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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

6696b6e99a603a692910af76

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

diagnostic d’entorse du genou a été reconnu.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678eba73bfd75b73b3e43c0b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Rupture LCA”, “instabilité du genou gauche.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b7061cdc6046d471e2772

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [Z] [M] a présenté une dermabrasion centimétrique au niveau de l’EIAS, une douleur du genou droit, une plaie sur la face latérale interne

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6a15e04bcdc6046d470503a1

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Il expose qu'alors qu'il était piéton, il a été victime le 19 avril 2025 à [Localité 2] d'un accident de la circulation l’ayant gravement blessé au genou gauche et impliquant un véhicule assuré auprès

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d60969c52714c33ca5b96f

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Le 2 décembre 2016, l’assuré a établi une seconde déclaration de maladie professionnelle au titre d’une lésion de son genou droit.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67856174aaacbea0fe67f632

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

de la lésion méniscale la fonction flexion-extension du genou.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e88bb33ea43407b9fbcc97

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

: «D meniscopathie du genou droit».

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6866d72bd33109fd079b2a84

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le 24 août 2022, l’assurée a adressé à la [11] un certificat de rechute mentionnant : « contusion du genou gauche avec nécrose du condyle externe nécessitant une prothèse totale du genou », et a été opérée

Source officielle
TJ

Pôle social

678806d0c21c0e53e7906d56

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Lors du serrage de la branche, le marteau a glissé des mains du salarié et a heurté son genou. Siège des lésions : jambe, y compris genou (gauche) - Nature des lésions : coup.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6781820d6d34da2cbdcdc993

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

à un traumatisme du genou droit déclaré le 30 mai 2018.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ad5a55289c7662ca335f2

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le médecin conseil retient un taux de 5% pour une limitation du genou sans expliquer le lien avec l’accident, qui n’a provoqué aucune lésion du genou.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69147f144322238c089ba0b8

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

gauche ( accident de travail pour ce genou en décembre 2013 ) s’est tordu le genou gauche.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6786b2f6df5b5c7d10ca43ca

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

des séquelles au genou gauche.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6866c564d33109fd079a9a75

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le port d'une attelle au niveau du genou gauche est intermittent.

Source officielle
TJ

Chambre 9

69d9880acdc6046d47d2ea57

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Alors qu’il découpait des tiges de fer à son domicile avec une meleuse, le disque de cette dernière s’est détaché et est venu heurter la rotule de son genou gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ceede8cdc6046d47ea0757

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Les CMP transmis mentionnent : " - 02/04/2021 : entorse du genou droit. Arrêt jusqu'au 09/04/2021. Docteur [S]. Nouvelle lésion acceptée par la CPAM. - 09/04/2021 : entorse du genou droit.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66104648c9ea95b316fe40bf

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Le 14 septembre 1998, il a déclaré une maladie professionnelle pour “lésion méniscale du genou gauche”.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f950bade0ebe408dac822e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le certificat médical initial établi par le Docteur [C] le 23 novembre 2022 mentionnait : « traumatisme genou et cheville gauches par mécanisme de torsion forcée. Entorse LLE genou gauche.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7a1cdc6046d4706b6e4

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

primaire d’assurance maladie (CPAM) de Seine-et-Marne, aux fins, notamment, d’obtenir l’indemnisation intégrale de ses préjudices, de voir constater que l’ensemble des lésions présentées au niveau du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68718341d395d6ba9f2ad4ff

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La déclaration d'accident du travail mentionne que « Mme [P] aurait ressenti une douleur au genou ››.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/01/2026

Voir →

Modifications diverses

LE VEGETAL EN DIRECT, MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

23/03/2023

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Créations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

15/11/2022

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Procédures collectives

BOUKERMA GENDOUZ, Myriam

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire

22/11/2012

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