L'immeuble appartient à différents copropriétaires qui disposent chacun d'un ou plusieurs lots, le plus souvent constitutifs d'appartements de différentes tailles, parfois de places de parking.

Il a en outre ajouté que d'autres personnes étaient parfois présentes.

ces prévisions et hypothèses présentées, relèvent de la responsabilité de la direction » et que « s’agissant de prévisions présentant par nature un caractère incertain, les réalisations différeront, parfois

et de carcasses de ferraille, l'absence de portail permettant d'empêcher l'accès aux populations occupant des hangars désaffectés à proximité, ainsi qu'un défaut d'accès à leur boîte aux lettres et parfois

Les photographies produites par Mme [M] ne sont pas plus probantes pour ce faire, celles-ci n'étant pas datées et parfois prises de telle façon qu'il n'est pas possible d'y déceler la dégradation alléguée

l’entrée ; plinthes également sales et tachées ; « crasseux » avec « traces et taches noiratres » pour la salle de bain ; plinthes sales et tachées, « présence de carderons en mauvais état général, parfois

fonds ne sont pas enclavés, outre qu’elles sont contredites par celles qu’ils produisent eux-mêmes ;Dès lors qu’un autre accès existe sur la parcelle cadastrée section BA n°[Cadastre 4], lequel est parfois

du 4 janvier 2023, établi par le docteur [C] [W], que [Z] [U] est suivi pour un cancer du sein depuis avril 2018, qu’elle présente des douleurs neuropathiques secondaires à sa radiothérapie qui sont parfois

Monsieur [T] [K] justifie par ailleurs d'échanges avec AIRBNB en avril 2023 dans lesquels il se plaint que la tarification intelligente qu'il n'a pas désactivée le contraint parfois à louer son logement

sa demande, le syndicat des copropriétaires fait valoir le caractère abusif de l’action de Madame [B], soulignant que celle-ci s’inscrit dans une multitude d’actions qu’elle a pu intenter sans même parfois

Ainsi, il désigne le plus souvent une compression nerveuse, parfois veineuse et plus rarement artérielle, dans le passage thoraco-brachial c'est à dire dans la région entre le cou et les épaules.

encontre des décisions de première instance, il n’est pas pour autant démontré que l’usage de ces voies légales procéderait d’une malice, mauvaise foi, ou dol et ce, d’autant plus que la Fondation a parfois

. - Même si la provision ne correspond qu'à une petite quote-part des sommes réclamées au fond, celles-ci ont été calculées sur la base de montants de référence parfois majorés par rapport aux référentiels

2024, avons mis l'affaire en délibéré à ce jour : EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Estimant avoir subi une atteinte au respect dû à sa vie privée et à son droit à l’image causée par un article paru

Les actes de la vie quotidienne, parfois qualifiés d'élémentaires ou d'essentiels, sont mentionnés dans les différents chapitres et portent notamment sur les activités suivantes : se comporter de façon

Enfin il est parfaitement autonome pour l'élimination et l'hygiène afférente, mais se fait aider parfois pour enfiler son pantalon.

Par ailleurs, le dernier décompte produit aux débats montre que les défendeurs ont fait des versements réguliers et parfois importants en vue de contenir le montant de leur dette.

Il signale également des « tapages nocturnes » : « la voisine se permet de taper à ma porte et à d’autres voisins pour mendier de l'argent et parfois pour demander des substances illicites ».