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3 834 résultats pour « Nathan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

6a0f5a35cdc6046d477c4458

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JEANTET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #T04 Décision du 21 mai 2026 4ème chambre 2ème section N° RG 24/08385 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5GMW MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Nathalie VASSORT-REGRENY

Source officielle

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TJ

Chambre JAF

6a0cba1ecdc6046d473ac093

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Judiciaire de BOURGOIN JALLIEU, a dans l'affaire opposant : Madame [B] [X] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Nathalie

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TJ

8ème chambre 2ème section

69dd390ecdc6046d471f1428

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Localité 2] représenté par Maître Camille BRETEAU de l’AARPI Cabinet PdA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1032 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Frédéric LEMER GRANADOS, Vice-Président assisté de Nathalie

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TJ

TPX DE GONESSE

6a10b425cdc6046d479c5555

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MAI 2026 ; Sous la Présidence de Sarah MALOUCHE, Juge des contentieux de la protection, Juge du Tribunal Judiciaire de Pontoise chargée du service du Tribunal de Proximité de Gonesse, assistée de Nathalie

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TJ

Chambre Civile

68e7a4fe033cf481c39a34de

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

4] Contentieux civil N° RG 23/00356 - N° Portalis DBXR-W-B7H-DSBF Ordonnance de désistement du 1er octobre 2025 Demandeurs : Monsieur [M] [B] [H] [Y], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Nathalie

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TJ

4ème chambre 2ème section

6866cb3ed33109fd079aca78

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ALBINGIA représentée par Me Nathalie ROINE de la S.E.L.A.R.L. ROINE ET ASSOCIES - #A0002 S.C.S.

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TJ

HAGUENAU Civil

672beceb1ebad4fe786b5919

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SCHMITLIN, Juge des Contentieux de la Protection Lila BOCKLER, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 13 Août 2024 à l’issue de laquelle le Président, Nathalie SCHMITLIN, Juge des Contentieux de

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TJ

Service des référés

677ecfdcb01eea4cf01a4177

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

NATHALIE [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Clément CARON de la SELARL BOËGE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #B0249 DÉBATS A l’audience du 04 décembre 2024, tenue publiquement,

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TJ

Chambre 1/Section 5

668c2895894f7f4d2e08d3fb

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

À l'audience, la société SCI NATHALIE sollicite le bénéfice de son acte introductif d'instance.

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TJ

4ème chambre 2ème section

66fee087172da17169e9a66e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ARTUTTI FONDS DE DOTATION AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Jean-Louis PERU - #K0087 DÉFENDERESSE Société PROMEGE HOLDING AVOCAT DÉFENDERESSE défaillante ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nathalie VASSORT-REGRENY

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TJ

4ème chambre 2ème section

66fee091172da17169e9a823

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Spécialisée [2] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Pierre MORRIER - #P0573 DÉFENDERESSE S.A. [1] AVOCAT DÉFENDERESSE représentée par Me Virginie SANDRIN - #115 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nathalie

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TJ

4ème chambre 2ème section

66fee094172da17169e9a8b5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DEMANDERESSE Société O2 HOLDING SA AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Christine SARAZIN - #P0286 DÉFENDERESSE Société [Adresse 1] AVOCAT DÉFENDERESSE défaillante ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nathalie

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TJ

4ème chambre 2ème section

6780215d9c3ba90f51dc2959

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[J] [V] AVOCAT DÉFENDEUR représenté par Me Stéphane SEBAG - #G0768 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Assistée de Salomé BARROIS, Greffière, Vu les articles 799

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TJ

4ème chambre 2ème section

67f80d39cf40727a0043ba32

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

. [2] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Guillaume MIGAUD - #129 DÉFENDERESSE S.E.L.A.R.L. [1] AVOCAT DÉFENDERESSE représentée par Me Pascal SCHEGIN - #E0246 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nathalie

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TJ

4ème chambre 2ème section

6786b8dfdf5b5c7d10ca5ad2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[J] [M] [Z] Mme [B] [P] [Z] AVOCATS DÉFENDEURS défaillant représentée par Me Soumia AZIRIA - #K0084 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Assistée de Salomé BARROIS

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TJ

4ème chambre 2ème section

6866cb44d33109fd079acb1a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

par Me Philippe JEAN-PIMOR - #P0017 DÉFENDERESSE FEDERATION DES EMPLOYES ET CADRES FORCE OUVRIERE AVOCAT DÉFENDERESSE représentée par Me Sophie [Localité 1] - #D0950 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nathalie

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TJ

4ème chambre 2ème section

6866cb55d33109fd079acdf9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ASTROLABE AVOCAT DÉFENDERESSE Mme [S] [W] AVOCAT DÉFENDERESSE représentée par Me Ornella SARFATI - #B0946 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Assistée de Salomé

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TJ

4ème chambre 2ème section

678021569c3ba90f51dc2898

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SALINI IMMOBILIER AVOCAT DÉFENDERESSE représentée par Me Xavier MARCHAND - #P 261 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Assistée de Salomé BARROIS, Greffière, Vu les

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TJ

4ème chambre 2ème section

67f80d45cf40727a0043bb55

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[Z] [E] [R] [S] AVOCAT DÉFENDEUR représenté par Me Patrice GRENIER - #C1144 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente, Assistée de Salomé BARROIS, Greffière, Vu les articles

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TJ

4ème chambre 2ème section

67f80d51cf40727a0043bcbb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

WOLSKWAGEN GROUPE FRANCE AVOCAT DÉFENDERESSE représentée par Me Joseph VOGEL - #P0151 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente, Assistée de Salomé BARROIS, Greffière,

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