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1 437 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ea42bbfd75b73b3e3f7b9

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Monsieur [T] a subi une intervention chirurgicale le 12 juin 2023 (une arthrodèse du poignet droit).

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6866e500d33109fd079b57b4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le certificat médical initial a été établi le 13 mai 2019 par le centre hospitalier [5] de [Localité 4] qui fait état d'un " trauma poignet gauche : attelle platrée pour doute fracture ; trauma faciale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

695ed521cdc6046d478d0ec0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

On rappelle que d'après les données de l'examen clinique du poignet consignées dans le tableau ci-dessous on retient de l'examen du poignet gauche (côté dominant, M.

Source officielle
TJ

Pôle social

670eaefd1c3411ff34528749

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Nature de l'accident : douleurs poignet droit - Objet dont le contact a blessé la victime : carton (avec étaux à l'intérieur) - Siège des lésions : poignet droit ".

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Me Stéphanie BINON-DAVIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d55828cdc6046d47709a50

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

bord externe main et poignet D faces dorsale et face ant = paume sur 6 à 7 cm face dorsl et ANT vers poignet (…) ».

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65aacc7d0c777d3ec8eb62a7

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

La CPAM conteste les conclusions de l’expert au motif que le barème était limité à 16 %, le taux de 25 % correspondant au blocage du poignet.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978aa19a7f19a78305a8d

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le certificat médical initial établi le 25 mai 2016 fait mention de "poignet gauche, oedeme, douleur externe, entorse" et il était prescrit à la salariée un arrêt de travail de 5 jours.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d43cf40727a0043bb25

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

ténosynovite des tendons extenseurs des doigts au poignet nécessitant une prise en charge chirurgicale caractérisées par une légère limitation fonctionnelle du poignet droit en flexion/extension hors

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd80eee85d0474bddbd8e8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

- pour le poignet droit, douleurs permanentes irradiant vers la main ou vers l’épaule droite avec impotence fonctionnelle nécessitant la prise de TRAMADOL.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978ae19a7f19a78305af8

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le tableau n°57C concerne plus particulièrement le poignet, la main et le doigt et il désigne notamment l'affection du syndrome du canal carpien.

Source officielle
TJ

TPX SGL CG FOND

67fea96f7a459da3dcdebbb9

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

basse ;installer une colonne pour le micro-onde et le four adaptée aux dimensions de l’électroménager de Madame [U] ;fixer au mur les meubles qui ne le sont pas ;remédier au blocage d’une porte par une poignée

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65c3d9e9c432ce7d11a700dc

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

gauche traitée médicalement consistant en la persistance de douleur résiduelle lors de la flexion/ extension du poignet.

Source officielle
TJ

CCP CTX cabinet 2

69d55c5dcdc6046d4770e279

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2024, elle a reçu le décompte des charges qui faisait apparaître à son débit la somme de 112,09 euros au titre d’un dépannage de la société MULTIFONCTIONS pour le changement d’une douille et d’une poignée

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e88b8a3ea43407b9fbbd0c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

droit chez une droitière traitée chirurgicalement consistant en limitation douloureuse légère de la flexion/extension du poignet et perte de force”.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff300f7e08341cb497cf23

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

risque est avérée au regard des travaux décrits par la salariée dans le cadre de son activité professionnelle comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d’extensions du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edfd472b5e5e648cc060c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La fracture du poignet droit par contre a détruit la surface articulaire du radius, ce qui n'est pas améliorable sauf si l'on envisage une prothèse totale du poignet.

Source officielle
TJ

JCP FOND

6706f60cf1d01e3c86fadbb2

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

justificatifs relatifs à la taxe d'ordures ménagères pour 3 années (2020-21-22)Le relevé de compteur d’eau effectué par le Syndic - Situation au départ de Monsieur [E].Le justificatif d’achat de la poignée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cb1b5cdc6046d473a25b0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

droit et gauche, des mouvements de rotation des poignets droit et gauche, et de nombreuses saisies manuelles et/ ou manipulations d’objets de la main droite et de la main gauche ;dans le compte rendu

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67338494264fe014c41c1d7d

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Douleurs persistantes depuis IRM : souffrance tendons extenseurs du premier compartiment de la face dorsale et lat du poignet droit.

Source officielle
TJ

JCP FOND

6722a0d53f64f312698a5edd

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

et il a notamment constaté dans le logement : « un état de saleté avancé », des sols « recouverts de sable et de paille/foin », « une odeur d’épices (type cannelle) » dans les lieux ainsi que des « poignets

Source officielle