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1 325 résultats pour « serres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

67f81ecdcf40727a00441556

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

par Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P021 DEFENDERESSES ALLIANZ IARD en qualité d’assureur des sociétés SERC et SERC CC et DURKAL

Source officielle

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TJ

CH ECOCOM General

686c0bd2dd7001754d61a72e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

,Débouter la SARL SEREM de l’ensemble de ses demandes, fins et conclusions,Débouter la SARL SEREM de sa demande sur le fondement des frais irrépétibles,A titre reconventionnel, condamner la SARL SEREM

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa440e9a46d1f5a769a75

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

du 22/02/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) ayant pour avocat Me MENET Mylène, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a1a08c0cdc6046d476c2847

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

7007456 d'un montant de 20.200 euros, remboursable en 60 mensualités d'un montant de 406,78 euros, au taux de 6,481% par an, hors contrat d'assurance, affecté à l’achat d’un véhicule VOLKSWAGEN POLO STYLE sérié

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

66294e49204c0caeeb992201

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Régulièrement citée, l'acte ayant été déposé à l'étude, la SARL SERI ne s'est présentée à l'instance.

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

6a173ef1cdc6046d4725f03b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 21 Mai 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 24/00718 - N° Portalis DBWS-W-B7I-ECTG AFFAIRE : [K] / [Q] Grosse Me Frédéric DEMOLY la SCP SCP SIGMA AVOCATS CHAVRIER-FUSTER-SERRE

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0dfd19cdc6046d47597ab1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

barreau de LYON, [U] [V] né le 10 Juin 1996 à [Localité 2] (TUNISIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseilMe Mamadou SENE

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e12b8cdc6046d475b0040

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

du Tribunal judiciaire de Draguignan saisie en référé pour obtenir la désignation d’un expert afin de déterminer les vices et défauts de fonctionnement de son véhicule automobile de type de type BMW Série

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f981e10ea89248182add36

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

LANGUEDOC ROUSSILLON, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL VPNG, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

J.E.X

671001aefac14a1f31d950d2

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

SERIS SURETE MIDI SECURITE NUMÉRO R.G. : Jex N° RG 24/04709 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZPTG DEMANDEUR M.

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TJ

JEX

669ff95dd9953d09165c4478

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

GESTION, immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro B 414 592 246, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Sébastien STEIN, avocat au Barreau de PARIS DÉFENDERESSE CABINET SENNES

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TJ

Ch3 Cab3 Surendettement

6a19e985cdc6046d4769a2f2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Elle précise que son salaire lui est versé sur 13 mois et que le 13e mois lui sert à rembourser ses proches qui l’ont aidée financièrement au cours de l’année.

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TJ

4ème chambre 2ème section

69d7f478cdc6046d47aeb92e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Cette édition comprenait notamment : un tournoi dit « W SERIES Event 120 » qui s’est déroulé du 13 septembre au 14 septembre 2020, dont le prix d’entrée s’élevait à 100 euros,un tournoi dénommé « 3Million

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a10c68ecdc6046d479dd3e5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[N] [E] à restituer à ses frais à la requérante : La CELLU M6 ALLIANCE MEDICAL PREMIUM, numéro de série ALLIM06099949.Le HUBER 360 FR MD 200-240 EVOL FULL WOOD, numéro de série H3MEM0502465 Objet du contrat

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TJ

18° chambre 2ème section

65b2b57afd6229a4e58a5689

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

SUPERBUILD [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Amandine BOULEBSOL de l’AARPI SERRE ET BOULEBSOL, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C2293, Me Cédric LENUZZA de la SCP

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TJ

JCP

686d60d5a2273490db107a16

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

représentée par Me Florence MENDEZ, avocat au barreau d’ALES, substituée par Me Julie PELADAN, avocat au barreau d’ALES plaidant Les débats ont eu lieu en audience publique le 16 Juin 2025 devant Samuel SERRE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

679aa43ee9a46d1f5a769a40

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

représentée par Me Jérôme PASCAL, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [K] [W], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE

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TJ

PCP JCP fond

6a188c62cdc6046d474748fa

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Ce crédit était affecté au financement d'un véhicule de marque Volkswagen Golf immatriculé FQ794TB, numéro de série WVWZZZCDZLW020963, livré le 20 juillet 2024.

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TJ

Référés civils

6a1f1e2dcdc6046d47dd3517

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

SAVARY AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 23 Mars 2026 EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [Z] [S] était propriétaire d’un véhicule de la marque BMW Série

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TJ

11ème civ. S2

686453970bb2f8a66ca6874e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, - Condamner la SOCIETE COOPERATIVE DE LOGEMENTS POPULAIRES (SEDES) aux dépens.

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