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1 535 résultats pour « Melanie POETE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF2

6883c7f32a8fb67db7b403b2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Date naissance 1] 1987 à [Localité 10] (75) qui se sont mariés le [Date mariage 6] 2007 devant l’officier de l’état civil de la commune de [Localité 9] (81) ; ORDONNE que la mention du divorce soit portée

Source officielle
TJ

J.E.X

65bd3f2946d547e419ff1ad7

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

[D] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Charles FREIDEL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Mélanie CHABANOL, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE Syndicat des copropriétaires de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c28a4dd7001754d62121b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

qu'il décrit en ces termes : « Travail posté en équipe 2x8 où de journée Pas de travail de nuit Mouvements répétitifs Port de louche environ 2kilos (en 30m 60 levées environ) plus mouvement de droite

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c28a6dd7001754d621247

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

qu'il décrit en ces termes : « Travail du 2x8 matin 5h/13h, après-midi 13h/21h et de journée Cadence de pièces à faire Port de charges ,tirer des bacs Beaucoup de mouvements répétitifs ».

Source officielle
TJ

Référés

6866e052d33109fd079b48a9

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ORDONNANCE DU : 02 Juillet 2025 NUMERO RG : N° RG 24/00346 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-7575A JUGE DES REFERES : Gabrielle DELCROIX, Juge GREFFIER LORS DES DEBATS : Gaetan DELETTREZ GREFFIER LORS DU DELIBERE : Mélanie

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 5

69debb12cdc6046d47402ade

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le cadre de la porte est également corrodé.

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6a0cbba4cdc6046d473adc3b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

EVAVOCAT, avocats au barreau de MEAUX ET : DÉFENDERESSE : Madame [K] [E] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Eric TROUVE de la SCP LAURENT ADAMCZYK - ERIC TROUVE, avocats au barreau de MELUN

Source officielle
TJ

Chambre 04

65bd3e3746d547e419ff087b

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Sans la complication et selon l'expert, seul un poste adapté, notamment sans port de charges lourdes, aurait pu éventuellement être repris au bout de six mois.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

66980a83b60c111a421bd9ac

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

taux de majoration de la rente ou du capital représentatif ;débouter Monsieur [P] [A] [J] de sa demande de provision ou la réduire à de plus notables proportions ;limiter la mission d'expertise aux postes

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669eb050998cb644d8dfeaea

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Les recours contentieux relatifs aux décisions mentionnées au premier alinéa du présent article sont portés devant la juridiction administrative.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69cacbabcdc6046d478ba8ca

T. Judiciaire

26 mars 2026

26 mars 2026

[K] [U] et l'objet du présent litige qui porte sur des indemnités journalières réclamées par M. 

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c76e41137cbf9fc4369

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

L’expert retrouve : une raideur du 4ème et du 5ème doigt, la plaque d’alopécie, les éléments résiduels de stress post-traumatique.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69753d70cdc6046d479a6c95

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Or, cette aptitude au poste antérieur ne signifie pas que Monsieur [N] ne souffre d’aucune fatigabilité ou pénibilité audit poste.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

66fedf9a172da17169e996ab

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

, portique, pont roulant, grue de chantier, crible, concasseur, broyeur ; - par la conduite de tracteur routier et de camion monobloc ».

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

67f58d65bbf04ef7857c244a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

immatriculé BZ64046NL en substituant la transmission mécanique par un automatique.

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

686835534965b5d9df323469

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

hôpital et les pièces jointes à la saisine, tendant à la poursuite de l’hospitalisation sans consentement de Mme [Z] [B], Vu l’avis de monsieur le Procureur de la République en date du 02 juillet 2025 porté

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

686c0c86dd7001754d61aae2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

protection et proximité, aux fins de voir : A titre principal,Condamner la société ADDE PLANITIS ENERGIE à procéder dans un délai de deux mois aux travaux suivants :Remise aux normes de l’installation poêle

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6976baf1cdc6046d47b713b2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

la porte, sans davantage l'étayer, pour contester ce chef de préjudice.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

68ded7a46af9fd1f809607df

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[O] [P] [D], né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 20], demeurant [Adresse 17] ; Représenté par Me Mélanie DUEZ, avocat au barreau de VALENCIENNES; Mme [I] [F], née le [Date naissance 5] 1976 à [

Source officielle
TJ

Référés civils

69742c29cdc6046d4780a808

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

immeuble du [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice l’Office Public de l’Habitat de la Métropole de [Localité 6] “GARANCE” dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Mélanie

Source officielle

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