que ces notes d’honoraire ne correspondent pas au paiement de la prestation “réalisation d’une esquisse, dépôt et obtention du permis de construire”, qui correspond à l’étape

Source officielle
TJ

Chambre 1 Contentieux

6a19d68fcdc6046d47682a45

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle explique avoir espéré durant tous ces jours que la santé de Monsieur [S] [J] s’améliore et avoir planifié un déplacement aux Etats-Unis.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88ba33ea43407b9fbc739

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

société WITO [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Bertrand BAGUENARD, avocat au barreau de PARIS - #E0210 DEFENDERESSES Madame [S] [P] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Richard ESQUIER

Source officielle
TJ

1ère chambre

678030899c3ba90f51dc51d8

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[V] propose une somme de 94 000 euros, puis dans son courriel du 22 avril 2017, évoque une somme espérée devant le conseil prud’homal de 240 000 euros bruts à percevoir.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f442cdc6046d47aeb56e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[U], qu'il est lui-même intervenu et dans ce cadre, a notamment esquivé une gifle, puis reçu un coup de pied au genou.

Source officielle
TJ

Service des référés

668839f2342d338c20d31563

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Monsieur [T] [G] s'est vu confier par la société EVA une mission d'architecte portant sur la vérification de la constructibilité de l'opération au regard des règles d'urbanisme, l'établissement d'une esquisse

Source officielle
TJ

Service des référés

66294e48204c0caeeb9921d5

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Elle soutient que sa créance n’est pas contestable puisqu’elle a accompli l’intégralité de la phase ESQUISSE en ayant obtenu un permis de construire lequel a été purgé du recours des tiers, de sorte que

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b603ea43407b9fbaf99

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

société WITO [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me Bertrand BAGUENARD, avocat au barreau de PARIS - #E0210 DEFENDERESSES Madame [E] [A] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Richard ESQUIER

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6696b6ed9a603a692910afe1

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

J’espère être libéré car j’ai une fille de deux ans, je ne l’ai même pas vu. J’espère être pardonné”.

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

67eecdf3b848dd6814c5d4e8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le numéro 542 029 848, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] domiciliée chez Maître Marie-Anne ESQUIE

Source officielle
TJ

Chambre 01

66883653342d338c20d2c8db

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ils ajoutent que les plans d’architecte n’étaient que des esquisses en sorte que l’entreprise ne pouvait s’en contenter pour vendre plus de 200.000 euros d’aménagement d’une maison virtuelle.

Source officielle
TJ

JCP

68781cdcfd93c2d175808c38

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

1962 à , demeurant [Adresse 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/800 du 11/10/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LES SABLES D’OLONNE) représenté par Me Esthère

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

69d578e6cdc6046d477311f1

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il indique être en litige avec son employeur et espérer percevoir prochainement 14 000 euros qu’il s’engage à verser au bailleur pour apurer sa dette.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec564add062d9f810e93d9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

En termes de comportements, Mr [F] est de plus en plus adapté et les consignes de soins sont moins esquivées.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67eda579da9e15c51320360a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

La copie conforme à l'esquisse d'étages numéro 186C pour cette résidence dressé par M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

65b1630bb9f94e984650c07b

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de la mairie de [Localité 7]), aux côtés d’autres sociétés d’architectures aux fins d’effectuer une étude de capacité sur le site du terrain de la Cascade à [Localité 7] ; que des premiers plans et esquisses

Source officielle

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