CodexAI
AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CONTENTIEUX GENERAL
69de9c2dcdc6046d473dab69
10 avril 2026
promettant s’engage également à faire les travaux d’entretien suivants : Remise en place de quelques tuiles cassées ou manquantes, Enduit de peinture dans la montée d’escalier et quelque reprise dans la cuisine
6ème CHAMBRE CIVILE
69760e79cdc6046d47a8206a
7 janvier 2026
Au jour de l'expertise, Monsieur [X] [E] a repris une nouvelle activité professionnelle dans la restauration comme cuisinier et il semble être satisfait de cette orientation dans le contexte d'amélioration
Civil JCP PROCEDURE ORALE
67f589dfbbf04ef7857c19f4
7 avril 2025
coût de remplacement des meubles et du petit matériel soit la somme de 1 421,11 €, déduction faite de la facture d’un montant de 264,98 € dont le détail n’est pas compréhensible, du coût d’un auto-cuiseur
1ere CHAMBRE
69d02600cdc6046d47073476
2 avril 2026
, ainsi que sur le mur gauche, - dans la cuisine : la présence de moisissures derrière le radiateur, une odeur forte et piquante (non alimentaire), dans la véranda de la cuisine, - dans le hall d’entrée
Ch 9 (référés)
68e7a4e8033cf481c39a2d8d
8 octobre 2025
les désordres suivants : l'absence de finition dans le couloir d'accès à la chambre parentale, les infiltrations dans la chambre du premier étage de l'extension, les infiltrations au plafond de la cuisine
Chambre 1 Cabinet 3
68e42a13681ed727f2a5f27f
2 octobre 2025
Au cours de l’année 2024, Monsieur [G] [U] et Madame [C] [Z] ont constaté l’absence de raccordement du réseau d’évacuation des eaux usées de la cuisine au tout à l’égout.
Chambre des référés
6706d9eaf1d01e3c86f45d1e
8 octobre 2024
1], que ce bien est assuré auprès de la compagnie AXA France Iard, que le 23 avril 2021 ils ont subi un dégât des eaux qui a été déclaré auprès de leur assureur puis un autre sinistre affectant la cuisine
5ème chambre 2ème section
687005c4b8daa57c7f66a655
3 juillet 2025
[Y] [P] avance l'hypothèse suivante : l'origine est une fuite sur la réseau d'évacuation privative au niveau du lave-linge de la cuisine ".
JCP
67f8346ecf40727a004474fd
7 janvier 2025
à effectuer les travaux de mise en conformité de la cheminée et du système électrique, d’étanchéité et fermeture de la porte d’entrée et des menuiseries extérieures (fenêtres et porte fenêtre de la cuisine
PPP Contentieux général
65aebc5054a01215df76377b
12 janvier 2024
Elle indique que les cloisons ont été retirées au niveau de l'escalier, également entre le séjour et la cuisine et qu'une piscine a été installée.
661ebd95a0f635033634be77
5 avril 2024
, changement de la poignée de la porte coulissante et changement des charnières de la porte de cuisine pour un montant de 400 €, - la pose d’une peinture 2 couches dans le studio et la maison pour un
8ème chambre 2ème section
669aaeb030bd4f0c3f6b2feb
18 juillet 2024
vers le lot n° 3 (ouverture du mur porteur), et toutes les installations internes et externes mises en œuvre dans l'ancienne loge de la concierge (lot n° 3 du règlement de copropriété) pour créer une cuisine
PCP JCP fond
663e65f6d1b80eb743b15280
30 avril 2024
dans les logements de Madame [T], Madame [N] et Monsieur [P] : Une importante humidité de condensation règne dans le logement en raison d’une aération permanente, insuffisante et inexistante dans la cuisine
4ème chambre 2ème section
6a0f5a20cdc6046d477c42d8
21 mai 2026
Néanmoins permettez moi de clarifier quelques points : Le barbecue dans la cuisine a été discuté en amont et à chaque réunion ensemble.
PCP JCP requêtes
69e2839acdc6046d479c9e45
3 avril 2026
lieux était laissé à même le sol sans respect des règles d’hygiène ce qui a nécessité son débarras et son remplacement ; - qu’il a été constaté des éléments défectueux dans la salle de bains et la cuisine
Référés Civil
68e581420e2901d10fa5a969
Le demandeur expose en substance qu’il a passé commande le 29 mars 2023 auprès de la SAS IMPERIO d’une cuisine équipée pour un montant de 7.200 € comprenant les éléments de cuisine, la livraison et la
CH4 JCP FOND
68e0373474e929a9d8fca243
3 octobre 2025
de sa compagne, occupante des lieux, Madame [O] [I], ce qui n’est pas contesté, permet de démontrer l’existence de dégradations et pertes imputables au locataire affectant le meuble sous évier de la cuisine
Ventes
66352920e4b5292aaa65f81f
11 avril 2024
6ha 94a 5ca dans le bâtiment 5 : - LOT 868 soit un appartement situé dans le bloc C au 4ème étage de type F3 portant le numéro 326, porte de droite, d’une superficie de 55,89 m2 comprenant : entrée, cuisine
1ére chambre civile
68701cb1b8daa57c7f6762cd
9 janvier 2025
sur la mise à prix de 95.000 € avec faculté de baisse du tiers à défaut d'enchères du bien suivant : Sur la commune de [Adresse 10], Une maison d'habitation comprenant : - Au rez-de-chaussée : une cuisine
Chambre 6 - Référés Pdt
6871747ed395d6ba9f2aa926
1 juillet 2025
La société LIKO a conclu à un défaut d’étanchéité du raccordement du réseau d’évacuation de la cuisine sur la colonne.
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