[O] [Z], représentés par leur conseil, aux termes de leurs observations orales et de leurs conclusions déposées à l'audience, ont réitéré les demandes visées à leur assignation.

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par RPVA le 02 mars 2026, Madame [Q] [K] a maintenu ses demandes.

Les parties ont été convoquées à l’audience du 1er avril 2026 dans les formes et délais légaux.

Appelée à l’audience du 28 mai 2024, l’affaire a fait l’objet de plusieurs renvois, les parties ayant entamé des pourparlers.

Par ses conclusions déposées à l’audience, la S.A.

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES À cette date, la société [1] et la société [2], représentées par leur conseil commun, suivant conclusions déposées à l’audience, demande au tribunal à titre principal

Par conclusions déposées à l’audience et soutenues oralement par son conseil, la société DUMAS ISOLATION CLOISONS PLÂTERIE (DIC) demande au juge des référés de : - juger qu’il existe une contestation

référé délivrée le 11 mars 2026 aux fins de voir désigner un expert concernant les désordres allégués d'humidité et d'infiltration affectant l’immeuble situé [Adresse 1] à [Localité 7] ; Vu les conclusions

Par conclusions déposées à l’audience et soutenues oralement par son conseil, la société Tiphereth demande de : 1°) Juger recevable et bien-fondée la Société TIPHERETH en ses demandes ; 2°) Constater

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES La société [1], reprenant oralement ses conclusions déposées à l’audience, demande au tribunal, de : annuler les chefs de redressement n°2, 3, 9, 10 et 12 ;juger qu’il

Aux termes de ses conclusions déposées à l’audience, la SARL [X] [Localité 1] demande au tribunal de condamner M.

Aux termes de ses dernières conclusions déposées à l’audience, il demande au juge des référés, au visa de l’article 145 du code de procédure civile ainsi que de l’article 1217 du code civil, de : Ordonner

Les parties ont été convoquées à l’audience du 1er avril 2026 dans les formes et délais légaux.

Aux termes de ses conclusions déposées à l'audience, elle maintient ses demandes au soutien desquelles elle fait valoir que dans le cadre de la procédure de divorce l'opposant au défendeur, ont été rendues

[U] [H] et l’ensemble de ses créanciers déclarés ont été convoqués à l’audience du 24 mars 2026 par lettre recommandée avec demande d’avis de réception.

25/00611 - N° Portalis DB2S-W-B7J-FIP2 Président : Monsieur François BOURIAUD Greffière lors des débats : Madame Isabelle POUYET Greffière lors du délibéré : Madame Sandrine VALOUR Débats : En audience

[R] [F], représenté par son avocat, a soutenu ses conclusions déposées à l’audience, aux termes desquelles il demande au tribunal, vu l’article 1792-6 du code civil, de condamner la SA [L] à lui payer 

Par conclusions déposées à l'audience du 1er septembre 2025 et soutenues oralement par son conseil, le syndicat des copropriétaires demande : - rejeter l'ensemble des demandes des consorts [L], - l'autoriser

Par conclusions déposées à l’audience et soutenues oralement par son conseil, M.

Monsieur [S] [N], représenté par son conseil, s’est référé à ses conclusions déposées à l’audience du 5 février 2026 – auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé des prétentions et