exposition à ce risque de l’intéressé, le seul questionnaire de l’assuré étant insuffisant, en l’absence d’autres éléments, à établir l’exposition au risque contestée, et l’[5] soulignant l’absence de témoignages

verbale, manque de soutien hiérarchique) dans l’entreprise De l’avis du médecin psychiatre suivant la patiente en date du 06.11.2022 attestant du diagnostic et de sa chronologie De l’existence de témoignages

exposition à ce risque de l’intéressé, le seul questionnaire de l’assuré étant insuffisant, en l’absence d’autres éléments, à établir l’exposition au risque contestée, et l’[5] soulignant l’absence de témoignages

Il ressort de ces seuls éléments qu'aucun témoignage direct ne vient corroborer les circonstances de l'accident décrites par la salariée.

entendu communiquer par note en délibéré telles ou telles pièces matérielles qui seraient venues à l'appui de leurs prétentions, alors que cela leur avait été proposé à l'audience (pièces financières, témoignages

des circonstances de l’incident avec le travail de la victime, par la compatibilité des lésions avec le fait accidentel décrit et par le rapport d’enquête contradictoire et particulièrement par les témoignages

avait fait procéder, pour réaliser les travaux qu’elle envisageait, à l’enlèvement du monte-charges qui préexistait, mais dont le juge a retenu qu’il existait une contestation sérieuse du fait des témoignages

La preuve de la matérialité de l'accident, qui ne peut résulter des seules allégations de la victime, peut être rapportée par tous moyens, tels que des témoignages, ou résulter de présomptions graves,

En outre, la SAS NIHANG produit un témoignage de l’ancien locataire-gérant pour justifier de ce qu’aucun changement de distribution ou transformation des lieux n’aurait été réalisé à la suite de la signature

psychosociaux dans l’entreprise estimés comme insuffisants pour être pathogènes, – de l’absence d’éléments factuels documentés évoquant un risque psychosocial pathogène dans l’entreprise, – de l’existence de témoignages

XXXXXXXX01] Courriel: [Courriel 6] Lequel aura pour mission après voir examiné Mme [E] [X] [G] [M], entendu les parties en leurs dires et observations, consulté le dossier, pris connaissance des témoignages

Monsieur [X] [S] fait état de ce que l’accident s’est déroulé en présence de nombreux passagers, sans avoir pour autant pu fournir de témoignages des faits, y compris de la part des membres de sa famille

Les défendeurs produisent un témoignage selon lequel la toiture avait été refaite en 2014 à la demande de M. [L] [T].

Aucun autre élément probant permettant d’apprécier les circonstances exactes de ce tacle n’est versé aux débats et notamment, aucun témoignage, ne serait-ce que celui de Monsieur [O] [C] qui n’a manifestement

. (…) » Ainsi, seul ce témoignage sans autre précision permettrait d’identifier la propriété du chien qui est contestée.

La survenance de l'accident déclaré au temps et au lieu du travail ressort des témoignages précis et circonstanciés de l'assuré, de son responsable et de son collègue de travail, puisqu'il est avéré qu'il

l'écart,sous charge de travail et critiques devant des tiers.Ces éléments sont constitutifs de facteurs de risque psychosociaux s'inscrivant dans la durée au sein de la structure et confirmés par des témoignages

Ainsi, aucun témoignage sur l’état de la salariée à l’issue de cet entretien, aucun courrier de contestation de cette situation et, alors même que Madame [U] indique qu’une procédure de licenciement a

outre, aucune explication n’est fournie sur la tardiverté de cette attestation, datée du 15 décembre 2022 soit deux mois après l’ordonnance de référé susvisée, sans qu’il n’ait été fait état d’un témoignage

acquéreurs qu’après le début des travaux de rénovation, par le retrait des meubles ou des doublages des murs tel que mentionné dans le rapport de la société VOLANTE EXPERTISE, alors qu’il résulte du témoignage