[M] indique qu’il a entreposé du matériel dans la cave de la maison de village qui appartient à sa mère, Mme [D] [M], qu’il occupe et qu’ils ont conjointement assurée contre le vol auprès de MMA le 28

BELLIN de la SELARL BSV, avocats au barreau de GRENOBLE Madame [Z] [I] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Laure BELLIN de la SELARL BSV, avocats au barreau de GRENOBLE DEFENDERESSE : MAISON

2], [Cadastre 3] et [Cadastre 4], chacun pour moitié, - la maison sise [Adresse 6] à [Localité 4] cadastrée F [Cadastre 5], pour deux tiers à [M] [V] et pour un tiers à [Q] [V], - le terrain agricole

EXPOSÉ DU LITIGE Madame [S] [N] est propriétaire d’une maison située [Adresse 4].

Contentieux de la sécurité sociale et de l’aide sociale 10 Avril 2026 N° RG 25/00470 N° Portalis DBY2-W-B7J-IAIN N° MINUTE 26/00208 AFFAIRE : [X] [P] [S] [P] C/ MAISON DEPARTEMENTALE

Ils expliquent que la maison n’est aps pourvue de système de ventilation.

dossier le Tribunal JUDICIAIRE d’Angers Pôle Social JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR : Madame [Q] [V] [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, ni représentée DÉFENDEUR : MAISON

Monsieur [B] [O] a exposé avoir signé un marché de travaux avec la société ECR en 2021 pour divers travaux dont la création d’une terrasse et d’un travertin sur sa maison sise [Adresse 4].

------------------ copie exécutoire délivrée le 10/10/2024 à : Maître Yves ROULLEAUX de la SELARL ROULLEAUX-LEON AVOCATS - 09 copie certifiée conforme délivrée le 10/10/2024 à : Me Antoine LE MASSON

Suivant courrier recommandé en date du 19 janvier 2023, la Société LA MAISON PROPRE a mise en demeure Monsieur [L] [K] de régler la somme de 10.800 €.

social est sis [Adresse 3] représentée par Me Philippe MESTRE, avocat au barreau d’AVIGNON avocat plaidant, et Me Thibault POMARES, avocat au barreau de TARASCON avocat postulant DEFENDERESSE LA MAISON

[D] [U] est propriétaire d'une maison d'habitation située [Adresse 1] à [Localité 4] (84). Mme [A] [Z] est propriété de la maison voisine, située au 17 de cette même rue.

pour la maison située [Adresse 6] établi par la S.A.R.L.

[Z] [A] a confié à la SAS BVS Construction la construction d'une maison d'habitation sur un terrain situé dans le lotissement « [Adresse 7] » à [Localité 6] suivant contrat de construction de maison individuelle

de nettoyage des extérieurs de la maison sise [Adresse 4] à [Localité 6] à compter du 30 novembre 2024, * 4.000 € pour la remise en état du portail d’entrée de la maison sise [Adresse 4] à [Localité 6

Suivant acte authentique en date du 16 décembre 2021, Madame [K] [Z] et Monsieur [O] [Z] ont acquis de Madame [D] [R] et Monsieur [Y] [J] une maison d'habitation sise [Adresse 1] à [Localité 14] (56).

Le lot maçonnerie a été confié à la société ARVOR CONSTRUCTION, assurée auprès de la société AXA FRANCE IARD, et le lot platrerie à la société ACH, assurée auprès de la société GENERALI IARD.

[B] [K], propriétaire d’une maison située [Adresse 4] à [Localité 6] a signé, le 28 février 2024, un premier devis avec la société ML BATIMENT (Société MASON [N]) aux fins de réalisation de travaux de