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633 résultats pour « Algans »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216059c8ec436236de98e3

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

LCIB 11 avenue du Port Roy 33290 BLANQUEFORT représentée par Maître Albane ROZIERE-BERNARD de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de BORDEAUX CPAM DE LA GIRONDE Place de l’Europe 33085 BORDEAUX CEDEX représentée

Source officielle
TJ

Chambre 04

68e88b563ea43407b9fbac20

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

INTEMPOREL, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Alban POISSONNIER, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Eric MANDIN avocat plaidant au barreau

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65a0407bea2f9efae430e8ac

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La société Allegan Holdings France et la société ABBVIE rappellent que les significations des actes judiciaires sur le territoire de l’Union européenne sont soumises aux dispositions du règlement UE n°

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

65849123e41137cbf9fc82f9

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

au barreau de PARIS, vestiaire : #K0021 Monsieur [F], [J] [A], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] Madame [R], [P], [K] [I] épouse [A], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représentés par Maitre Allan

Source officielle
TJ

Référés civils

69d00d66cdc6046d47055ff8

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

OTIS dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Alban JARS de la SELARL JARS PAPPINI & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.N.C.

Source officielle
TJ

Chambre 02

677d7acfb032d83cfd3e6dce

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MADELEINE MENUISERIE, prise en la personne de son représentant légal (entreprise titulaire des lots “menuiseries intérieures” et “menuiseries extérieures”) [Adresse 5] [Localité 12] représentée par Me Alban

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69e68428cdc6046d47f0922e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

de La Poterie - 22400 LAMBALLE ARMOR Représentant : Maître David QUINTIN de la SELARL ARMOR AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocats plaidant LA SOCIÉTÉ [I] ET [F] SCP, sis 17 rue Saint Alban

Source officielle
TJ

Chambre 01

66883650342d338c20d2c89f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[J] [WG] [Adresse 17] [Localité 11] représenté par Me Alban POISSONNIER, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES: Mme [A] [WG] [Adresse 18] [Localité 10] représentée par Me Sylvie THIERY-CHOMBART,

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

68701cadb8daa57c7f676264

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle explique que la règle « nemo auditur propriam turpitudinem allegans » n’a pu trouver application qu’en matière de nullité absolue d’un contrat pour cause illicite ou immorale de sorte qu’elle ne peut

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

660c48691ff97dabd6b84315

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

SOARES EDOUARD & FILS [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Albane RUAN de la SELARL RUAN, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant S.A.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6584912fe41137cbf9fc845e

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Pour la terrasse, la société propose d’appliquer une étanchéité liquide de type Alsan 500.

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fc7cdc6046d47cfc50c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Assistée de Madame Céline LATINI, greffière lors des plaidoiries, et de Monsieur Alan COPPE, greffier lors de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

9/1/1 dossiers seriels

65b0127cb98137c17478d2d6

T. Judiciaire

14 décembre 2023

14 décembre 2023

108,00 €, ainsi que 30 % du montant des condamnations prononcées à son bénéfice, sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile, outre les dépens, dont distraction au profit de la SELARL Altans

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ALGANS, Pierre, Marcel, René

SIREN 917732174Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

04/05/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ALGANS ABREVIATION : "S.E.E. ALGANS"

SIREN 399909266Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

30/04/2026

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Créations

ALGANS, Jérémy André Jean-Philippe

SIREN 817915564Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

02/02/2026

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Modifications diverses

ALGANS, Maxime

SIREN 984995621Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

16/09/2025

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Radiations

ALGANS, Nino

SIREN 985397413Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

12/08/2025

Voir →