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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 cab 01 B
65d79cecd110777d500804aa
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Cette différence s’explique par la largeur sur cour qui n’est pas la même ; en revanche, dans la profondeur, d’Ouest en Est, la longueur est la même : 9,40m. Ces 2 bâtiments sont donc bien alignés.
Source officielleChambre 10 cab 10 H
66995ad807d408f8d4c161c3
18 juillet 2024
18 juillet 2024
de la mission ACT, qu’un des désordres a bien trait à la porte de douche, que l’EURL JOACHIM FAYOLLE ne produit pas de justificatifs à l’appui de certaines assertions (dont la problématique de la longueur
Source officielle8ème chambre 2ème section
678aad545289c7662ca2c585
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Elle estime que de nombreux préjudices découlent de la longueur des travaux dans son appartement et de la mauvaise gestion de son sinistre dont sont responsables le syndicat des copropriétaires de l’immeuble
Source officielle8ème chambre 3ème section
678172e06d34da2cbdcda12f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
En raison de sa longueur, il convient de ne pas la reproduire ici in extenso, et il est ainsi renvoyé à la lecture du procès-verbal de l'assemblée générale contestée.
Source officielle4ème chambre
67f81c75cf40727a0044089d
9 avril 2025
9 avril 2025
rouille sur les vannes ; du défaut 20.2 « isolation des flexibles », les bandes isolantes n’étant pas fermées aux extrémités des flexibles, les performances d’isolation sont réduites ; du défaut 20.3 « longueur
Source officielle7ème chambre 1ère section
67f56a3dbbf04ef7857bb0cb
8 avril 2025
8 avril 2025
avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0014 La Collectivité Européenne d’Alsace venant aux droits des Départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin représentée par Maître Blaise EGLIE-RICHTERS de la SCP LONQUEUE
Source officielleChambre 1
67ed9f97da9e15c51320244e
1 avril 2025
1 avril 2025
’absence de pot à boue et d’additifs de traitement de l’eau qui a favorisé le développement des boues dans le circuit, non-respect des prescriptions du fournisseur notamment en ce qui concerne les longueurs
Source officielle2ème Chambre civile
679a9186e9a46d1f5a766239
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JUGER que les désordres affectant le mur de soutènement d’accès à la résidence [33] [W] ont pour cause et origine un défaut de dimensionnement de la structure par insuffisance de ferraillage et de longueur
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
660d99e968a27ab7ee5dc2e2
3 avril 2024
3 avril 2024
Il est précisé que “le patient est prévenu de la longueur malheureusement de la cicatrisation pour fermer ses plaies. Le patient est apyrétique.
Source officielleChambre 10 cab 10 H
65b01022b98137c17478927d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Il indique qu’il résulte également du deuxième rapport d’expertise que le tuyau PVC de descente des eaux usées de l’immeuble passant dans sa salle de bains était en réalité fuyard sur toute sa longueur
Source officiellePremière Chambre
65bc61e34fb290a346074201
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Il décrit le bien comme se composant d’un box double en longueur « deux places en enfilade » fermé par une porte basculante à ouverture manuelle, d’une largeur de 2,50 mètres et d’une longueur de 10 mètres
Source officielleExpropriations
65c3d9d8c432ce7d11a6ff29
25 janvier 2024
25 janvier 2024
De plus, l’espace situé entre le trottoir et la piste cyclable, sur toute la longueur de la vitrine, est utilisé pour exposer des deux roues et tient lieu également d’emplacements de stationnement pour
Source officielle5ème chambre 2ème section
6615879bdb5098996d5ad861
4 avril 2024
4 avril 2024
[J] [N] tenait de ses deux mains le portail métallique du parking, d'une longueur comprise entre 350 et 400 cm et de 150 cm de haut, qui s'est alors décroché et lui est tombé dessus.
Source officielleChambre 21
6616d33763271232b2e4404f
10 avril 2024
10 avril 2024
effet de recul ayant pour effet de majorer la pression s’exerçant sur la rotule, de réduire le bras de levier du tendon rotulien et d’induire un premier effet d’abaissement rotulien et un excès de longueur
Source officielle6ème chambre 1ère section
6581ee083ea7c8c112520eca
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Dans sa note de synthèse, Monsieur [Z] [W] a indiqué en page 35 qu'il avait également fallut attendre 55 secondes pour avoir de l'eau chaude et que ce délai résultait d'une longueur du réseau de 12ml,
Source officielle1ère ch. - Sect. 2
6a1dde80cdc6046d47c05605
21 mai 2026
21 mai 2026
l'étanchéité sur cette mitoyenneté entre la toiture de l'habitation de Mr [P] et l'immeuble venue en appuie avec une ITE a révélé une multitude de défauts d'étanchéité et de non-conformité sur toute la longueur
Source officielleExpropriations
66c39eb9f20c06e7d9007fd9
1 juillet 2024
1 juillet 2024
du droit de préemption sur la commune de [Localité 12] ENTRE : COMMUNE DE [Localité 12] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 12] représentée par Maître Barbara RIVOIRE de la SCP LONQUEUE
Source officielleDROIT COMMUN
68e585420e2901d10fa5e08f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Dès lors, en considération de la longueur de la procédure et ainsi la persistance des manquements, il est justifié de condamner M.
Source officielleChambre 1
69cad072cdc6046d478bf685
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Une voie d'écoulement en béton traverse le parking dans toute sa longueur avec un regard récepteur des eaux de pluie : je constate que les joints de cette voie sont effrités par endroits.
Source officielleChambre civile 1
69cef861cdc6046d47ead265
2 avril 2026
2 avril 2026
Toutefois, ces éléments ne permettent pas d'établir avec certitude l'ampleur des dommages (longueur de la clôture affectée par les désordres) de sorte que monsieur [M] [U] [D] [K] et monsieur [R] [C] [
Source officiellePage 31 sur 43