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274 résultats pour « Tabbone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème chambre 2ème section

661041a2c9ea95b316fe1d5b

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

du : 23 Juillet 2012 ORDONNANCE DU JUGE COMMIS AU PARTAGE rendue le 02 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [R], [H], [I] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Maître Laurent MEILLET de l’AARPI TALON

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ff2e907e08341cb4977b2a

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

professionnelle comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d’extensions du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
TJ

Service de proximité

68e025a174e929a9d8fb875e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Grosse délivrée à Me BENHAMOU Expédition délivrée à la SCI LE BAMBOU le DEMANDEUR: Syndicat des copropriétaires [Adresse 5] sis [Adresse 1] Représenté par son syndic en exercice la SAS CABINET TABONI

Source officielle
TJ

Service de proximité

6716ac26b098d256e100a0c4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Grosse délivrée à Me BENHAMOU Marcel Copie délivré à Monsieur [E] [H] le DEMANDERESSE: Syndicat des copropriétaires [Adresse 5], Représenté par son syndic en exercice le CABINET TABONI

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TJ

Service de proximité

680006a602ef4af38960f907

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[P] [E] Le DEMANDERESSE: Syndicat des copropriétaires LES FLORALIES, 203 avenue de la Lanterne - 06200 NICE Représenté par son syndic le cabinet TABONI 82 Bd Gambetta 06000 NICE représentée par

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

669640c9f5112d8edd056c2e

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

était en parfait état et ne comportait aucun défaut et que la chute a été causée par une faute d’inattention de la passagère caractérisée par le fait que celle-ci marchait avec des sandales ouvertes à talons

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TJ

Chambre des référés

69d96a85cdc6046d47d09aa3

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Adresse 1] c/ [U], [V] Copie exécutoire délivrée à Me Laetitia GABORIT Copie certifiée conforme délivrée à Me Béatrice GAGNE Me Anaïs TARONE le Président : Madame Céline POLOU

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TJ

JCP - SURDT ET RP

69862e47cdc6046d473c34a4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

comparante, ni représentée Société [5] (81446045484, 08729329) tandem particuliers, [Adresse 3] non comparante, ni représentée S.D.C. [16] (0012-0005/[I]) [Adresse 20] représentée par Maître Brice TAYON

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65e22ff9b3791a0885c4f68d

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

ceux « comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a3e6b97fb573af3160e7d8

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

s'appuie sur l'avis du médecin conseil du 28 juin 2024 mettant en évidence examen clinique succinct du Professeur [F] [J] ainsi que l'absence de mesure des angles et de la mensuration de la distance talon-fesse

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TJ

Chambre Civile 2

6709738b06866c0645d36d4a

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

de chèques pour les années 2010 à 2018 ainsi que des relevés bancaires de septembre 2016 à décembre 2017 ; - qu’ils se trouvent dans l’impossibilité de transmettre les talons de chèques des années 2014

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TJ

Chambre référés

686c1398dd7001754d61c8b3

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

justificatifs de la gestion de tous les immeubles depuis le mois de mars 2020 et plus particulièrement : la comptabilité, baux d’habitation, liste, descriptif des travaux et factures afférentes, chéquiers et talons

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TJ

Serv. contentieux social

686422630bb2f8a66ca5ed41

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Marche sur pointes et talons non réalisée. Accroupissement à peine ébauché. Appui unipodal droit tenu avec douleurs alléguées.

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TJ

Service des référés

662bf101e266e89ef1189671

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

PHOSPHORIS Chez la société MULTIBURO [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Olivier TABONE de l’AARPI Tabone and Partners, avocats au barreau de PARIS - D1778 DÉBATS A l’audience du 15 mars

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f10fe4cdc6046d47e2a80c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d’extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f10fe8cdc6046d47e2a860

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d’extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

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TJ

C6-REFERES

68e581420e2901d10fa5a97e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Monsieur [J] [I] mentionne : je soussigné ECLATIER [H] propriétaire à LAISSAUD (Savoie) reconnais avoir reçu du Sieur [L] [O] domicilié au même lieu la somme de onze francs, pour un droit de passage à talon

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

690cb86c1f8a20b910f7e086

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

690cbf671f8a20b910f9001b

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

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TJ

Pôle social

65ef56c2790a24340deabb68

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon

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