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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69de9c2dcdc6046d473dab69

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

promettant s’engage également à faire les travaux d’entretien suivants : Remise en place de quelques tuiles cassées ou manquantes, Enduit de peinture dans la montée d’escalier et quelque reprise dans la cuisine

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

69760e79cdc6046d47a8206a

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Au jour de l'expertise, Monsieur [X] [E] a repris une nouvelle activité professionnelle dans la restauration comme cuisinier et il semble être satisfait de cette orientation dans le contexte d'amélioration

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

67f589dfbbf04ef7857c19f4

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

coût de remplacement des meubles et du petit matériel soit la somme de 1 421,11 €, déduction faite de la facture d’un montant de 264,98 € dont le détail n’est pas compréhensible, du coût d’un auto-cuiseur

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

69d02600cdc6046d47073476

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

, ainsi que sur le mur gauche, - dans la cuisine : la présence de moisissures derrière le radiateur, une odeur forte et piquante (non alimentaire), dans la véranda de la cuisine, - dans le hall d’entrée

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

68e7a4e8033cf481c39a2d8d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

les désordres suivants : l'absence de finition dans le couloir d'accès à la chambre parentale, les infiltrations dans la chambre du premier étage de l'extension, les infiltrations au plafond de la cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

68e42a13681ed727f2a5f27f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Au cours de l’année 2024, Monsieur [G] [U] et Madame [C] [Z] ont constaté l’absence de raccordement du réseau d’évacuation des eaux usées de la cuisine au tout à l’égout.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9eaf1d01e3c86f45d1e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

1], que ce bien est assuré auprès de la compagnie AXA France Iard, que le 23 avril 2021 ils ont subi un dégât des eaux qui a été déclaré auprès de leur assureur puis un autre sinistre affectant la cuisine

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005c4b8daa57c7f66a655

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Y] [P] avance l'hypothèse suivante : l'origine est une fuite sur la réseau d'évacuation privative au niveau du lave-linge de la cuisine ".

Source officielle
TJ

JCP

67f8346ecf40727a004474fd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

à effectuer les travaux de mise en conformité de la cheminée et du système électrique, d’étanchéité et fermeture de la porte d’entrée et des menuiseries extérieures (fenêtres et porte fenêtre de la cuisine

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc5054a01215df76377b

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Elle indique que les cloisons ont été retirées au niveau de l'escalier, également entre le séjour et la cuisine et qu'une piscine a été installée.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

661ebd95a0f635033634be77

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

, changement de la poignée de la porte coulissante et changement des charnières de la porte de cuisine pour un montant de 400 €, - la pose d’une peinture 2 couches dans le studio et la maison pour un

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

669aaeb030bd4f0c3f6b2feb

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

vers le lot n° 3 (ouverture du mur porteur), et toutes les installations internes et externes mises en œuvre dans l'ancienne loge de la concierge (lot n° 3 du règlement de copropriété) pour créer une cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

663e65f6d1b80eb743b15280

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

dans les logements de Madame [T], Madame [N] et Monsieur [P] : Une importante humidité de condensation règne dans le logement en raison d’une aération permanente, insuffisante et inexistante dans la cuisine

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6a0f5a20cdc6046d477c42d8

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Néanmoins permettez moi de clarifier quelques points : Le barbecue dans la cuisine a été discuté en amont et à chaque réunion ensemble.

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

69e2839acdc6046d479c9e45

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

lieux était laissé à même le sol sans respect des règles d’hygiène ce qui a nécessité son débarras et son remplacement ; - qu’il a été constaté des éléments défectueux dans la salle de bains et la cuisine

Source officielle
TJ

Référés Civil

68e581420e2901d10fa5a969

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le demandeur expose en substance qu’il a passé commande le 29 mars 2023 auprès de la SAS IMPERIO d’une cuisine équipée pour un montant de 7.200 € comprenant les éléments de cuisine, la livraison et la

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

68e0373474e929a9d8fca243

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

de sa compagne, occupante des lieux, Madame [O] [I], ce qui n’est pas contesté, permet de démontrer l’existence de dégradations et pertes imputables au locataire affectant le meuble sous évier de la cuisine

Source officielle
TJ

Ventes

66352920e4b5292aaa65f81f

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

6ha 94a 5ca dans le bâtiment 5 : - LOT 868 soit un appartement situé dans le bloc C au 4ème étage de type F3 portant le numéro 326, porte de droite, d’une superficie de 55,89 m2 comprenant : entrée, cuisine

Source officielle
TJ

1ére chambre civile

68701cb1b8daa57c7f6762cd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

sur la mise à prix de 95.000 € avec faculté de baisse du tiers à défaut d'enchères du bien suivant : Sur la commune de [Adresse 10], Une maison d'habitation comprenant : - Au rez-de-chaussée : une cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6871747ed395d6ba9f2aa926

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société LIKO a conclu à un défaut d’étanchéité du raccordement du réseau d’évacuation de la cuisine sur la colonne.

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