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151 résultats pour « Léon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre civile JAF

69e7d887cdc6046d470f7431

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

de STRASBOURG, DEFENDEUR : Monsieur [F] [Q] [Z] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Responsable de projet [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Léo

Source officielle
TJ

J.L.D.

65833fb13ea7c8c1129c0711

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

J’ai acheté quatre biens immobiliers dans le 18ème arrondissement rue Stefenson, un studio, rue Parmentier à Stains un F5 et deux rue Léon ce sont deux magasins qui sont en location.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6786bb27df5b5c7d10ca601c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

. : N° RG 22/07656 - N° Portalis DBYC-W-B7G-J773 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président : Léo GAUTRON, Juge Greffier : Karen RICHARD, Greffier DEBATS A l’audience

Source officielle
TJ

Adjudications

668444298bcff606d9c53555

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Philippe CORNET pour avocat CONTRE Madame [U], [M] [F] née le 10 décembre 1965 à MARSEILLE, de nationalité française, aide soignante, domiciliée 26 rue Léon

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

670eb2921c3411ff34535b62

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

SCP CBF ASSOCIES 10, rue d’Alsace Lorraine 31000 TOULOUSE Maître [M] [X] 1 rue Léon Dieudé 66000 PERPIGNAN défaillantes non constituées MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Malika KOURAR, Juge assistée

Source officielle
TJ

JCP TANCREDE

6866e575d33109fd079b58af

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

rue Régis Messac - Appt 44 3ème étage - 50200 COUTANCES comparante et assistée de son curateur, UDAF DE LA MANCHE, es qualité de mandataire de Madame [X] [V], dont le siège social est sis 291 Rue Léon

Source officielle
TJ

REFERES

6864450c0bb2f8a66ca66452

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par la suite, Monsieur [V] [H] a été hospitalisé en ambulatoire à l’hôpital Léon BERARD du 06 mai 2024 au 07 juin 2024.

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

67081b1489f19e8c50f8d40e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PEYRONNET AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C2141 DÉFENDERESSE Madame [F] [H] épouse [E] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Léon AZANCOT, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67002c64c34eb4cc857769cf

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La société SCI HYM ROSNY dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Léon

Source officielle
TJ

Chambre 7

686c40c9dd7001754d625ee4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

des Pyrénnées - CS 92042 - 75970 PARIS CEDEX 20,non comparant TOYOTA KREDITBK GMBH TOYOTA FRANCE FI AG Siège social - 36 Boulvard de la République - 92420 VAUCRESSON, non comparant SIP ISSOIRE 3 Bd Léon

Source officielle
TJ

Adjudications

686eb68c72b5e5e648cb23b3

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Société de LYON, sous le numéro 487 530 099, dont le siège social est sis 32 rue Joannes Carret - 69009 LYON, et plus précisément sons établissement secondaire NEXITY MARSEILLE PRADO VELODROME, 22 rue Léon

Source officielle
TJ

Pôle social

6705747f1296b51ba2b153d0

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2024 N° RG 24/00193 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X7KW DEMANDERESSE : Mme [U] [K] [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne et assistée de Me Léo

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697851e6cdc6046d47d4e90b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile, en présence de Madame Sandrine MAUNAS, Faisant fonction de greffier ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [O] [J] épouse [L] 61 Rue Léon

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670573561296b51ba2b117be

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

DAMAI dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Léon NGAKO-DJEUKAM

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

67f97c430ea89248182acb4f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Anaïs DROBNIAK Copie : 1 Dossier Me Anaïs DROBNIAK Me Domitille FAUVE PARTIES : REQUÊTE CONJOINTE Madame [G] [V] épouse [Y], née le 21 Avril 1980 à KANDAHAR (AFGHANISTAN) 64 Avenue Léon

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d98037cdc6046d47d25d55

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

FARLEDIS défaillante Organisme AG2R PREVOYANCE Rep/assistant : Me Chrystelle ARNAULT, avocat au barreau de TOULON Rep/assistant : Me Léo OLIVIER, avocat au barreau de LILLE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
TJ

Pôle social

65bc61c64fb290a3460740d7

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[B] [F] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, accompagné de son amie et assisté de Me Charlotte CREPELLE, Avocat au Barreau de LILLE substituant Me OLIVIER Léo, Avocat au Barreau de LILLE

Source officielle
TJ

Référés expertises

686819334965b5d9df313e88

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[H] [X] [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Me Léo OLIVIER, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67816f496d34da2cbdcd91bf

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[V] [N] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Léo OLIVIER, avocat au barreau de LILLE M. [F] [S] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Léo OLIVIER, avocat au barreau de LILLE M.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

69d57022cdc6046d4772626e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MARGRIT, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Emma SALL, Adjoint administratif faisant fonction de Greffier lors du dépôt et du prononcé, en la présence de Madame Daphné TOURRES et de Monsieur Léo

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Léonie et Eva

SIREN 914028568GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

22/09/2026

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Dépôts des comptes

Maison Léon

SIREN 931866875GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

20/09/2026

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Procédures collectives

ÉLÉONORE DE STAËL

SIREN 830596235TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 10 mars 2025, désignant liquidateur Me Legras De Grandcourt Patrick 10/14 PASSAGE ANTOINE RIOU 92000 Nanterre.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. — sans activité.

18/09/2026

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Procédures collectives

Léonie et Eva

SIREN 914028568TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — Soins de beauté

17/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

NAPOLÉON ASSUR

SIREN 109833699GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

Courtage d'assurance, courtage crédit, transfert d'argents, devises, services divers; production d'attestation irrévocable bancaire

16/09/2026

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