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350 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

65a82728228119c903223107

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Les fils ont été déposés le 21 février 2019 au cours d'un rendez-vous avancé de 5 jours en raison des douleurs ressenties par la patiente.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f49cdc6046d4720a862

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le jeune [F] [S] a été emmené au service des urgences de l’hôpital d’[Localité 9] (13), où aucun certificat médical n’a été établi.

Source officielle
TJ

Chambre Référés Civils

68e88b893ea43407b9fbbcab

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Y] [P] confiée à Monsieur le Docteur [W] [Z] [Adresse 8] [Localité 7] Tél : [XXXXXXXX03] qui prêtera serment, avec pour mission de déterminer les préjudices subis par la jeune [Y] [P], et notamment

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e88b423ea43407b9fba4fd

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

. - Nature de l’accident : Le salarié déclare qu’en poussant une palette dans un avion il aurait ressenti une douleur au coude et dans l’avant-bras gauche - Objet dont le contact a blessé la victime :

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856bffaaacbea0fe681f5e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le certificat médical initial daté du 05 octobre 2022, établi par le Docteur [W] [D], médecin généraliste, faisait état d’une “douleur épaule dte (sic)”.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65b7f5a7858823c56e099c51

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

C’est un jeu de corps à corps, sans que ni l’un ni l’autre n’arrive à prendre le dessus. On s’empoigne au niveau des bras.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6966a1edcdc6046d472e032c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Madame [S], se plaignant de douleurs à l'épaule, au bras et à la cheville droites a, à la suite de l'accident, été conduite à l'infirmerie du lycée où lui ont été prodigués des premiers soins.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

663a6cc472c3aeb182129ea1

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

à la campagne en raison du port d’une attèle un an et demi incompatible avec la conduite automobile ; avoir été fragilisée psychologiquement par les difficultés rencontrées ; ressentir de grosses douleurs

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

69654a58cdc6046d470fdd85

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ces souffrances correspondent à des douleurs à la palpation de l’arête nasale sans déformation, une douleur en regard de l’épaule gauche sans limitation de motricité et sans impotence fonctionnelle, une

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0bf5cdc6046d475a8c87

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d8213ecdc6046d47b21e5a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elles allèguent en effet qu'il s'agirait d'une action de jeu, d'un tacle vers le ballon avec excès d'engagement mais sans volonté d'agresser ou de blesser délibérément, de sorte qu'aucune faute excédant

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c4dcdc6046d477216ab

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 13 juin 2024, le certificat médical du Dr [G], faisait état de douleur cervicale, d’une entorse cervicale, de douleurs et contractures du rachis cervical ainsi que d’un syndrome post traumatique.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa438c8a1343b8cd640af

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Le certificat médical initial établi le 1er décembre 2020 fait état d’une “douleur lombaire douleur costale gauche douleur genou droit radio normale”.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

67f590e8bbf04ef7857c2db2

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Ce poste de préjudice permet d’indemniser non seulement le déficit fonctionnel au sens strict mais également les douleurs physiques et psychologiques.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668c32e1894f7f4d2e0bbd5a

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Madame [H] déclare avoir ressenti une vive douleur et avoir chuté.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a2f06866c0645d2340f

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Dans ce seul jeu d’écritures, il propose que soient alloués à Monsieur [D] différentes indemnités : -dépenses de santé actuelles = 35, 12 € -tierce personne temporaire = 765 € -frais de déplacement = 370

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea42bbfd75b73b3e3f7af

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

à l’épaule droite Nature de l’accident : Douleur à l’épaule droite ».

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6633da34c0d3e3fe99d17720

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Il est justifié d’accorder pour ce chef de préjudice, compte tenu du jeune âge du demandeur, la somme de 4.000 € à ce titre.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4bc7a459da3dcdea9c7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

exclues des présentes garanties, l'I.T.T. et l'I.P.T. résultant : (…) - DE TOUTE ATTEINTE DISCOVERTERBRALE ET/OU RADICULAIRE (ATTEINTE DES [Localité 6] NERVEUSES RACHIDIENNES, DE TOUTE RACHALIGIE (DOULEUR

Source officielle
TJ

Service des référés

65a5867b919da7c4f178f0a0

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Ainsi, l'une de ces vidéos met en scène des jeunes gens dans la rue, prétendument interrogés sur les caractéristiques de la cigarette électronique qu'ils viennent de tester, deux jeunes gens affirmant

Source officielle

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