concordante » et « radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante ».

Selon certificat médical initial du 2 novembre 2020, il était constaté qu’il était atteint de deux pathologies, une “lombosciatalgie droite niveau lésionnel L5-S1" et une “hernie discale L4-L5".

Selon certificat médical initial du 2 novembre 2020, il était constaté qu’il était atteint de deux pathologies, une “lombosciatalgie droite niveau lésionnel L5-S1" et une “hernie discale L4-L5".

En application des articles L.743-9 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile il a été rappelé à l’intéressé, assisté de Me Hervé KRYCH, avocat au Barreau de BOULOGNE-SUR-MER

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [T] [G] épouse [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hervé CASSEL Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

ORDONNANCE DU : 09 Avril 2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00018 - N° Portalis DB3C-W-B7K-EPOS AFFAIRE : [D] [M] C/ Société SUD AUTO EMOTION, Société SA SODIBAG NAC : 50F Copies le 10 avril 2026 à : Me Hervé

En outre, comme le soulève la SASU HERVE [N] au sein de ses écritures, force est de constater que Monsieur [E] [N] était de son côté gérant de la société COM9AUTO, dont l’activité principale était notamment

[W] [N] [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Hervé BOULARD, avocat au barreau de NICE DEFENDEUR, Mme [D] [F] [E] épouse [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Hervé BOULARD, avocat

PARIS Copie certifiée conforme à l’origninal à Maître [C] [B], Maître Anne-sophie PUYBARET, Maître Stéphanie TERIITEHAU, Me Denis SOLANET, Me Elisabeth AFONSO-FERNANDES, Maître Catherine CIZERON, Me Hervé

[O] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Laura-eva LOMARI, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Rep/assistant : Me Hervé BROSSEAU, avocat au barreau de NANCY DÉFENDERESSE S.A.

La prolongation du 20 juin 2022 est en lien avec une “hernie ombilicale” et l’arrêt suivant est justifié pour “cure de hernie de la paroi abdominale”.

Par courrier du 23 juillet 2024, la [9] [Localité 16] a notifié à Monsieur [W] [T] une décision de refus de prise en charge de la maladie " sciatique par hernie discale L5-S1 avec atteinte radiculaire

mesure provisoire d’admission en soins psychiatrique sans consentement du maire de [Localité 2] en date du 26/12/2025 ; Vu l’arrêté portant admission en soins psychiatriques de Madame le Préfet des Landes

SELARL ARTEM AVOCATS, avocats au barreau de LYON Monsieur [W] [Z] [M] né le [Date naissance 6] 1966 à [Localité 16], demeurant [Adresse 10] - [Localité 17] représenté par Maître Nathalie BERGERON-LANIER

, vestiaire #B696 & Me Grimaud VALAT de la SELARL DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant DEFENDEURS Monsieur [W] [Z] [Adresse 8] [Localité 7] Société FINTER LANE

Celui-ci observe que le 29 janvier 2016 monsieur [C] a présenté un lumbago d’effort et le 26 février 2016 une hernie discale L51 droite, qui a été déclarée au titre d’une lésion nouvelle imputable à l’

QUATRE, dans les termes suivants : EXPOSE DU LITIGE Le 10 novembre 2017, Monsieur [F] [J], salarié de la société ABALONE TT VENDEE, a déclaré une maladie professionnelle au titre d’une sciatique par hernie

Elle considère que la maladie de Monsieur [O] correspond à une « sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante », désignée dans ce tableau.

TRANSPORTS GUYAMIER C/ CPAM DES LANDES ______________________________ N° RG 22/00001 N° Portalis DBX6-W-B7F-WF76 ______________________________ CC délivrées le: à S.A.R.L.

discale L4-L5 et L5-S1", joignant un certificat médical initial en date du 19 septembre 2016 mentionnant “hernie discale opérée-lombosciatique droite et gauche et NCB”.