CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge de l'Exécution
68e566c60e2901d10fa43200
7 octobre 2025
Portalis DB3Q-W-B7J-QVO3 CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
Chambre 8/Section 2
6902646e748a422ad965961d
8 octobre 2025
Chez son recouvreur, la société MCS TM : [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Johanna GUILHEM, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R239 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur
0P10 Aud. civile prox 1
67bf6ccaf1062435dd169aba
1 juillet 2024
[Adresse 1], dont le siège social est sis Mme [I] [S] - [Adresse 1] - [Localité 2] représentée par Me Johanna SROUSSI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [X] [K] né le 10 Mai 1954 à
67f575f5bbf04ef7857bdacf
8 avril 2025
Portalis DB3Q-W-B7I-QM6I CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
67f575f5bbf04ef7857bdad3
Portalis DB3Q-W-B7J-QUVJ CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
67f575f6bbf04ef7857bdae6
Portalis DB3Q-W-B7I-QRUV [7] délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
JEX
65a97d1a19a7f19a78309ae0
18 janvier 2024
ENEH20, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Johanna AZINCOURT, avocat au barreau de RENNES, substitué par Me LE MARECHAL Partie(s) défenderesse(s) DEBATS : L'affaire a été
Chambre 4/section 4
65b947275a029d9e20d7d587
15 janvier 2024
Dans l'affaire entre : Madame [P] [G] [J] épouse [M] née le [Date naissance 6] 1980 à [Localité 16] [Adresse 2] [Localité 10] demandeur : Ayant pour avocat Me Johanna BERREBI-WIZMAN, avocat au barreau
PCP JCP ACR référé
658b289c2c4a0d96dcda5229
22 décembre 2023
ACR référé N° RG 23/06942 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2VB3 N° MINUTE : 6/2023 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 22 décembre 2023 DEMANDERESSE Société ADOMA, [Adresse 1] représentée par la SCP JOUAN
658b289d2c4a0d96dcda5246
ADOMA, [Adresse 1] représentée par la SCP JOUAN WATELET, avocats au barreau de PARIS, 26 Rue Léopold Bellan 75002 Paris, Toque P0226 DÉFENDEUR Monsieur [U] [L], demeurant [Adresse 3], non comparant, ni
4 ème Chambre civile
6696d0b29a603a6929160369
11 juillet 2024
Judiciaire assistée, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 04 Juin 2024 ENTRE : Madame [C] [L] demeurant [Adresse 2] représentée par Me John
4ème Chambre Cab C
668d7ec753e3bdd077866e96
9 juillet 2024
[Localité 11]) DEFENDEUR : Monsieur [M] [O] né le [Date naissance 5] 1977 à [Localité 12] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne [Adresse 7] [Adresse 13] [Adresse 8] [Localité 1] représenté par Me Joanne
Adjudications
686eb68c72b5e5e648cb23b3
8 juillet 2025
de son syndic en exercice, la SAS LAMY, au capital de 219.388.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Société de LYON, sous le numéro 487 530 099, dont le siège social est sis 32 rue Joannes
6711613affbc793219ae0bc1
15 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXECUTION CCC délivrées le : RENDU LE : QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
Ch4.3 JCP
6866f25cd33109fd079b7a8c
3 juillet 2025
DU 03 JUILLET 2025 ENTRE : DEMANDERESSE SA SOCIETE D’HABITATION DES ALPES - PLURALIS, dont le siège social est sis 74 Cours Becquart-Castelbon - CS 90229 - 38506 VOIRON représentée par Maître Johanna
5ème chambre 1ère section
67f80d5bcf40727a0043bdf5
Commerce et des Sociétés de STRASBOURG sous le numéro 428 616 734, dont le siège social est situé [Adresse 2], représentée par Me Thierry Coumes, avocat au barreau de SARREGUEMINES, avocat plaidant, Me Johanna
686433f10bb2f8a66ca6314e
1 juillet 2025
Portalis DB3Q-W-B7J-Q7ZP CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
67f575f6bbf04ef7857bdae2
Portalis DB3Q-W-B7I-QQZC CCCFE délivrées le : CCC délivrées le : RENDU LE : HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna
DROIT COMMUN
67f59469bbf04ef7857c3632
4 avril 2025
N° Portalis DB3J-W-B7F-FOU5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame RIGUET Johanna
67f6b5dda9d5adc26061dc0d
9 avril 2025
[Localité 4] représentée par Me Sylvie JOUAN, avocat au barreau de PARIS - P226 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS Monsieur UBERTI-SORIN, juge de l’exécution, Assisté de Madame HALIFA, Greffière
Page 31 sur 40
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.