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2 021 résultats pour « Vianne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre

69dd31cecdc6046d471e8ebe

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il ajoute que si l’escroc est in fine parvenu à entrer un Secur’Pass, ce dernier n’a pas pour autant été validé par Monsieur [B] puisque cette authentification s’est faite via le device de l’escroc, ce

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d97f3ecdc6046d47d24987

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[M] [U] décédé Contre : [S] [L] Grosse : le Me Maud BASTIDE la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies électroniques : Me Maud BASTIDE la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copie

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670ecea01c3411ff345bdfd4

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

GENERALI GROSSES le - la SCP REFFAY ET ASSOCIES , la SCP TEILLOT & ASSOCIES , la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies électroniques : , la SCP TEILLOT & ASSOCIES , la SCP TREINS-POULET-VIAN

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

66ec87a97ad60b1f57b1a253

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

N° : N° RG 20/00642 - N° Portalis DBZ5-W-B7E-HQC5 AFFAIRE : [B] / [K] [U] [B] épouse [K] Contre : [P] [K] Copies : 3 Me Maryline DIAT la SCP TREINS-POULET-VIAN

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

68717444d395d6ba9f2aa7d2

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DOMINGO CONSTRUCTION ET RENOVATION la SELARL AVK ASSOCIES la SCP TRE INS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉ GROSSES le - la SELARL AVK ASSOCIES - la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies électroniques

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a0cb6cfcdc6046d473a8613

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

juillet 2024 (RG n°24/00920) et 7 octobre 2025 (RG n° 25/01108) soient rendues communes et opposables à celle-ci, soutenue à l’audience du 14 avril 2026 ; Vu les protestations et réserves formulées via

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a0e0f4ecdc6046d475ac5c4

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ordonnance d’expertise de ce siège du 23 novembre 2021 (RG n° 21/01372) soit rendue commune et opposable à celles-ci, soutenues à l’audience du 14 avril 2026; Vu les protestations et réserves formulées via

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67803daa9c3ba90f51dc74ea

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ET ASSOCIÉS Copies électroniques : Maître David TEYSSIER de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copie dossier Maître David TEYSSIER de la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS TRIBUNAL

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

69d97c98cdc6046d47d21457

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

VIENS FRERES, domiciliée 331, route de Charleval à Mallemort (13370), prise en la personne de son représentant légal, et M.

Source officielle
TJ

JCP

6a0b8636cdc6046d471fc87f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DE CHATEAUFEUILLET C/ [J] [M] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VIENNE JUGEMENT DU 03 Avril 2026 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Juge des

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

67f97bc90ea89248182ac899

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

NICODREA, rep/assistant : la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : C.C.C.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a0caf94cdc6046d473a0054

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

03470 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5FVD EXPOSÉ DES DEMANDES Monsieur [O] [A] a réservé auprès de la Société TURKISH AIR LINES un billet d’avion pour un vol [Localité 1]-Delhi à la date du 20 mai 2019, via

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

695458aa75782d5f064ad0bf

T. Judiciaire

16 décembre 2025

16 décembre 2025

[X] [B] et Mme [M] [N] (demandeurs) au BUREAU CENTRAL FRANCAIS, à la MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Ardèche Drôme Loire et à la mutuelle VIA SANTE (défendeurs) ; Vu la requête en interprétation et en rectification

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

6a10aa43cdc6046d479ba5a0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

contestations relatives au partage DEMANDERESSE Madame [O] [B] née le 09 Octobre 1993 à SALLANCHES (74) de nationalité Française 8 Route d’Yverdon 1033 CHESEAUX SUR LAUSANNE SUISSE représentée par Me Manon VIALLE

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594241296b51ba2ba8689

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

GARAGE JARRIGE et autres la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS GROSSES le - la SCP TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS - la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69460eff75782d5f06dd4806

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MINUTE N° : 25/00008 Mme [N] [L] CONTRE Etablissement [8] [Localité 12] [7] Copies : Dossier [N] [L] Etablissement [8] [Localité 12] la SELASU [10] la SCP TREINS-POULET-VIAN

Source officielle
TJ

Chambre 10

69d7f0d3cdc6046d47ae77e0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par courrier du 16 mars 2024, Madame [G] [H] notifiait à la société ESSENCIEL [A] par recommandé via le service Lettre Recommandée de La Poste sa décision d’exercer son droit de rétractation et d’annuler

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e301fcdc6046d475d6816

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Madame [E] [X] épouse [M] demeurant [Adresse 3] SYNDICAT DE COPROPRIÉTÉ DE LA RÉSIDENCE « [Adresse 4] » dont le siège social est [Adresse 2] Etablissement public OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE LA VIENNE

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a0f5193cdc6046d477ba2cb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3 [R] [E] épouse [S] [N] [S] [Y] [S] C/ [M] [F] [L] [G] Le : Expédition délivrée à : Me FAVRE (T.2192) Me SEUBERT (T.826) puis le : à TJ Vienne

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a174071cdc6046d47260fdf

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Vu les protestations et réserves formulées via le réseau privé virtuel des avocats (RPVA), le 12 mars 2026, par la société Domendi.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SPFPL DE VETERINAIRE VIANNEY LOOTVOET

SIREN 938271913GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

20/09/2026

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Dépôts des comptes

OLIVIANNE

SIREN 908964836GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

15/09/2026

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Dépôts des comptes

PONVIANNE ANTIQUITES

SIREN 914539010GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

10/09/2026

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Dépôts des comptes

PONVIANNE ANTIQUITES

SIREN 914539010GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

10/09/2026

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Dépôts des comptes

VIANNELLE

SIREN 830730461GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

27/08/2026

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